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Déliberation

Subvention à l’association “D’ici-d’ailleurs”, destinée à financer la ludothèque “Nautilude” (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2010 [2010 DFPE 347]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 21 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 5 octobre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 4.000 euros à l?association ?D?ici-d?ailleurs?, destinée à financer la ludothèque Nautilude, 2 rue Jules Vernes (11e) ;

Vu l?avis du conseil du 11e arrondissement, en date du 11 octobre 2010 ;

Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de quatre mille euros (4.000 euros) est attribuée à l?association ?D?ici-d?ailleurs?, 2 rue Jules Vernes (11e), pour le fonctionnement de sa ludothèque (X04827 / 2010-02823).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 60, chapitre 65, nature 6574, ligne P001, du budget de fonctionnement de l?année 2010 de la Ville de Paris.