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Juillet 2001
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3 - 2001, DFAE 18 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 2001 - Décision modificative n° 1

Débat/ Conseil général/ Juillet 2001


M. LE PRÉSIDENT. - Je vous invite à vous prononcer maintenant, à main levée et chapitre par chapitre, puis globalement, sur la décision modificative n° 1 du budget d'investissement du Département de Paris de 2001, dont je vous donne lecture :
"Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le budget d'investissement du Département de Paris de 2001, adopté les 23 et 24 avril 2001 ;
Vu le projet de délibération, en date du 26 juin 2001, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose d'arrêter les nouvelles dotations de ce budget ;
Sur le rapport présenté par M. Christian SAUTTER, au nom de la 1ère Commission,
Délibère :
Le budget d'investissement du Département de Paris de 2001 est arrêté comme suit :
- à la somme de 3.817.346.219 F en ce qui concerne les autorisations de programme ;
- à la somme de 913.820.000 F en dépenses et en recettes pour la section de règlement,
conformément à l'état récapitulatif par chapitre ci-après".

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M. LE PRÉSIDENT. - Je mets tout d'abord aux voix, à main levée, le chapitre 900 : Hôtel du Département et autres bâtiments administratifs.
Il est adopté.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 901 : voirie.
Il est adopté.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 903 : équipement scolaire et culturel.
Il est adopté.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 904 : équipement sanitaire et social.
Il est adopté.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 909 : grosses réparations.
Il est adopté.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 910 : programmes pour l'Etat et les établissements publics nationaux.
Il est adopté.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 912 : programmes pour les communes, syndicats de communes et établissements publics communaux.
Il est adopté.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 913 : programmes pour les autres établissements publics et les régions.
Il est adopté.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 914 : programmes pour d'autres tiers.
Il est adopté.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 922 : opérations hors programme.
Il est adopté.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 925 : mouvements financiers.
Il est adopté.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 927 : financement complémentaire du budget d'investissement.
Il est adopté.
L'ensemble des chapitres est donc adopté.
M. LE PRÉSIDENT. - Je mets enfin aux voix, à main levée, le projet de délibération DFAE 18 G concernant la décision modificative n° 1 du budget d'investissement du Département de Paris de 2001 dans son ensemble.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DFAE 18 G).
M. LE PRÉSIDENT. - Je vous remercie, mes chers collègues. Ces votes sont donc intervenus, le budget modificatif de fonctionnement et la décision modificative d'investissement sont adoptés.
(Applaudissements sur les bancs de la majorité).
Oui, c'est bien. Je suis très heureux qu'ils soient adoptés après un débat contradictoire ; sinon, que serait la démocratie ?
Je voudrais vous préciser que, pour ce qui concerne les modalités de vote, elles sont identiques à celles qui ont toujours été pratiquées dans cette Assemblée et que, si vous souhaitez qu'elles évoluent - de toute façon, elles doivent obéir à la loi, même si cela paraît fastidieux - vous pouvez faire des propositions en Conférence d'organisation. J'ai veillé à ce que cela puisse se dérouler assez rapidement, mais bien entendu j'entends que tout se passe dans des conditions qui conviennent aux 163 élus.
Je vous donne rendez-vous à 14 heures 30 pour la reprise de la séance et je vous invite maintenant à l'inauguration de l'exposition qui prépare la manifestation "Images 2004".
La séance est suspendue.