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Decembre 1996
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Conseil Municipal
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22 - 1996, P. 2319 - Subvention à l'association " La Camillienne ", 12, rue des Meuniers (12e). - Montant : 1.200 F.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 1996



1996, P. 2394 - Subvention à l'Association générale des familles du 16e arrondissement, 56, rue de Passy (16e). - Montant : 8.000 F.
M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Nous allons reprendre l'examen des projets de délibération ayant donné lieu à inscription.
Nous passons aux affaires de la 1ère Commission, en commençant par le dossier P. 2319 : subvention à l'association " La Camillienne ", 12, rue des Meuniers (12e).
Mme SCHNEITER a la parole.
Mme Laure SCHNEITER. - Monsieur le Maire, en septembre dernier, une demande de subvention pour l'association " Arts et Culture " avait été retirée de l'ordre du jour. L'objet de cette association concernait la " défense des intérêts matériels et moraux des habitants du 16e ", ce qui est un objectif assez vague, vous en conviendrez.
Je n'avais d'ailleurs pu avoir aucun renseignement sur cette association.
Deux demandes de subvention ont à nouveau attiré mon attention : les projets CFP-23-19 et 23-14.
Je suis surprise par le flou de l'objet de l'association " La Camillienne " : " Promouvoir, soutenir et favoriser l'éducation et l'épanouissement physique, intellectuel et moral des enfants et des adolescents ainsi que des adultes " ainsi que de l'association générale des familles du 16e arrondissement : " Assurer au point de vue matériel et moral, l'étude et la défense des intérêts généraux des familles ".
Je vous demande donc des précisions sur l'objet de ces associations et sur les actions qu'elles mènent.
Je ne voterai ces subventions qu'après les éclaircissements que vous voudrez bien m'apporter.
M. Jean-François LEGARET, adjoint président. - Votre intervention concernait aussi l'association générale des familles du 16e ?
En l'absence de M. CABANA, M. BECHTER, adjoint au Maire du 12e va vous donner des éléments de réponse.
M. Jean-Pierre BECHTER, au lieu et place de M. Camille CABANA, adjoint, au nom de la 1ère Commission. - Je comprends que notre collègue ne soit pas informée. " La Camillienne " existe depuis 100 ans. On a fêté son anniversaire l'année dernière. Il y a 1.400 adhérents.
M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Je peux vous préciser que c'est une association qui est subventionnée au titre des fonds du Maire du 12e arrondissement dans le cadre des nouveaux modes de subventionnement.
Je crois que c'est une affaire qui n'a pas grand lien avec celle que vous dénonciez au début de votre intervention. On peut naturellement, Madame, s'inscrire sur tout projet de délibération pour refaire un débat qui ne vous avait pas donné satisfaction lors d'une précédente séance. C'est une association dont le siège est dans le 12e arrondissement, 12, rue des Meuniers, et qui, comme toute association, a un objet social statutaire relativement vague et général, mais qui ne traduit pas toutes les activités qui ont permis au Maire du 12e arrondissement de justifier cet octroi de subvention.
Il en va de même pour l'autre Association générale des familles du 16e, dont le siège est 56, rue de Passy et qui a pour objet d'assurer au point de vue matériel et moral l'étude et la défense des intérêts généraux des familles et de proposer des mesures aux pouvoirs publics sur les questions d'ordre familial.
Vous pouvez rechercher tous les statuts des associations loi de 1901. Vous trouverez des objets statutaires extrêmement généraux qui naturellement ne permettent pas d'avoir, dans leur lecture aride, une idée très précise de l'activité de ces associations, ce qui fait que l'activité de ces associations.
Les élus locaux, dans les mairies d'arrondissement, les connaissent bien.
M. MORLÉ souhaite apporter une précision sur l'Association générale des familles du 16e ?
M. Jean-Loup MORLÉ. - Cette association est une association très connue dans notre arrondissement qui intervient en faveur des familles et qui fait beaucoup de choses sur le plan social.
Je me porte garant du sérieux de cette association que l'on connaît très bien.
M. CHÉRIOUX. - Je voudrais simplement dire une chose : je suis étonné qu'on pose cette question concernant l'activité de la Confédération des familles. Elle est connue depuis des siècles, si je puis dire, dans cette maison. Elle a toujours joué un rôle considérable dans l'action en faveur de la famille et de l'enfance, notamment par la création de garderies dans les squares, et elle est aidée par la Ville de Paris depuis des décennies.
Je pense qu'on ne peut pas, année après année, remettre en cause tel ou tel au prétexte qu'on n'a pas eu l'occasion de les connaître.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libertés ").
M. Jean-François LEGARET, adjoint président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération P. 2319.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, M. REVEAU s'étant abstenu. (1996, P. 2319).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération P. 2394.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, le groupe socialiste et apparentés et M. REVEAU s'étant abstenus. (1996, P. 2394).