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Octobre 2010
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Déliberation

Subvention à l’association Théâtre et Territoires associés (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2010 [2010 DAC 553]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 5 octobre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Théâtre et Territoires associés 211, avenue Jean Jaurès (19e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l?association Théâtre et Territoires associés 211, avenue Jean Jaurès (19e), pour le projet Déficelons présenté au Théâtre Paris-Villette du 7 au 10 juin dans le cadre du projet x- réseau (19e) en 2010 (X05967/2010_00936).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.