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Fevrier 2005
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Conseil Général
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Février 2005


 

MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO, René DUTREY, Pierre MANSAT, François LEBEL et Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DU 3 G - Subvention de fonctionnement à l?association ?Conseil d?Architecture, d?Urbanisme et de l?Environnement à Paris? (CAUE) (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d?objectifs avec le CAUE. - Montant : 225.000 euros.

MM. Gérard REY, Alain LE GARREC, Pascal CHERKI, Mme Marie-France GOURIOU, MM. Sylvain GAREL, René LE GOFF, Mme Nicole BORVO, MM. Christophe GIRARD et Alain MORELL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DRH4G-Subvention de fonctionnement accordée au titre de l?année 2005 à l?Association pour la Gestion des ?uvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). - Montant : 600.000 euros.

M. Jacques DAGUENET, Mmes Nicole BORVO, Dominique BAUD, MM. Alain MORELL, Gérard REY, Mme Anne HIDALGO, MM. René LE GOFF, Gilles ALAYRAC, Mme Marie-France GOURIOU, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Colombe BROSSEL et Laurence DOUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DRH 5 G - Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l?année 2005 à l?Association d?Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). - Montant : 637.000 euros.

Mmes Danièle POURTAUD, Sandrine MAZETIER, MM. Jean-François BLET, Michel BULTÉ et Jérôme COUMET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2005, DASCO4G-Autorisation à la R.I.V.P. de signer un avenant au marché public de travaux de restructuration du bâtiment E à réaliser dans le cadre de la 3e phase de restructuration du lycée-collège Montaigne, 17 rue Auguste-Comte (6e).