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Juillet 2005
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Conseil Général
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Juillet 2005


 

MM. Alain MORELL, Gérard REY, Mmes Nicole AZZARO, Anne HIDALGO, MM. René LE GOFF, Gilles ALAYRAC, Mme Marie-France GOURIOU, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Colombe BROSSEL, Frédérique CALANDRA, M. Jacques DAGUENET, Mme Dominique BAUD et M. Alexandre GALDIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DRH 13 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention entre le Département de Paris et l?Association d?Action Sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP) prévoyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 500.000 euros.

Mme Colombe BROSSEL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DDEE 50 G - Plan local pour l?insertion et l?emploi sur le territoire des 18e et 19e arrondissements. Subvention à l?association ?PLIE 18e et 19e arrondissements. Montant : 250.000 euros.

M. Pierre AIDENBAUM ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DASES 282 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l?association ?Ligue Internationale Contre Le Racisme et L?Antisémitisme? (LICRA) dont le siège social est situé 42, rue du Louvre (1er), fixant le montant de la subvention du Département de Paris pour 2005 à 46.000 euros.

Mme Danièle POURTAUD, MM. Serge BLISKO, Jean-Pierre CAFFET, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, MM. Jean DESESSARD, Patrick TRÉMÈGE et Mme Mylène STAMBOULI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2005, DASCO 37 G - Autorisation à M. le Directeur général de la SEMAPA, maître d?ouvrage délégué, à signer avec l?agence d?architecture MAUFFRAY et GUERVILLY un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre en vue de la construction du bâtiment universitaire M3I1 situé dans la ZAC ?Paris-Rive gauche? (13e).

2005, DASCO 38 G - Autorisation à M. le Directeur de la SEMAPA, maître d?ouvrage délégué, à signer avec l?agence d?architecture X-TU un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre en vue de la construction du bâtiment universitaire M5B1, situé dans la ZAC ?Paris-Rive gauche? (13e).

Mmes Gisèle STIEVENARD, Colombe BROSSEL, Marie-France GOURIOU, M. François FLORES, Mmes Claude-Annick TISSOT et Sophie MEYNAUD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DLH 10 G - Conclusion d?un avenant au bail emphytéotique consenti à la S.G.I.M. portant location de l?ensemble immobilier départemental situé 88, rue Didot et 1 à 7, villa Mallebay (14e).

MM. Pascal CHERKI et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DJS 6 G - Autorisation de versement d?une subvention d?équipement à l?Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de Loisirs du Tremblay, Champigny sur Marne (Val-de-Marne) conformément à son budget primitif 2005 approuvé par son conseil d?administration lors de sa séance du 21 décembre 2004. - Montant : 819.080 euros.

Mme Françoise FORETTE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DASES 168 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les avenants 2005 aux conventions triennales des 15 ?Points Paris Emeraude? et 8 conventions ?Points Paris Emeraude? et Centres Locaux d?Information et de Coordination.