Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

18 - Clôture de la séance

Débat/ Conseil général/ Mai 2004


M. Christian SAUTTER, président. - Mes chers collègues, l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
(La séance est levée à dix huit heures trente minutes).