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Mai 2004
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19 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil général/ Mai 2004


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2004, DVD 131 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Maire de Paris une convention pour la mise en ?uvre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d'lle-de-France pour ce qui concerne le programme 2004 d'opérations d'aménagements de sécurité des carrefours.
2004, DVD 150 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Maire de Paris une convention relative à la mise en ?uvre du contrat particulier pour les travaux d'aménagement de la Porte de Clignancourt (18e).
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2004, ASES 64 G - Subvention à l'Association alphabétisation et enseignement pour adultes pour son action de formation linguistique au titre de l'année 2004. - Montant : 1.500 euros.
2004, ASES 76 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un 2e avenant à la convention triennale signée avec l'association "L'Assemblée citoyenne des originaires de Turquie (L'ACORT)" pour une action globale d'insertion, réalisée dans un site politique de la ville, lequel prévoit notamment l'attribution de financements pour un montant total de 21.464 euros au titre de l'exercice 2004.
Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
2004, ASES 107 G - Fixation d'une participation financière de 45.735 euros pour le fonctionnement du Lieu d'écoute et d'accueil, 147, rue de Clignancourt (18e), au titre de l'exercice 2003. - Attribution d'une participation financière de 75.704 euros à l'association "Olga Spitzer" pour le fonctionnement de ce L.E.A. au titre de l'exercice 2004.
M. Christophe CARESCHE, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
2004, JS 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un marché à bons de commandes sur appel d'offres en 2 lots séparés destiné au déplacement en véhicules de transport en commun des classes des collèges parisiens vers les installations sportives de la Ville de Paris, ou les équipements sportifs privés loués par convention par la Ville de Paris dans le cadre de l'enseignement obligatoire de l'éducation physique et sportive.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2004, DASCO 4 G - Subventions à divers établissements scolaires. - Montant total : 1.318 euros.
2004, DASCO 18 G - Attribution de participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d'entretien courant, au titre de l'exercice 2004.
2004, DASCO 19 G - Subvention à l'association "Ecole à l'hôpital Marie-Louise Imbert" (6e). - Montant : 11.000 euros.
2004, DASCO 20 G - Rectificatif à la délibération 2003 DASCO 45 G relative à l'attribution d'une subvention d'investissement aux collèges Octave Gréard (8e) et Valmy (10e).
2004, DASCO 21 G - Rectificatif à la délibération 2003 DASCO 46 G relative à l'attribution d'une subvention d'investissement aux collèges-lycées Jean de La Fontaine (16e) et Henri Bergson (19e).
2004, DASCO 22 G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. - Montant total : 9.979 euros.
2004, DPA 5 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection de peinture à l'ensemble immobilier scolaire Paul Valéry (12e).
2004, DPA 22 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de travaux relatif à la restructuration de divers locaux aux lycée-collège Hélène Boucher, 75, cours de Vincennes (20e).
2004, DPA 31 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour au collège Camille Claudel (13e).
2004, DPA 43 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de création d'un auvent au lycée de l'ensemble immobilier scolaire Victor Hugo, 27, rue de Sévigné (3e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2004, DPA 34 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes de sécurité du bâtiment administratif, 30-32, quai des Célestins (4e).
2004, DPA 41 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire 8 avenants aux marchés à bons de commande relatifs aux travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental.
2004, DPA 48 G - Délibération balai "bis" pour la section locale 10/11e pour la prise en compte des références au nouveau Code des marchés publics.
Mme Mireille FLAM, rapporteure.
2004, ASES 56 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'Oeuvre de l'hospitalité familiale pour la résidence Charonne (20e).
2004, ASES 131 G - Subvention d'investissement à l'Oeuvre de l'hospitalité familiale (20e). - Montant : 125.650 euros.
2004, ASES 134 G - Fixation de la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d'accueil de jour pour personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer.
Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
2004, ASES 38 G - Subvention de fonctionnement à l'Association des parents d'enfants déficients visuels (18e) au titre de l'année 2003. - Montant : 2.287 euros.
2004, ASES 60 G - Fixation de la participation du Département de Paris aux dépenses de fonctionnement de l'association "Lieu ressource" (17e) pour l'exercice 2002.
2004, ASES 125 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fédération des associations de services et de soins à domicile et ses associations prestataires une convention pour le financement de 25 postes d'auxiliaires de vie.
Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
2004, ASES 36 G - Subvention, pour l'exercice 2004, à l'association "Horizons" (10e) pour l'accueil Parents-Enfants issus des familles précarisées, touchées par la toxicomanie. - Montant : 87.363 euros.
2004, ASES 43 G - Attribution d'une participation de 30.500 euros, pour l'exercice 2004, à l'association "Siloe" pour son centre d'accueil et soutien d'usagers de drogues marginalisés.
2004, ASES 93 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Visiteurs pour les personnes hospitalisées", 2, rue Montesquieu à Argenteuil (Val-d'Oise). - Montant : 2.500 euros.
2004, ASES 101 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Visite des malades dans les Etablissements hospitaliers", 8 bis, avenue René-Coty (14e). - Montant : 3.048 euros.
2004, ASES 102 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Dessine Moi Un Mouton" (2e). - Montant : 42.000 euros.
2004, ASES 119 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Suicide écoute" (14e). - Montant : 3.049 euros.
2004, ASES 120 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Aides Ile-de-France" (20e) pour son action de lutte contre le Sida. - Montant : 257.818 euros.
2004, ASES 153 G - Subvention de fonctionnement à l'association "La porte ouverte" (9e). - Montant : 9.200 euros.
M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
2004, ASES 70 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés pour la fourniture de vaccins pour les services du Département de Paris.
M. Alain LHOSTIS et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
2004, DASCO 33 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage de 2 bâtiments universitaires situés dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche".
Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
2004, DF 11 G - Décision modificative n° 1 d'investissement du Département de Paris.
2004, DF 12 G - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 du budget d'investissement pour l'exercice 2004.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2004, ASES 69 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec 3 associations pour la gestion et l'animation d'Espaces dynamique insertion.
2004, ASES 68 G - Participation de 17.293 euros pour l'année 2004 à l'association "Fran/Culture - Fédération d'associations" pour son action de formation linguistique et d'accompagnement socioprofessionnel en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I.
2004, ASES 52 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 conventions avec 2 associations pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I.
2004, ASES 81 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec les associations "Les amis de la Croix-Saint-Simon" et "Espace 19" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I.
M. Christian SAUTTER, Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
2004, ASES 48 G - Subvention, au titre de l'année 2004, à l'association "Beit Haverim" pour son projet de permanence d'accueil et d'écoute personnalisée des jeunes homosexuels juifs parisiens. - Montant : 6.000 euros.
2004, ASES 94 G - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 10.710 euros à l'association "Parada", au titre de 2002 et 2003, pour l'occupation de locaux communaux (2e). - Montant : 10.710 euros.
2004, ASES 105 G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Centre Corot Entraide d'Auteuil" à hauteur de 98.000 euros pour l'exercice 2004.
Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
2004, ASES 91 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire pour l'aménagement d'un centre de consultations du P.M.I. (18e).
2004, ASES 127 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'O.P.A.C. de Paris des baux des locaux sis 50-52, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), afin d'y installer le service social de P.M.I. du 10e et une antenne relais assistant(es) maternel(les).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :
2004, DF 5 G - Communication sur les arrêtés d'engagement pris entre le 2 janvier 2004 et le 31 mars 2004.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.