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Juillet 2008
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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Juillet 2008


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2008 DDEE 6-G Signature d?une convention avec l?association ?Renouveau Vacances? prévoyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008 DDEE 24-G Signature d?une convention avec l?association UNAT Ile-de-France pour l?attribution d?une subvention. Montant : 35.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2008 DASES 132-G Signature d?une convention avec l?association ?Les amis? (17e) pour l?attribution d?une subvention pour l?activité du centre d?accueil pour les personnes âgées au titre de l?année 2008. - Montant : 9.440 euros.

2008 DASES 138-G Signature de deux conventions avec l?association ?La Maison ouverte? (14e) pour l?attribution de deux subventions. - Montant total : 90.470 euros.

2008 DASES 139-G Signature d?une convention avec l?association ?La Maison Ouverte? (14e) pour l?attribution d?une subvention destinée à la ?La Maison Ouverte? du 12e arrondissement. - Montant : 50.000 euros.

2008 DASES 140-G Signature d?une convention avec la Maison ouverte (14e) pour l?attribution d?une subvention destinée à l?équipe mobile d?urgence. - Montant : 4.000 euros.

2008 DASES 142-G Subvention à l?association ?Astrée? (13e) pour permettre la poursuite des activités bénéficiant aux personnes âgées. - Montant total : 3.800 euros.

2008 DASES 185-G Signature d?une convention avec l?association ?Parole de chien? (9e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 7.500 euros.

2008 DASES 187-G Subvention à l?association ?Octave et Arpège - Compagnie Théâtrale des Gomi? (8e) au titre de 2008. - Montant : 11.000 euros.

2008 DASES 229-G Indemnisation liée aux opérations de prévention menées dans le cadre du plan canicule.

2008 DASES 233-G Dotation du prix 2008 ?Les Initiatives de la Bientraitance de la Mairie de Paris?. - Montant : 10.000 euros.

2008 DASES 234-G Signature d?une convention avec l?association ?Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris - Alma-Paris? pour l?attribution d?une participation pour le fonctionnement de la plateforme d?écoute au titre de 2008. - Montant : 67.778 euros.

2008 DASES 273-G Signature d?une convention et des avenants aux conventions pluriannuelles avec les ?Points Paris Emeraude - Centres Locaux d?Information et de Coordination? (PPE/CLIC) pour l?attribution de participations. - Montant : 729.600 euros.

2008 DASES 274-G Subvention à l?association ?Ecole des Grands-Parents Européens? (7e) au titre de 2008. - Montant : 7.000 euros.

2008 DASES 280-G Signature d?un avenant prorogeant la durée de validité de la convention tripartite pluriannuelle du 31 décembre 2003 habilitant l?association ?Foyer des Israélites Réfugiés? à accueillir des personnes âgées dépendantes pour l?EHPAD Foyer des Israélites Réfugiés (FIR) (16e).

2008 DASES 293-G Signature d?une convention tripartite pour l?habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l?association OSE, pour le Centre d?Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d?Alzheimer ?Joseph Weill?, 30 bis, rue Santerre (12e).

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2008 DASCO 5-G Dotation au lycée-collège Jacques Decour (9e) pour travaux de remplacement de l?horloge mère. - Montant : 1.123 euros.

2008 DASCO 40-G Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 48.494 euros.

2008 DASCO 41-G Dotations pour travaux d?entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 23.314 euros.

2008 DASCO 42-G Subventions à 2 établissements scolaires privés du second degré. - Montant total : 33.750 euros.

2008 DPA 43-G Résiliation du marché à bons de commandes signés avec la société Ets GRUN relatif aux travaux de maintenance et de modernisation des installations de génie climatique dans des établissements départementaux et lycées-collèges situés dans Paris et sa banlieue (secteur sud) et approbation du principe de relance d?une procédure d?appel d?offres.

2008 DFPE 12-G Signature d?une convention avec la ?Fondation oeuvre de la Croix-Saint-Simon? (20e) pour l?attribution d?une subvention destinée à financer les travaux d?aménagement du Centre de protection infantile situé 119, rue d?Avron (20e). - Montant : 100.000 euros.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008 DDEE 14-G Avenant à la convention relative à la création du fonds de garantie avec la Région Ile de France et la Société Interprofessionnelle Artisanale de Garantie d?Investissements (SIAGI) (9e) prévoyant le versement à la SIAGI de 145.000 euros au titre de l?exercice 2008.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2008 SGCP 7-G Reversement de l?écrêtement de M. Bernard DEBRE.

2008 SGCP 8-G Reversement de l?écrêtement de Mme Catherine DUMAS.

2008 SGCP 9-G Reversement de l?écrêtement de M. Philippe GOUJON.

2008 SGCP 10-G Reversement de l?écrêtement de M. Jean-François LAMOUR.

2008 SGCP 11-G Reversement de l?écrêtement de M. Pierre LELLOUCHE.

2008 SGCP 12-G Reversement de l?écrêtement de Mme Françoise de PANAFIEU.

2008 SGCP 13-G Reversement de l?écrêtement de M. Jean TIBERI.

2008 SGCP 14-G Reversement de l?écrêtement de M. Jean-Marie CAVADA.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2008 DDEE 20-G Signature de conventions pour l?attribution de subventions avec sept organismes oeuvrant pour le développement de l?économie sociale et solidaire. Montant total : 60.000 euros.

2008 DDEE 23-G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l?association Régie de Quartier du 17e nord est, 3 avenue de Saint-Ouen (17e) deux conventions visant, d?une part, le soutien au fonctionnement pour le développement et la consolidation de la régie et, d?autre part, l?insertion professionnelle des personnes en grande difficulté, dont des allocataires parisiens du RMI. - Montant : 60.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2008 DASES 51-G Signature d?un avenant à la convention avec l?association ?Union nationale des amis et familles de malades mentaux (UNAFAM)? (17e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008 DASES 53-G Subvention à l?association ?Femmes pour le dire, Femmes pour agir? (F.D.F.A.) (15e). Montant : 7.000 euros.

2008 DASES 57-G Subvention à l?Association Pro Aid Autisme (APAA) (9e). - Montant : 10.000 euros.

2008 DASES 59-G Signature d?une convention avec l?association ?Apprendre autrement? (8e). - Montant : 10.000 euros.

2008 DASES 68-G Signature d?une convention avec l?Association des cités du Secours catholique pour l?attribution d?une subvention pour l?équipement de son foyer d?accueil médicalisé de Bagneux (92). - Montant : 457.000 euros.

2008 DASES 86-G Signature d?un avenant à la convention pluriannuelle avec l?association ?Treize Voyages? à Rungis (94) pour l?attribution d?une subvention pour la consolidation et le développement de l?Agence de tourisme social et adapté aux personnes en situation de handicap (12e). - Montant : 5.000 euros.

2008 DASES 149-G Signature d?un avenant à la convention avec l?association ?Les Amis de Pénélope? pour l?habilitation à l?aide sociale de son Centre d?Activités de Jour situé 17, rue de la Saïda (15e).

2008 DASES 246-G Signature d?une convention annuelle avec l?association ?ADIAM? (Association d?aide aux Israélites âgés et malades) pour l?attribution d?une participation au financement de l?unité de logements et services ?Impasse du Gué?. - Montant : 2.875 euros.

2008 DASES 254-G Dotation pour les prix 2008 du ?Trophée de la Ville de Paris changeons de regard sur le handicap?. - Montant : 9.000 euros.

2008 DASES 291-G Signature d?une convention annuelle avec 10 associations et une fondation, pour l?attribution d?une participation au financement des services d?auxiliaires de vie. - Montant : 216.962 euros.

2008 DASES 292-G Signature d?une nouvelle convention d?occupation d?un terrain 218-222, rue de Courcelles (17e) avec l?association ?Turbulences !?.

2008 DASES 298-G Subvention à l?association ?Le Souffle 9? pour l?organisation des animations culturelles ou de loisirs pour jeunes atteints d?autisme ou TED (Troubles Envahissants du Développement). - Montant : 7.000 euros.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2008 DASES 133-G Signature d?une convention pluriannuelle avec la Mission locale ?Belliard? pour la gestion comptable et financière du Fonds d?Aide aux Jeunes et versement de la dotation du fonds au titre de 2008. - Montant : 425.000 euros.

2008 DASES 241-G Subvention à l?Association des anciens élèves d?Alembert. - Montant : 1.600 euros.

2008 DASES 242-G Subvention à l?Association des anciens élèves de l?école d?horticulture ?Le Nôtre? (13e). - Montant : 1.600 euros.

2008 DASES 245-G Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?La Colline aux Enfants? (17e) pour l?attribution d?une participation au fonctionnement du service d?écoute et d?orientation. - Montant : 346.800 euros.

2008 DASES 257-G Participation financière pour le fonctionnement de 20 associations de prévention spécialisée, habilitées et conventionnées. - Soldes 2007. - Participation financière à l?union des Clubs et Equipes de prévention spécialisée de Paris.

2008 DASES 267-G Participation financière pour le fonctionnement de l?action d?animation et de prévention gérée par l?Association de Prévention du Site de la Villette, avenue Jean Jaurès (19e). - Montant global : 118.000 euros.

2008 DASES 269-G Participations financières pour le fonctionnement des services de la prévention de la maltraitance à enfants, gérés par ces deux associations ?Olga Spitzer? (12e) et Centre français de protection de l?enfance?, Le Kremlin Bicêtre.

2008 DASES 272-G Signature d?une convention avec l?Ecole Normale Sociale - ENS (18e) pour l?attribution d?une subvention destinée à l?aménagement du centre social ?Espace Torcy?. - Montant : 93.045 euros.

2008 DASES 278-G Participation financière pour le fonctionnement de l?association ?Le Mouvement ATD Quart Monde? (9e). - Montant : 50.000 euros.

2008 DASES 282-G Participations financières à l?association ?Sauvegarde de l?adolescence de Paris? (10e) pour le fonctionnement de son service d?accueil d?urgence (en prévention) des adolescents et pour la gestion du réseau d?écoute et d?appui aux adolescents en difficulté. - Montant total : 1.360.972 euros.

2008 DASES 303-G Signature d?une convention avec la Société Philantropique (7e) pour l?attribution d?une subvention dans le cadre de l?aménagement de l?Abri Temporaire d?Enfants (13e). - Montant : 600.000 euros TTC.

2008 DPA 48-G Passation du marché de travaux relatif à l?opération d?aménagement de locaux pour le Bureau d?Aide sociale à l?Enfance à l?établissement d?accueil et d?hébergement 121, rue de Ménilmontant (20e) et demande de permis de démolir.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2008 DASES 195-G Signature d?une convention triennale avec l?association ?A.J.A.M.? (10e) pour la gestion d?un accueil innovant pour les jeunes.

Mmes Myriam EL KHOMRI, Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD rapporteurs.

2008 DRH 7-G Modification de la délibération 2006 DRH 24 G fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie B du Département de Paris.

2008 DRH 8-G Modification des statuts des corps de conseiller socio-éducatif et de cadre de santé du Département de Paris.

2008 DRH 9-G Modification des dispositions statutaires applicables aux corps d?assistants socio-éducatifs, de manipulateurs d?électroradiologie médicale et des personnels de rééducation du Département de Paris.

2008 DRH 10-G Modification de délibérations concernant la catégorie C du Département de Paris.

2008 DSTI 9-G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes formé entre la Ville et le Département de Paris, de lancer un appel d?offres ouvert de prestations de téléphonie fixe en 3 lots.

2008 DSTI 14-G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, coordonnateur du groupement de commandes formé avec le Département, de lancer un appel d?offres ouvert en vue de l?attribution d?un marché de prestations de téléphonie et de transmission de données mobiles.

2008 DSTI 26-G Approbation des modalités d?attribution d?un marché de fourniture de prestations d?assistance à maîtrise d?ouvrage pour la mise en oeuvre, l?accompagnement et le suivi des marchés de fourniture de services par les opérateurs de télécommunications et les marchés de services de transmission de données.

2008 DSTI 30-G Approbation des modalités d?attribution d?un marché de fourniture de prestations d?assistance à maîtrise d?ouvrage pour la mise en oeuvre, l?accompagnement et le suivi des marchés de fourniture de services par les opérateurs de télécommunications et les marchés de services de transmission de données.

2008 DSTI 38-G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer une procédure d?accord-cadre pour le développement et l?intégration d?applications dans le cadre d?un outil d?aide à la décision.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2008 SGCP 4-G Fixation des rémunérations annuelles maximum susceptibles d?être perçues par les conseillers de Paris siégeant au conseil de surveillance de la Société anonyme d?économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS) dans laquelle le Département de Paris détient une participation au capital.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2008 DAC 365-G Création d?un établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial entre la Commune de Paris et le Département de Paris pour la gestion du service public culturel constitué par l?équipement sis au 104, rue d?Aubervilliers et 5, rue Curial (19e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008 DASES 104-G Signature d?un avenant à la convention avec l?Association des cités du Secours catholique pour la cité ?le Village? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 53.000 euros.

2008 DASES 174-G Signature d?un avenant à la convention avec l?association ?URACA? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008 DASES 178-G Subvention à l?association ?Vaincre la Mucoviscidose? pour ?Les Virades de l?Espoir Paris 2008?.  - Montant : 7.000 euros.

2008 DASES 182-G Approbation du principe et des modalités de passation d?une consultation ayant pour objet la fourniture, la livraison et la réparation de prothèses dentaires destinées aux centres de santé du Département de Paris et signature des marchés.

2008 DASES 220-G Signature d?un avenant à la convention avec l?association ?TB Info? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 16.000 euros.

2008 DASES 222-G Signature d?une convention annuelle avec l?association ?Groupe de recherche sur la vulnérabilité sociale?. - Montant : 22.000 euros.

2008 DASES 228-G Signature d?une convention avec la CRAMIF et la DASS et de trois avenants avec l?AP-HP, l?Institut Alfred Fournier et la Croix-Rouge Française pour le dépistage des infections à Chlamydia à Paris.

2008 DASES 264-G Signature d?une convention avec l?association ?Bus social dentaire? (16e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008 DASES 265-G Signature d?une convention avec l?association ?Solidarité SIDA? (11e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 152.000 euros.

2008 DASES 304-G Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché à bons de commande sur appel d?offres ouvert européen en un lot unique ayant pour objet l?acquisition d?un équipement de microscopie électronique à transmission et balayage, équipé d?un système à dispersion d?énergie à rayons X, la fourniture et la livraison des consommables exclusif.

2008 DFPE 4-G Signature d?un avenant à la convention avec l?association ?LIRE à Paris? pour l?attribution d?une subvention concernant l?intervention des conteurs liseurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile. - Montant : 385.000 euros.

2008 DFPE 11-G Dotations forfaitaires allouées aux quinze centres associatifs de protection infantile pour l?année 2008.

2008 DFPE 12-G Signature d?une convention avec la ?Fondation oeuvre de la Croix-Saint-Simon? (20e) pour l?attribution d?une subvention destinée à financer les travaux d?aménagement du Centre de protection infantile situé 119, rue d?Avron (20e). - Montant : 100.000 euros.

2008 DFPE 14-G Signature de conventions avec deux associations de médiation socioculturelle ?Promès? (19e) et ?Femmes relais? (20e) pour l?attribution de subventions. - Montant total : 41.050 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008 SG 3-G Adhésion de la Ville de Paris à l?Association des Départements de France et versement de la cotisation 2008. - Montant : 99.091,86 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2008 DDEE 31-G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l?association PARIS BIOTECH SANTE lui attribuant une subvention pour l?exercice 2008. - Montant : 440.000 euros.

2008 DDEE 35-G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l?association AGORANOV attribuant le versement d?une subvention pour l?exercice 2008. - Montant : 340.000 euros.

2008 DASCO 35-G Signature d?une convention avec l?Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (5e) pour l?attribution d?une subvention destinée à financer la réalisation d?un site extranet visant à favoriser l?insertion professionnelle des étudiants. - Montant : 131.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008 DAJ 17-G Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres les 10 et 24 juin 2008.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2008 DDEE 10-G Programme départemental d?aide à l?Emploi 2008. - Approbation des marchés relatifs aux formations qualifiantes.

2008 DU 11-G Prise à bail, auprès de la société Mozaïque RE 2006, d?un local situé dans l?immeuble 18, rue Auguste Perret (13e), destiné à l?installation de la Maison du Développement Economique et de l?Emploi du 13e arrondissement.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2008 DDEE 28-G Signature d?une convention avec l?association La Ruche Innovation pour l?attribution d?une subvention en vue de l?installation d?un service de conseil en économie solidaire. - Montant : 100.000 euros.

2008 DDEE 32-G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l?avenant n° 1 à la convention signée avec la coopérative d?activités et d?emplois ?Port Parallèle? (19e) visant l?accueil de porteurs de projets, leur accompagnement à la création et le développement d?activités économiques et d?emplois.

M. Christian SAUTTER et Mme Seybah DAGOMA, rapporteurs.

2008 DDEE 21-G Politique de la Ville - Programme départemental d?insertion - Soutien au secteur associatif.

M. Christian SAUTTER, Mmes Gisèle STIEVENARD etOlga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2008 DASES 122-G Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ?France Terre d?Asile? (18e) pour la fixation d?une participation au titre de 2008 à son budget de domiciliation des demandeurs d?asile à Paris et signature d?une convention pluriannuelle pour la période 2009-2011. - Montant : 66.000 euros.

2008 DASES 249-G Signature d?une convention avec l?association ?Ecole des parents et des éducateurs? (11e) pour l?attribution d?une participation au fonctionnement du ?Café des Parents?. - Montant : 47.940 euros.

2008 DASES 250-G Signature d?une convention avec l?Association Olga Spitzer (12e) pour l?attribution d?une participation pour son service Espace Famille Médiation (12e). - Montant : 46.650 euros.

2008 DASES 296-G Renouvellement de la convention avec la Caisse d?allocations familiales de Paris pour la gestion du Fonds d?initiative pour les allocataires du RMI et les personnes sans domicile fixe.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008 DJS 4-G Subvention au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d?Antony au titre de la participation en investissement de Paris pour 2008. - Montant : 182.835 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.