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Decembre 1996
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Conseil Municipal
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3 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 1996



M. LE MAIRE DE PARIS. - Le compte-rendu sommaire de la séance du lundi 25 novembre 1996 a été affiché.
Les procès-verbaux intégraux des séances des mercredi 25 septembre et lundi 14 octobre 1996 ont été publiés au Bulletin municipal officiel.
Y a-t-il des observations ?
Il n'y en pas.
Les procès-verbaux sont adoptés.