Débat/ Conseil général/ Juillet 2005
M. Christian SAUTTER, président. - Nous arrivons à l?examen du projet de délibération DASES 306 G sur lequel il y a encore un amendement technique n° VII déposé par l?Exécutif. Il s?agit de 22 avenants aux conventions signées en 2005 avec les centres sociaux associatifs parisiens.
C?est technique, donc c?est évident.
Je mets aux voix, à main levée, l?amendement technique n° VII.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s?abstient ?
L?amendement n° VII est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 306 G ainsi amendé.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s?abstient ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2005, DASES 306 G).