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Decembre 1996
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Conseil Municipal
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32 - 1996, D. 1760 - Subventions à des associations sportives du 1er arrondissement. - Montant total : 14.400 F.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 1996



1996, D. 1761 - Subventions à des associations sportives du 4e arrondissement. - Montant total : 53.700 F.
1996, D. 1762 - Subventions à des associations sportives du 10e arrondissement. - Montant total : 52.200 F.
1996, D. 1763 - Subventions à des associations sportives du 12e arrondissement. - Montant total : 83.000 F.
1996, D. 1764 - Subventions à des associations sportives du 13e arrondissement. - Montant total : 92.300 F.
1996, D. 1765 - Subventions à des associations sportives du 15e arrondissement. - Montant total : 98.700 F.
1996, D. 1766 - Subventions à des associations sportives du 16e arrondissement. - Montant total : 59.400 F.
1996, D. 1767 - Subventions à des associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 71.500 F.
1996, D. 1768 - Subventions à des associations sportives du 18e arrondissement. - Montant total : 137.300 F.
1996, D. 1769 - Subventions à des associations sportives du 19e arrondissement. - Montant total : 76.900 F.
1996, D. 1770 - Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 120.200 F.
1996, D. 1771 - Subvention à une association sportive du 1er arrondissement. - Montant : 27.000 F.
1996, D. 1772 - Subventions à des associations sportives du 10e arrondissement. - Montant total : 70.300 F.
1996, D. 1773 - Subventions à des associations sportives du 12e arrondissement. - Montant total : 439.000 F.
1996, D. 1774 - Subventions à des associations sportives du 13e arrondissement. - Montant total : 286.100 F.
1996, D. 1775 - Subventions à des associations sportives du 15e arrondissement. - Montant total : 243.600 F.
1996, D. 1776 - Subventions à des associations sportives du 16e arrondissement. - Montant total : 287.500 F.
1996, D. 1777 - Subventions à des associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 235.100 F.
1996, D. 1778 - Subventions à des associations sportives du 19e arrondissement. - Montant total : 186.700 F.
1996, D. 1779 - Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 363.500 F.
M. Jacques DOMINATI, premier adjoint, président. - Nous allons passer maintenant à l'examen du projet de délibération D. 1760. Il s'agit de subventions à des associations sportives du 1er arrondissement, pour un montant total de 14.400 F.
Madame CAPELLE, vous avez la parole.
Mme Liliane CAPELLE. - Oui, mais je n'interviendrai pas simplement sur ce projet de délibération, mais sur l'ensemble des projets concernant des subventions à des associations sportives.
M. Gérald GUELTON, adjoint. - Bravo !
Mme Liliane CAPELLE. - Voilà, Monsieur GUELTON, comme cela vous serez content ! Monsieur le Maire, mes chers collègues, je voudrais vous faire part de l'inquiétude des associations sportives parisiennes devant la diminution significative des propositions de subvention de la Direction de la Jeunesse et des Sports. Cette baisse se traduit concrètement par une réduction de 3 à 5 % pour l'ensemble des associations sportives, de 10 % en moyenne pour les offices municipaux des sports et de 20 % pour les concours destinés à l'encadrement des jeunes sportifs. On ne peut naturellement se réjouir de cette situation et j'ai d'ailleurs saisi par courrier le Directeur de la Jeunesse et des Sports pour lui faire part de mon désaccord et de ma préoccupation.
L'argument des contraintes budgétaires invoqué pour justifier cette baisse globale du montant des subventions est contestable. La Ville de Paris soutient à grands frais des associations sportives de haut niveau, c'est le cas pour le P.S.G. avec une subvention de fonctionnement de 33 millions de francs, augmentée tous les ans de 3 %, c'est le cas pour cette séance avec le P.S.G. Handball, pour lequel on nous demande d'approuver une subvention de 3 millions de francs.
Les associations s'inquiètent de ce déséquilibre entre le sport de haut niveau et le sport pour tous. Votre politique conduit à creuser ce fossé. Aujourd'hui ces associations vivent dans l'incertitude et se demandent comment elles pourront à l'avenir proposer un service de qualité à leurs adhérents si cette dérive devait se confirmer. Déjà pour 1997 un nombre important d'associations est contraint de revoir à la baisse les activités proposées, faute d'un budget de fonctionnement suffisant.
Voilà pourquoi je vous demande, Monsieur le Maire, de reconsidérer vos propositions en matière de subvention aux petites associations sportives afin de garantir dès à présent la pérennité de leur activité. Je vous remercie.
M. Jacques DOMINATI, premier adjoint, président. - Bien ! Monsieur CANE, pour apaiser Mme CAPELLE, vous avez la parole.
M. Dominique CANE, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Monsieur le Maire, mes chers collègues, si l 'on constate pour la première fois en 1996 une diminution des subventions annuelles de fonctionnement attribuées aux associations sportives parisiennes, il faut toutefois préciser que cette diminution s'inscrit dans le cadre d'une politique globale de maîtrise des dépenses de fonctionnement. 15,9 millions de francs ont été attribués en 1996 sur la ligne budgétaire " subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative ", soit une diminution globale de 6,8 % par rapport à 1995, mais la régulation intervenue sur les seuls crédits destinés aux subventions annuelles de fonctionnement des associations sportives a été inférieure à ce chiffre.
C'est ainsi que la répartition de ces subventions pour l'exercice 1996 a été calculée sur la base des montants attribués en 1995, diminuée de 3 % seulement pour les associations qui perçoivent une subvention supérieure à 10.000 F et de 5 % seulement pour les associations qui perçoivent une subvention supérieure à 10.000 F. Par ailleurs, les aides les plus modiques ont été augmentées afin que la subvention minimum ne soit pas inférieure à 2.000 F.
J'ajoute que pour ce qui concerne les associations sportives dont l'activité se limite au cadre d'un seul arrondissement, les propositions de subventions de fonctionnement ont été adressées aux Maires d'arrondissement pour avis avant l'établissement des projets de délibération correspondants.
Enfin, je tiens à préciser que l'attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement n'est pas le seul moyen dont dispose la Municipalité pour agir en faveur du développement de la pratique sportive. En effet, les tarifs de location des équipements sportifs municipaux constituent par leur modicité une aide financière indirecte non négligeable pour les 2.000 associations sportives utilisatrices.
A titre d'exemple, la location d'un grand gymnase sur la base de deux heures d'utilisation par semaine fait l'objet d'une redevance annuelle de 220 F. Bien entendu, dans le souci de préserver le niveau de vie des associations sportives parisiennes, le maximum sera fait en 1997 en faveur des subventions de fonctionnement aux associations sportives qui oeuvrent dans les arrondissements, offrant ainsi une pratique sportive de proximité.
Merci, Monsieur le Maire.
M. Jacques DOMINATI, premier adjoint, président. - Je vous remercie.
Avant de mettre aux voix le projet de délibération D. 1760 et les autres projets de subvention, je voudrais que vous apportiez une précision, Monsieur CANE, sur le projet de délibération D. 1773 en ce qui concerne les associations sportives du 12e pour que je puisse aussi mettre aux voix l'ensemble des projets.
M. Dominique CANE, adjoint, rapporteur. - Nous avions un montant global de 450.000 F, qui est ramené à 439.000 F pour la bonne raison que la subvention qui était demandée, de 11.000 F, pour le Tennis club parisien de Joinville a été retirée, la D.J.S. et moi-même n'ayant pas assez de renseignements concernant cette association.
M. Jacques DOMINATI, premier adjoint, président.- Nous allons donc voter sur l'ensemble des délibérations qui vont de D. 1760 à D. 1779, qui ont été discutées.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1760.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1760).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1761.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1761).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1762.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1762).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1763.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1763).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1764.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1764).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1765.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1765).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1766.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1766).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1767.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1767).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1768.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1768).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1769.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1769).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1770.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1770).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1771.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1771).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1772.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1772).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1773.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1773).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1774.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1774).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1775.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1775).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1776.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1776).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1777.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1777).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1778.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1778).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1779.
Ceux qui sont pour lèvent la main ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, D. 1779).