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Juillet 2008
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2008, DF 85-1° G - Budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris de 2008.

Débat/ Conseil général/ Juillet 2008


 

M. LE PRESIDENT. - Nous allons commencer nos travaux par le vote des budgets départementaux.

Je vous invite donc à vous prononcer, à main levée, sur le projet de délibération DF 85-1° G, relatif au budget supplémentaire d?investissement du Département de Paris de 2008, dont je vous donne lecture :

?Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et notamment son article 44 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment troisième partie, Livre III ?Finances du département?, Titre 1er ?Budgets et comptes?, chapitre II ?adoption du budget et règlement des comptes?, article L. 3312-1 et L. 3312-2 ;

Vu la délibération du 26 mai 2003 optant pour le vote par nature ;

Vu la délibération des 17 et 18 décembre 2007 arrêtant le budget d?investissement du Département de Paris pour 2008 ;

Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, soumet à son approbation le projet de budget supplémentaire d?investissement du Département de Paris pour 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Bernard GAUDILLERE, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Le budget supplémentaire d?investissement du Département de Paris pour l?exercice 2008 est arrêté comme suit :

- à la somme de 1.178.345.370,59 euros en ce qui concerne les autorisations de programme, selon l?état annexé (récapitulation générale des autorisations de programme en dépenses et en recettes) ;

- à la somme de 460.068.552,49 euros en dépenses et en recettes en ce qui concerne les crédits de paiement.?

(Voir annexe n° 1)

M. LE PRESIDENT. - Nous commençons par le vote, mission par mission, de la section d?autorisations de programmes, et en premier lieu les missions organiques.

Je mets aux voix, à main levée, la mission 34000 : ?Action sociale, enfance et santé?.

La mission est adoptée.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, la mission 40000 : ?Affaires culturelles?.

La mission est adoptée.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, la mission 80000 : ?Affaires scolaires?.

La mission est adoptée.

M. LE PRESIDENT. ? Nous passons aux missions transversales.

Je mets aux voix, à main levée, la mission 90004 : ?Opérations sous mandat?.

La mission est adoptée.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, la mission 90005 : ?Schéma directeur informatique?.

La mission est adoptée.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, la mission 90006 : ?Compte foncier?.

La mission est adoptée.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, la mission 90010 : ?Subventions d?équipement?.

La mission est adoptée.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, la mission 90011 : ?Avances sur marchés?.

La mission est adoptée.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, globalement, à main levée, la section des autorisations de programme.

La section est adoptée.

M. LE PRESIDENT. ? Nous passons maintenant aux crédits de paiement, les dépenses de l?exercice 2008, puis aux recettes de l?exercice 2008.

Nous commençons donc par le vote des dépenses de l?exercice, chapitre par chapitre.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 204 : ?Subventions d?équipement versées?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 21 : ?Immobilisations corporelles (hors programmes).

Ce chapitre est adopté.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 23 : ?Immobilisations en cours (hors programmes)?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 45 : ?Opérations pour le compte de tiers?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 041 : ?Opérations à l?intérieur de la section?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 001 : ?Résultat d?investissement reporté?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE PRESIDENT. ? Nous passons au vote des recettes de l?exercice.

Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 13 : ?Subventions d?investissement?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 45 : ?Opérations pour compte de tiers?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 021 : ?Virement de la section de fonctionnement?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 041 : ?Opérations à l?intérieur de la section?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 1068 : ?Affectation N-1?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE PRESIDENT. ? Je mets aux voix, à main levée, et globalement, les crédits de paiement.

Ils sont adoptés.

M. LE PRESIDENT. ? Je vous propose maintenant, de vous prononcer globalement, à main levée, sur le budget supplémentaire d?investissement du Département de Paris pour 2008.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le budget supplémentaire d?investissement du Département de Paris pour 2008 est adopté. (2008, DF 85-1° G).