Débat/ Conseil général/ Octobre 2007
Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je vous propose, mes chers collègues, de procéder à la désignation, au scrutin secret, du représentant de notre Assemblée au sein des deux organismes suivants :
Commission d?appel d?offres et bureau d?adjudication du Département de Paris (R. 12 G) :
- M. Alain LE GARREC, titulaire, en remplacement de M. Jérôme COUMET, désigné le 24 avril 2001, démissionnaire.
Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 13 G) :
- M. Alain LE GARREC, titulaire, en remplacement de M. Jérôme COUMET, désigné le 24 avril 2001, démissionnaire.
Y a-t-il d?autres candidatures ?
Il n?y en a pas.
Le scrutin est ouvert.
(Les votes sont recueillis).