Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2002
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

52 - 2002, DLH 73 - Procédure de marché pour la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat thématique visant à la requalification de copropriétés dégradées et dite "O.P.A.H. 10e Jean-Moinon - Sainte-Marthe" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché sur appel d'offres correspondant

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2002


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons maintenant à l'amendement n° 23 déposé par le groupe "Les Verts" sur le projet de délibération DLH 73.
Il est présenté par M. BLET. Est-il défendu ? Il ne l'est pas, donc je considère qu'il est retiré.
M. Jean-Yves MANO, adjoint, au nom de la 8e Commission. - Objectivement cet amendement ne pose pas de problème de fond dans le cadre général de nos orientations sur l'O.P.A.H. et je me permets de signaler à l'Assemblée que je suis favorable à l'amendement présenté et je ne vois pas pourquoi nous le retirerions.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Vous reprenez l'amendement. Je le mets donc aux voix...
M. René DUTREY. - Il se trouve que mon collègue M. BLET est absent et que c'est lui le porteur de cet amendement, mais je crois que ce n'est pas parce qu'il est absent que l'amendement est retiré.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - J'ai demandé si quelqu'un le soutenait.
M. René DUTREY. - Considérez que je le défends.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je mets aux voix , à main levée, l'amendement n° 23 déposé par M. BLET.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement n° 23 est adopté.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 73 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2002, DLH 73).