Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

56 - Clôture de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 1996



M. Jacques DOMINATI, premier adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous indique que la prochaine séance du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, est fixée au lundi 20 janvier 1997.
La séance est levée.
(La séance est levée le lundi 16 décembre 1996 à vingt-deux heures cinq minutes).