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Decembre 1996
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Conseil Municipal
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43 - 1996, D. 1752 - Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. - Montant total : 180.000 F.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 1996



1996, D. 1753 - Subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiens. - Montant total : 549.000 F.
M. Jacques DOMINATI, premier adjoint, président. - Je vous propose maintenant d'examiner conjointement deux projets de délibération, D. 1752 et D. 1753. Madame BILLARD êtes-vous d'accord ? Vous avez la parole.
Mme Martine BILLARD. - Il faut absolument traiter les deux en même temps d'ailleurs, de mon point de vue.
C'est une intervention sur la forme, c'est-à-dire que concernant le première projet de délibération, D. 1752, subvention à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres, donc qui permet d'octroyer des subventions à une liste d'associations pour former l'encadrement de leurs associations, je n'y vois aucun inconvénient, simplement il s'agit d'une liste groupée si bien que je ne peux émettre aucune opinion sur les différentes associations.
Concernant le deuxième projet de délibération, subventions à des associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été, il n'est fourni aucune information sur le type de séjours organisés, contrairement à d'autres délibérations sur des subventions groupées où on nous propose une feuille par association, qui nous explique quels sont les objectifs des associations, le budget et ce qu'elles ont fait, là rien, il y a une liste de noms et rien de plus.
Alors effectivement cela peut apparaître pratique parce que cela fait des votes rapides, ceci étant, cela permet des votes bloqués, ce qui empêche les élus d'exprimer leur désaccord avec telle ou telle pratique, cela interdit tout contrôle.
Troisième chose, nous n'avons ainsi aucune vision d'ensemble sur les subventions versées à chaque association, et si j'ai pris les deux délibérations c'est parce que justement ces deux projets de délibérations concernent des associations qui reçoivent deux fois des subventions. Certes, vous allez dire que ce n'est pas pour la même chose, oui, mais comment fait-on ensuite pour savoir combien a été versé sur tout l'exercice 1996 à ces associations ? C'est impossible, et je pense que cela pose le problème du contrôle des élus sur les différentes associations et sur les subventions qui leur sont versées. Merci.
M. Jacques DOMINATI, premier adjoint, président. - Bien ! M. BURRIEZ va répondre à Mme BILLARD mais, étant donné que les projets passent en Commission, on ne va pas détailler les subventions. Je crois qu'on peut le faire dans un travail de Commission et ne pas détailler en Assemblée.
Mme Martine BILLARD. - Les subventions pour d'autres associations sont détaillées dans les délibérations.
M. Jean-Pierre BURRIEZ, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Je crois que Mme BILLARD fait un mauvais procès au sujet de deux affaires concernant au plus haut point l'aide consentie à des associations de jeunesse.
En ce qui concerne l'attribution de subventions aux organismes réalisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes Parisiens, 50 % de la subvention à laquelle peuvent prétendre les associations ont déjà été versés, le solde pour les mêmes associations au vu des dossiers présentés à l'Administration n'est que le complément du premier versement voté par notre Conseil.
Quant à l'aide au B.A.F.A., c'est un partenariat parfaitement codifié, c'est -à-dire que la Ville de Paris s'est engagée à donner 500 F par jeune effectuant un stage de formation leur permettant l'accompagnement de camps et colonies de vacances, initiés par des associations, versement forfaitaire d'après des critères établis.
En 1995, une aide de 159.500 F a été répartie entre 24 associations. En 1996, quatre n'ont pas déposé de dossier, cinq nouvelles ont sollicité cette aide. Nous versons donc aux 25 associations qui nous ont fait la demande, c'est tout simple.
M. Jacques DOMINATI, premier adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1752.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, Mmes SILHOUETTE, BILLARD, SCHERER, MM. BLET et REVEAU s'étant abstenus. (1996, D. 1752).
Je mets à présent aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1753.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, Mmes SILHOUETTE, BILLARD, SCHERER, MM. BLET et REVEAU s'étant abstenus. (1996, D. 1753).