Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil général/ Juillet 2005


 

M. LE PRÉSIDENT. - Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 18 avril 2005 a été publié au Bulletin départemental officiel.

Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 20 juin 2005 a été affiché.

Y a-t-il des observations sur ces documents ?

Il n?y en a pas.

Ils sont adoptés.