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Septembre 2006
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Conseil Général
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2006, DASES 263 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 442.922 euros à l’association ADECA 75 (“Association pour le dépistage des cancers à Paris”) sise 3, place Adolphe Chérioux (15e) et signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2006


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DASES 263 G relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 442.922 euros à l?association ADECA 75 (?Association pour le dépistage des cancers à Paris?) sise 3, place Adolphe Chérioux (15e), sur lequel l?Exécutif a déposé l?amendement technique n° 8 G.

(Mme Anne HIDALGO est absente de l?hémicycle).

La parole est à Mme TROSTIANSKY.

Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission. - Il s?agit d?un amendement technique pour l?association ?ADECA 75? pour le dépistage des cancers à Paris. Vous avez sur table l?amendement technique. Il faut à la fois modifier l?exposé des motifs du projet de délibération et, pour ce qui concerne l?avenant à la convention pluriannuelle, faire la modification suivante : ce montant intègre les 0,5 euro de rémunération supplémentaire par dossier relu pour les radiologues deuxièmes lecteurs, en complément des 4 euros pris en charge par l?Assurance maladie.

Tel est l?amendement que je vous demande de bien vouloir voter.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 8 G déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 8 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 263 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2006, DASES 263 G).