Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

13 - Clôture de la séance.

Débat/ Conseil général/ Décembre 1995




M. LE PRESIDENT. -Mes chers collègues, l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Je vous informe que la prochaine séance aura lieu le lundi 22 janvier 1996.

(La séance est levée à seize heures trente minutes).