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Octobre 2010
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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2010


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2010 DEVE 84 Subvention à l'association Réseau Action Climat France pour ses actions de sensibilisation aux enjeux du changement climatique. Montant : 10.000 euros.

2010 DEVE 88 Subvention à l'association Terre de Liens pour son action de sensibilisation de la population parisienne au développement de l'agriculture biologique en Ile-de-France. Montant : 1.000 euros.

2010 DEVE 118 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par l'EPA de Jussieu en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement, une installation de réfrigération dans l'enceinte du campus Jussieu, secteur Est, 4 place Jussieu (5e).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2010 DPVI 132 Signature d'une convention, au titre de l'Intégration, avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon sur le thème de l'accès aux droits (20e).

2010 DPVI 153 Signature d'une convention avec la Compagnie Résonances (18e) pour l'attribution d'une subvention sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. Montant : 2.000 euros.

2010 DPVI 162 Subvention à l'association Tactikollectif menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Montant : 15.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2010 DPVI 152 Signature d'un avenant à la convention avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris (FCS 75) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2010 DUCT 118 Subvention à l'association Parisien d'un jour Parisien toujours (Paris Greeter) du 11e. Montant : 5.000 euros.

2010 DUCT 122 Subvention à l'Association Indépendante des Locataires de la Régie Immobilière de la Ville de Paris Porte d'Orléans AIL (14e). Montant : 1.500 euros.

2010 DUCT 130 Subvention à l'association Faire le mur (1er). Montant : 5.000 euros.

2010 DUCT 143 Subvention à l'association Espace bénévolat (18e). Montant : 10.000 euros.

2010 DUCT 148 Subvention à l'association Autremonde (20e). Montant : 5.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2010 DASCO 33 Subvention à l'association Société Centrale d'Apiculture, de Sériciculture, d'Insectologie et de Zoologie Agricole (14e). Montant : 2.000 euros.

2010 DASCO 77 Dotations du lycée François Truffaut (3e) pour 2011. Montant total : 90.000 euros.

2010 DASCO 79 Subvention compensatrice à la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement pour financer le déficit 20092010 de la restauration de l'annexe du lycée municipal Lucas de Nehou. - Montant : 25.755,66 euros.

2010 DASCO 82 Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 100.278 euros.

2010 DASCO 83 Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 66.427 euros.

2010 DASCO 84 Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 103.623 euros.

2010 DASCO 89 Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 46.787 euros.

2010 DASCO 90 Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 189.064 euros.

2010 DASCO 92 Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 162.919 euros.

2010 DASCO 93 Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 223.000 euros.

2010 DASCO 94 Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 194.648 euros.

2010 DASCO 98 Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 430.602 euros.

2010 DASCO 99 Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 339.010 euros.

2010 DASCO 100 Signature d'une convention avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. Montant : 534.233 euros.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010 CAS 7 Révision du barème des prestations attachées à la Carte Paris à Domicile. Actualisation de la liste des bénéficiaires de la Carte Paris à Domicile et de la prestation "aide à domicile".

2010 CAS 8 Mise en place d'un tarif en l'absence ou dans l'attente d'une prise en charge par un tiers financeur pour le Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile du CASVP.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2010 DDEEES 162 Subvention à l'association de commerçants Carré de la Porte Montmartre (18e). - Montant : 8.000 euros.

2010 DDEEES 182 Subvention à l'Association des Inventeurs et Fabricants Français à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2010. Montant : 2.000 euros.

2010 DDEEES 202 Signature d'une convention avec l'association Boutiques de Gestion Paris Ile de France, relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010 DDEEES 218 Subvention à l'association des commerçants de Ménilmontant pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 5.500 euros.

2010 DDEEES 219 Subvention à l'association des commerçants Avron Concept pour les illuminations de fin d'année 2009. - Montant : 5.000 euros.

2010 DDEEES 220 Subvention à l'association Halle Saint Quentin (10e) pour les illuminations de fin d'année 2009. Montant : 4.500 euros.

2010 DDEEES 223 Subvention à l'association des Commerçants et Artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes pour des animations de quartier au titre de l'année 2010. - Montant : 8.220 euros.

2010 DDEEES 226 Signature d'un avenant de clôture à la convention de délégation de service public de gestion du marché découvert Beauvau (12e).

2010 DDEEES 250 Signature d'un avenant à la convention fixant les conditions d'installation et d'exploitation d'une grande roue en 2010 place de la Concorde (8e) autorisant l'installation d'un distributeur automatique de billets.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2010 SG 196 Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres de prestations de services de traiteur pour les réceptions organisées par la Délégation Générale à l'Evènementiel et au Protocole.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2010 DILT 20 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture en 6 lots séparés de véhicules utilitaires et particuliers, à impact environnemental limité, de pièces détachées, de produits et d'accessoires, d'opérations de maintenance.

2010 DILT 25 Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation domaniale pour l'installation et l'exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d'arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris.

2010 DRH 2 Modification de la délibération D 870 en date du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris.

2010 DRH 56 Réglementation applicable en matière de prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents de la Commune de Paris entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail.

2010 DSTI 30 Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché relatif à des prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les systèmes de production informatique.

2010 DUCT 113 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2011, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

2010 DUCT 114 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement. Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L. 2511-16 du code général des collectivités territoriales.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2010 DF 84 Décision modificative n° 2 du budget d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2010.

2010 DF 66 Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°2 d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2010.

2010 DF 64 Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux des arrondissements pour le budget primitif de la Ville de Paris de l'exercice 2011.

2010 DF 59 Modification des délibérations 1998 DFAE 136 en date des 14 et 15 décembre 1998, 2001 DFAE 105 en date des 22 et 23 octobre 2001 et 2004 DF 57 en date des 18 et 19 octobre 2004 fixant les modalités du rattachement des charges et des produits.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2010 DEVE 68 Signature de quatre conventions avec les propriétaires ou syndics d'immeubles jouxtant les jardins des Grands Moulins-Abbé Pierre (13e), pour leur raccordement au réseau de collecte des eaux pluviales et la gestion y afférant.

2010 DEVE 97 Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association le Théâtre Astral un avenant modifiant les conditions financières de la convention l'ayant autorisé à exploiter un théâtre pour enfants dans le Parc Floral (12e).

2010 DEVE 106 Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture d'oignons à fleurs pour le fleurissement des espaces verts de la Ville de Paris.

2010 DEVE 107 Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'un ossuaire au cimetière parisien de Thiais (94) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre.

2010 DEVE 115 Subvention à l'association Action Vers l'Avenir (AVA) pour la réalisation d'un guide destiné aux porteurs de projets de jardins en Ville (11e). Montant : 1.000 euros.

2010 DPA 69 Approbation du principe de construction des locaux sociaux et techniques au cimetière parisien de Pantin et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2010 DEVE 120 - DF 81 Modification de la délibération 2001 PJEV 90 des 19 et 20 novembre 2001 fixant le mode de calcul des amortissements du budget annexe du fossoyage de la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.

2010 DAC 43 Signature avec l'association La Compagnie du Lierre (13e), d'un avenant à la convention du 28 décembre 2009 relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 121.250 euros.

2010 DAC 85 Signature d'un avenant à la convention avec l'Association des Concerts Pasdeloup (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 65.475 euros.

2010 DAC 96 Signature d'une convention avec l'association Les Métamorphoses singulières (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 67.245 euros.

2010 DAC 182 Subvention à l'association Les Cris de Paris (10e). Montant : 7.000 euros

2010 DAC 220 Subvention à l'association Choeurs d'enfants de Saint Christophe de Javel (15e). Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 246 Subvention à l'association Fédération Musicale de Paris (13e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 265 Subvention à l'association Groupe Vocal Pro Homine (13e). Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 315 Subvention à l'association Sotto Voce (94000 Créteil). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 326 Subvention à l'association Le choeur des Polysons (19e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 340 Subvention à l'association Choeur d'Oratorio de Paris (6e). Montant : 8.000 euros.

2010 DAC 343 Signature d'un avenant à la convention avec l'association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 72.500 euros.

2010 DAC 368 Subvention à l'association Les étés de la danse de Paris (15e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 383 Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs signée avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 343.949 euros.

2010 DAC 401 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention et d'une convention d'occupation des locaux avec l'association Immanence (15e). Montant : 30.000 euros.

2010 DAC 460 Signature d'une convention avec l'association Culture et Bibliothèques pour Tous (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 18.000 euros.

2010 DAC 463 Subvention à l'association 13 en vue (13e). Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 465 Subvention à l'association Choeur Stella Maris (4e). Montant : 1.500 euros.

2010 DAC 474 Subvention à l'association La Galerie du Haut Pavé (5e). Montant : 4.000 euros.

2010 DAC 491 Subvention à l'association La Reine Blanche (18e). Montant : 2.500 euros.

2010 DAC 492 Signature d'une convention avec l'association UFISC - Union Fédérale d'Intervention des Structures Culturelles (19e) - pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros

2010 DAC 510 Subvention à l'association Lastiko (31200 Toulouse). Montant : 2.500 euros

2010 DAC 512 Subvention à l'association Culture et Hôpital (14e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 514 Subvention à l'association La Maison du Hip Hop (11e). Montant : 12.000 euros

2010 DAC 519 Subvention à l'association Seizièm'Art (16e). Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 523 Signature d'un avenant N°2 à la convention avec l'association Life Live (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros

2010 DAC 526 Subvention à l'association Compagnie Air de Lune (10e). Montant : 7.000 euros.

2010 DAC 531 Subvention à l'association La Maison des Contes et des Histoires (4e). Montant : 1.500 euros.

2010 DAC 540 Subvention à l'association Pro Quartet Centre européen de Musique de Chambre (4e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 541 Subvention à l'association Atelier des Feuillantines (5e). Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 543 Signature d'une convention avec l'Association du Festival d'Automne à Paris (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 349.200 euros.

2010 DAC 546 Subvention à l'Association pour l'Enseignement du Judaïsme comme Culture, A.E.J.C. (13e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 547 Signature d'un avenant à la convention avec l'association Maison du Geste et de l'Image (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 388.000 euros.

2010 DAC 553 Subvention à l'association Théâtre et Territoires associés (19e). Montant : 8.000 euros

2010 DAC 556 Subvention à l'association Roaratorio (2e). Montant : 13.000 euros.

2010 DAC 558 Signature d'un avenant à convention avec l'association Progéniture relatif à l'attribution d'une subvention pour le projet Les Rémouleurs (12e). Montant : 8.000 euros.

2010 DAC 559 Signature d'une convention avec l'association Musique Nouvelle en Liberté (1er) relative au versement du solde de la subvention 2010. Montant : 187.500 euros.

2010 DAC 567 Subvention à l'association Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement (6e). Montant : 5.000 euros.

2010 DAC 572 Subvention à l'association THEMAA Association Nationale des Théâtres de Marionnettes et des Arts Associés (9e). Montant : 3.500 euros.

2010 DAC 585 Signature d'une convention avec l'Association du Conservatoire Municipal du 17e arrondissement - Claude Debussy pour l'attribution d'une subvention. Montant : 11.870,89 euros.

2010 DAC 606 Signature d'une convention avec l'association Bibliothèques sans Frontières (Librairies without Borders) (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 608 Subvention à l'association Ad Lib (78670 Villennes-sur-seine) pour l'organisation de la deuxième édition du festival Sons Neufs dans l'Impro en 2010. Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 645 Subvention à l'association Fama (4e) pour l'organisation du festival Paris Banlieues Tango en 2010. Montant : 10.000 euros.

2010 DAC 660 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour l'acquisition d'instruments de musique pour les conservatoires municipaux d'arrondissement et le conservatoire à rayonnement régional de la Ville de Paris.

2010 DAC 691 Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux artistes de la rue Blomet, square de l'Oiseau Lunaire 43 rue Blomet à Paris (15e). Montant : 11.837 euros.

2010 DPA 78 Indemnisation de la société APAVE PARISIENNE à raison des prestations supplémentaires réalisées lors de l'opération de réhabilitation de l'immeuble communal en atelier d'artistes et d'accueil du public sur un terrain, 59, rue de Rivoli (1er).

2010 SG 119 Subvention à l'association Jangada afin qu'elle organise le 12e festival du cinéma brésilien de Paris. Montant : 2.500 euros.

2010 SG 137 Signature d'une convention avec l'Association d'Aide au Développement de l'Audiovisuel au Cambodge (AADAC) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010 SG 190 Signature d'une convention avec l'association Festival de films gays & lesbiens de Paris (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 23.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2010 DPA 73 Approbation du principe de construction d'un conservatoire municipal 61 rue du Charolais (12e), des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et du dépôt de la demande de permis de construire.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2010 DAC 406-DJS 364 Subvention à l'association Ere de Jeu (93100 Montreuil). Montant : 23.000 euros.

2010 DAC 533 - DJS 390 Signature d'une convention avec l'association La Guinguette Pirate (20e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activités en 2010. Montant : 74.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2010 DAC 530 - DJS 402 - SG 509 Signature d'un avenant à la convention triennale avec l'association Centre de promotion du livre de jeunesse (93100 Montreuil) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010 DAC 611 Signature de conventions de partenariat technique et de communication avec Eau de Paris pour la réalisation des fontaines de Pascale Marthine Tayou (projet artistique T3).

M. Christophe GIRARD, Mme Annick LEPETIT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2010 DAC 625 - SGRI 78 Subvention à l'Association de la Plume Noire (15e). Montant : 7.500 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010 DAC 399 Subvention à l'association L'Aquilone (20e). Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 490 Subvention à l'association Art Exprim 18 (18e). Montant : 7.000 euros.

2010 DAC 495 Subvention à l'association Pièces Montées (20e). Montant : 1.000 euros.

2010 DAC 595 Subvention à l'association l'Aire à Mots (10e). Montant : 1.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010 DAC 400 - DJS 381 Subvention à l'association Teatro Pazzo (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. Montant : 6.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2010 DDEEES 70 Subvention à l'association Etudiants et Développement. - Montant : 12.000 euros.

2010 DDEEES 160 Signature d'une convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 54.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2010 DU 125 Cession des droits immobiliers de la Ville de Paris sur l'ensemble immobilier 12 à 18 avenue de la Porte des Ternes et 6 à 10 rue Gustave Charpentier (17e).

2010 DU 210 Etablissement d'une servitude de passage pour issue de secours au profit de la SNI pour les locaux situés 72/A/C et 78/80 rue Rebeval (19e).

2010 DU 219 Convention de servitudes réciproques de cour commune à conclure entre la Ville de Paris et la COGEDIM dans la ZAC Pajol (18e).

2010 DU 233 Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un local situé dans l'îlot 2.1.1.A dans la ZAC Cardinet-Chalabre (17e).

2010 DU 242 Cession par voie d'adjudication publique d'une parcelle de terrain située 75 rue du Ruisseau (18e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2010 DU 218 Signature de la convention tripartite région Ile de France - Ville de Paris - SEMAVIP relative au Nouveau Quartier Urbain Claude Bernard / Macdonald (19e).

Mme Anne HIDALGO, M. Pierre MANSAT, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2010 DJS 386 Lancement d'un marché selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d'animation Simon Lefranc (4e).

2010 DJS 393 Subvention au Collectif 13ème Round. Montant : 2.000 euros.

2010 DJS 430 Signature d'un avenant au marché de prestations de service pour la gestion des Antennes Jeunes parisiennes.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2010 DJS 157-DPVI 13 Signature d'une convention avec l'association Plus Loin (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 23.000 euros.

2010 DJS 382-DPVI 361 Subvention à l'association Ars Longa. Montant : 2.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2010 SG 44 Subvention au Comité pour une Maison des Savoirs et des Cultures de l'Est Parisien dans la Maison des Métallos (Comité des Métallos) pour son parcours filles/femmes. Montant : 3.500 euros.

2010 SG 166 Signature d'une convention avec l'association 40 ans de Mouvement, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2010 SG 203 Subvention à l'association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes pour le développement de son Centre de documentation. Montant : 8.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2010 DASES 35 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec I'Institut Curie - Section Recherche, pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Jean-René HUYNH, lauréat 2009. Annuité 2010. Montant : 62.000 euros.

2010 DASES 36 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Institut Pasteur pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Marc LECUIT. Annuité 2010. Montant : 62.000 euros.

2010 DASES 37 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'INSERM (DR Paris 6) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Jean LIVET, lauréat 2009 - Annuité 2010. Montant : 62.000 euros.

2010 DASES 38 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'INSERM (DR Paris 12) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Germán SUMBRE, lauréat 2009 - Annuité 2010. Montant : 62.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010 DASES 33 Signature d'une convention avec l'association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros.

2010 DASES 34 Signature d'une convention avec l'association Sidaction (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 350.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010 DVD 185 Signature de l'avenant n° 1 à la convention de concession avec la société Vinci Park pour proroger d'un an la concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Lobau (4e).

2010 DVD 184 Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Lobau (4e) pour une durée de 8 ans. Autorisation de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

2010 DVD 241 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2010 DPE 74 Signature d'une convention avec le SIAAP pour le financement des travaux de remplacement de neuf trappes d'accès à des ouvrages d'assainissement parisiens, de descenderies et de garde-corps sur trois sites.

2010 DPE 83 Signature d'une convention avec le SIAAP pour le financement des travaux de remplacement d'armoires de mesure de sections de mesures du déversoir d'orage Vincennes-Charenton (12e).

2010 DVD 161 Subvention à l'association Contraste (93320 Pavillons-sous-Bois) pour l'organisation de la 11e édition de "l'Ourcq'athlon". Montant : 5.000 euros.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2010 DPE 80 - DF 70 Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2010.

2010 DPE 81 - DF 71 Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris - Décision modificative n° 2 pour l'exercice 2010.

Mme Anne LE STRAT, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.

2010 DVD 141 Signature du contrat de participation aux frais d'étude et d'animation du contrat de bassin versant de la rivière Beuvronne alimentant le canal de l'Ourcq au titre des années 2010-2015.

2010 DVD 209 Signature avec la ville de Vignely de la convention de superposition d'affectation du domaine public fluvial pour l'aménagement d'un tronçon d'une Voie Verte sur la rive gauche du canal de l'Ourcq.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010 DLH 136 Location par bail emphytéotique au profit de Paris Habitat OPH de l'immeuble communal situé 189 rue de Charonne (11e).

2010 DLH 137 Location par bail emphytéotique au profit de Paris Habitat OPH de l'immeuble communal, 132 avenue de Saint-Ouen (18e).

2010 DLH 186 Modification de la délibération 2007 DLH 308 des 17, 18 et 19 décembre 2007 autorisant la location par bail emphytéotique au profit de FREHA, des lots communaux dans l'immeuble en copropriété situé 23 rue d'Argenteuil (1er).

2010 DLH 188 Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situé 9 rue de Béarn, 10 rue des Minimes (3e).

2010 DLH 201 Réalisation par Immobilière 3F d'une opération de transformation de locaux de bureaux en 2 logements PLA-I et 2 logements PLUS, 5-11 rue des Deux Boules, 16 rue Bertin Poirée (1er).

2010 DLH 221 Réalisation par La Sablière d'un programme de construction neuve d'une résidence sociale comportant 62 logements PLA-I et 41 logements PLUS, 81 rue de la Plaine (20e).

2010 DLH 231 Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l'Etablissement public du musée national Picasso-Paris d'une demande de permis de construire, de démolir, autorisations au titre des monuments historiques au 5 rue de Thorigny (3e).

2010 DLH 249 Réalisation par la SGIM dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement d'un programme comportant 5 logements PLUS situé 6 rue Letellier (15e).

2010 DLH 252 Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 2 logements PLS situé 1 rue de Casablanca (15e).

2010 DLH 254 Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 5 logements PLUS situé 22 rue Chaudron (10e).

2010 DLH 263 Location par bail emphytéotique au profit de Paris Habitat OPH de l'emprise communale située 154 rue de Crimée - 2 rue de Colmar, 3 rue de Thionville - 1 rue Evette et 46 rue de Colmar - 1 bis rue de Thionville (19e).

2010 DLH 278 Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 4 logements PLS situé 13 rue Ernest Lacoste (12e).

2010 DLH 279 Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 90 rue Saint Denis (1er).

2010 DLH 295 Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 44 logements PLUS et 16 logements PLS situé 10 rue Cugnot (18e).

2010 DLH 308 Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 50 logements PLUS et 30 logements PLS, Lotissement Saussure, lot 4.5 (17e).

2010 DLH 310 Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-réhabilitation de 13 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 4 logements PLS, 6 rue Jules Dumien (20e).

2010 DU 142 Acquisition à la SEMAPA et revente au CASVP du lot D de la ZAC Gare de Rungis (13e), terrain à bâtir destiné à la construction par le CASVP d'un EHPAD.

2010 DU 183 Revente des biens communaux, 23 rue Pajol - 62 rue Philippe de Girard (18e).

2010 DU 185 Revente de biens communaux, 8 rue Labat (18e).

2010 DU 186 Revente de biens communaux, 38 rue de Terre neuve/103 rue de Buzenval (20e).

2010 DU 245 Revente de biens communaux situés 208 rue du Faubourg Saint Denis (10e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2010 DDEEES 185 Signature d'une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l'attribution d'une subvention pour l'accueil de chercheurs étrangers. Montant : 125.000 euros.

2010 DDEEES 203 Signature de conventions pour l'attribution de subventions à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l'appel à projets "EMERGENCE (S)". Montant total : 1.343.000 euros.

2010 DDEEES 245 Subvention au CNRS pour l'organisation d'un colloque sur l'archéozoologie. Montant : 5.000 euros.

2010 DDEEES 246 Signature d'avenants à conventions pour l'attribution de subventions à divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l'appel à projets " EMERGENCE(S) " au titre de la 2e annuité du soutien municipal. Montant total : 303.000 euros.

2010 DDEEES 248 Subvention à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) pour l'organisation d'un colloque sur le développement et la plasticité du système nerveux. Montant : 5.000 euros

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010 DAJ 23 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 5 octobre 2010. Attribution et signature d'un marché de maîtrise d'oeuvre.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2010 DFPE 9 Signature d'une convention avec l'association Parler à d'autres, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents Les P'tits, Les Grands (9e), et d'un avenant pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2010. - Montant :

100.768 euros.

2010 DFPE 11 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Aire de Famille gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents Le Coquelicot situé 5, place du Maroc (19e). - Montant : 90.906 euros.

2010 DFPE 52 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Les Globes Trotteurs (9e). - Montant : 364.404 euros.

2010 DFPE 53 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Les Enfants d'Abord (19e). - Montant : 91.986 euros.

2010 DFPE 54 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Charivari (9e). - Montant : 251.268 euros.

2010 DFPE 61 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Les Lutins de la Plaine (15e). Montant : 223.966 euros.

2010 DFPE 62 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil "La souris verte" (15e). Montant : 131.643 euros.

2010 DFPE 64 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Champerret (17e). - Montant : 114.201 euros.

2010 DFPE 66 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil 1, 2, 3 Soleil (18e). - Montant : 99.854 euros.

2010 DFPE 68 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Coccinelle (20e). - Montant : 99.634 euros.

2010 DFPE 69 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Vivre au Jardin (20e). Montant : 143.181 euros.

2010 DFPE 70 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Fontarabie (20e). Montant : 161.464 euros.

2010 DFPE 71 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Enfance et découvertes (3e). Montant : 164 108 euros.

2010 DFPE 75 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Saint Roch (1er). - Montant : 142.394 euros.

2010 DFPE 76 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Belleville (20e). - Montant : 155.091 euros.

2010 DFPE 80 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Toboggan (15e). Montant : 152.496 euros.

2010 DFPE 99 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association "LES PIEDS TENDRES" (12e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale du même nom. Montant : 92.406 euros.

2010 DFPE 101 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association LES CROCOS pour l'attribution d'une subvention (12e). Montant : 107.821 euros.

2010 DFPE 110 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association La Halte d'enfants Varet-Saint Charles pour l'attribution d'une subvention. Montant : 57.743 euros.

2010 DFPE 126 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Les petits du Canard pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Charlot (3e). Montant : 113.437 euros.

2010 DFPE 127 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Les Petits du Canard pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Saint Martin. (3e) Montant : 90.844 euros.

2010 DFPE 128 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "LES JEUNES HEURES" (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 18.166 euros.

2010 DFPE 145 Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association ABC Puériculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Chérioux (15e).Montant : 327.940 euros.

2010 DFPE 180 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 110.816 euros.

2010 DFPE 181 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Riquet (19e). - Montant : 54.529 euros.

2010 DFPE 182 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l' Association Initiative Rencontre et Solidarité 10e pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. - Montant : 117.559 euros.

2010 DFPE 183 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'Association Jardin d'Enfants des Nations Unies pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son jardin d'enfants (16e). Montant : 25.392 euros.

2010 DFPE 184 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l' Association Familiale Catholique de Saint Honoré d'Eylau pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie. Montant : 165.375 euros.

2010 DFPE 186 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Le Dauphin Bleu pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective (18e). Montant : 45.042 euros.

2010 DFPE 201 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (19e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective. - Montant : 53.983 euros.

2010 DFPE 202 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec Le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Pirouette (11e). Montant : 150.614 euros.

2010 DFPE 203 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec Le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective A Tire d'Aile. - Montant : 168.734 euros.

2010 DFPE 204 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Espace Ardennes (19e). - Montant : 35.097 euros.

2010 DFPE 207 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Curial (19e). - Montant : 58.701 euros.

2010 DFPE 222 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Ateliers pour les Petits pour l'attributiond'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Atelier Pour les Petits (18e). Montant : 123.542 euros.

2010 DFPE 241 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Araignée Gentille pour l'attribution d'une subvention pour la halte garderie Araignée Gentille. (18e). - Montant : 104.311 euros.

2010 DFPE 244 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association La Joannaise du Gros Caillou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie La Joannaise du Gros Caillou (7e). - Montant : 91.910 euros.

2010 DFPE 245 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Centre d'Actions Locales du 18e pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (18e). - Montant : 151.269 euros.

2010 DFPE 250 Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (C.E.F.I.A.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (17e). - Montant : 56.987 euros.

2010 DFPE 256 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Les Zèbres de l'Atlas pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa structure multi-accueil (10e). - Montant : 56.219 euros.

2010 DFPE 308 Réalisation des travaux pour la création d'une crèche collective de 66 places, d'un logement de fonction, d'une halte-garderie de 30 places et d'un centre de protection maternelle et infantile (P.M.I.) intégrés à un immeuble de logements sociaux sur le lot 2 de la Z.A.C. Beaujon (8e), ainsi que des modalités de passation du marché .

2010 DFPE 379 Signature d'une convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation des travaux de réhabilitation d'un établissement d'accueil de la petite enfance Père Lachaise sur la parcelle 3, place Martin Nadaud (20e). Montant : 1.069.306 euros.

2010 DFPE 386 Signature d'une convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon relative à l'attribution de subventions pour sa plate forme de services à la personne. Montant : 50.000 euros.

2010 DFPE 390 Signature d'une convention avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour l'aménagement d'un établissement d'accueil de la petite enfance rue des Haies (20e). - Montant : 3.664.362 euros.

2010 DPA 93 Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec la société ECDM relatif à la construction d'une crèche de 66 places avec logement de fonction 15, rue Pierre Budin (18e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010 DAC 482 Signature d'une convention avec la Fondation Irlandaise (5e), pour l'octroi d'une subvention. Montant : 7.500 euros.

2010 DAC 582 Subvention à l'Association Chantiers Histoire et Architecture Médiévales (14e). Montant : 5.000 euros.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2010 DAC 655 Modification de l'article 1 de la délibération 2010 DAC 262 concernant l'acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris.

Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2010 PP 55 Signature d'une convention relative au paiement par la ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses prises en charge au titre de la restauration collective des personnels de la préfecture de police.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2010 SGRI 26 Subvention au Centre de Recherche et d'Information pour le Développement (CRID) pour l'édition 2010 de la "Semaine de la Solidarité Internationale". Montant : 5.000 euros.

2010 SGRI 46 Signature d'une convention avec Médecins Sans Frontières pour l'attribution d'une subvention. Montant : 125.000 euros.

2010 SGRI 49 Signature d'une convention avec l'association Solidarité Thérapeutique et Initiatives contre le Sida (SOLTHIS) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 120.000 euros.

2010 SGRI 58 Signature d'une convention avec l'association Enda Europe pour l'attribution d'une subvention. Montant : 90.089 euros

2010 SGRI 60 Signature de l'accord de coopération avec la Municipalité d'Amman et l'AFD et de la convention avec le Syndicat des Transports d'Ile de France pour le projet d'Appui à la mise en oeuvre du Schéma Directeur Transports et Mobilité.

2010 SGRI 62 Signature d'une convention avec le Forum des Images (1er) pour l'attribution d'une subvention pour la manifestation "Cambodge, le génocide effacé". Montant : 15.000 euros.

2010 SGRI 63 Signature d'un avenant à la convention passée avec la Fondation Alliance Française pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2010 SGRI 66 Signature d'une convention avec l'association Maison des Journalistes pour l'attribution d'une subvention complémentaire. Montant : 15.000 euros

2010 SGRI 67 Subvention à la Coordination des Collectivités Portugaises de France. Montant : 6.000 euros.

2010 SGRI 69 Subvention à l'association Ensemble Contre la Peine de Mort. Montant : 5.000 euros.

2010 SGRI 71 Signature d'une convention avec la Fédération Internationale des Droits de l'Homme (FIDH) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010 SGRI 77 Acceptation du titre de recettes du Ministère français des Affaires Etrangères et Européennes et signature d'une convention avec l'APUR pour le projet de coopération avec Buenos Aires.

2010 SGRI 84 Signature d'un accord de coopération avec la Municipalité de Gaziantep dans le cadre du Programme Européen de Planification d'une Mobilité Urbaine Durable SUMPA-MED.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2010 DPVI 105 Signature d'une convention avec l'association Savoirs pour Réussir Paris, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2010 DPVI 110 Signature d'un avenant à la convention avec l'association Jeunes Amis du Marais - AJAM (10e) pour l'attribution d'une subvention correspondante. Montant : 60.000 euros.

2010 DPVI 157 Soutien des activités de "lien social" menées par les régies de quartier : Subvention à la régie de quartier du 17e Passerelles 17 et à celle du 10e La Maison du Canal. Montant : 26.497 euros.

2010 DPVI 163 Signature d'une convention avec l'association M.U (18e) pour l'attribution d'une subvention pour la réalisation d'un projet d'interface web de mise à disposition de contenu sonore localisé Champs Sonores. Montant : 8.000 euros.

2010 DPVI 171 Signature d'une convention avec la Société Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Paris pour la création d'un jardin partagé dans le secteur de la Grange aux Belles (10e). Montant total : 6.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2010 DPVI 151 - DJS 257 - DAC 503 Subventions de fonctionnement à l'association Permis de Vivre la Ville. Montant total : 10.500 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2010 DASES 6 Subvention à la Fondation Claude Pompidou Paris (1er) au titre de 2010. Montant : 20.000 euros.

2010 DFPE 311 Subvention à l'association L'Union Départementale des Associations Familiales et de la Fédération de Paris 75 (9e), destinée à financer le projet Lire et faire lire. Montant : 5.000 euros.

2010 DFPE 339 Subvention à l'Association des Ludothèques d'Ile de France (13e). - Montant : 4.000 euros.

2010 DFPE 347 Subvention à l'association D'ici-d'ailleurs, destinée à financer la ludothèque Nautilude (11e). Montant : 4.000 euros.

2010 DFPE 391 Subvention à l'association Oeuvre de Protection des Enfants Juifs, 46 boulevard Voltaire (11e), destinée à financer la Maison des Familles et des Cultures. Montant : 10.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2010 DASES 41 Signature d'une convention avec le Centre d'information et d'animation du 7e dit "Inter 7" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Liliane CAPELLE, rapporteures.

2010 DAC 30 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean Zay 46 rue de Verneuil à Paris (7e). Montant : 2.063 euros.

2010 DAC 87 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Rouben Mélik, 6 rue de Trétaigne (18e). Montant : 1.017 euros.

2010 DAC 324 Signature d'une convention avec l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre pour l'attribution d'une subvention. Montant : 21.500 euros.

2010 DAC 602 Subvention à l'association Nationale des sous-officiers de réserve de l'Armée de l'Air (15e). Montant : 1.000 euros.

2010 DAC 605 Subvention à l'Union Nationale des Déportés de Rawa-Ruska et des Ayants - Droit des Disparus ; sous-titre : Ceux de Rawa-Ruska UNDRR 10e. Montant : 3.000 euros.

2010 DAC 617 Subvention à l'association Libération Nord (15e). Montant : 2.000 euros.

2010 DAC 624 Subvention à l'Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs amis (16e). Montant : 900 euros.

2010 DAC 637 Subvention à l'Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France - A.R.A.R (12e). Montant : 2.500 euros.

2010 DAC 687 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maria Rabaté 18 boulevard Saint-Jacques (14e). Montant : 2.579 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2010 DJS 234 Signature de l'avenant n° 1 à la convention avec le Paris Football Club pour l'attribution d'une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. Montant : 857.250 euros.

2010 DJS 293 Signature d'une convention avec le Comité d'Organisation des Championnats du Monde d'Escrime Paris 2010 pour l'attribution d'une subvention. Montant : 300.000 euros.

2010 DJS 427 Subvention à une association dans le 14e arrondissement. - Montant : 1.250 euros.

2010 DJS 457 Signature d'un contrat de transaction avec la société Sport France.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2010 DEVE 117 Communication relative à quatre arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2010 DAJ 24 Communication de la liste des marchés attribués du 2 septembre 2010 au 23 septembre 2010.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.