Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

20 - Votes spécifiques

Débat/ Conseil général/ Mai 2004


Mme Anne HIDALGO, M. Alain LHOSTIS, Mmes Corine BARLIS, Elisabeth LARRIEU, Nicole AZZARO, Cécile RENSON, M. Christian CABROL, Mmes Catherine GÉGOUT, Gisèle STIEVENARD, Danièle HOFFMAN-RISPAL, M. Sylvian GAREL, Mmes Françoise FORETTE et Edwige ANTIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, ASES 99 G - Subvention de fonctionnement à l'association "ADECA 75" (Association pour le dépistage des cancers à Paris) (15e). - Montant : 420.000 euros.
M. Jean-Yves MANO, Mmes Marie-France GOURIOU, Halima JEMNI, Isabelle GUIROUS-MORIN et Clémentine AUTAIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, ASES 127 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'O.P.A.C. de Paris des baux des locaux sis 50-52, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), afin d'y installer le service social de P.M.I. du 10e et une antenne relais assistant(es) maternel(les).
MM. Serge BLISKO, Jean-Pierre CAFFET, Jean DESESSARD et Mme Mylène STAMBOULI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DASCO 33 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage de 2 bâtiments universitaires situés dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche".