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Septembre 2006
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Conseil Général
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2006


 

MM. Jean-Charles BARDON, Patrick BLOCHE, Mmes Roxane DECORTE et Cécile RENSON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DDATC 25 G - Subvention de fonctionnement à l?Union des Conseillers généraux de France (U.C.G.F.) pour 2006. - Montant : 10.739 euros.

Mmes Claudine BOUYGUES et Véronique DUBARRY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DASES 250 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire une nouvelle convention avec l?association d?Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l?Etat, des Adoptés et des personnes admises ou ayant été admises à l?Aide Sociale à l?Enfance ?Atout C?ur 75? 3, rue Japy (11e). - Fixation de la participation du Département de Paris à 75.000 euros au titre de l?année 2006.

Mme Anne HIDALGO, M. Alain LHOSTIS, Mmes Corine BARLIS, Elisabeth LARRIEU, Nicole AZZARO, Cécile RENSON, Catherine GÉGOUT, Gisèle STIEVENARD, Danièle HOFFMAN-RISPAL, M. Sylvain GAREL, Mmes Françoise FORETTE et Edwige ANTIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DASES 263 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 442.922 euros à l?association ADECA 75 (?Association pour le dépistage des cancers à Paris?) sise 3, place Adolphe Chérioux (15e) et signature d?un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs.