Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2007, Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans deux organismes.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2007


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je vous propose, mes chers collègues, de procéder à la désignation, au scrutin secret, du représentant de notre Assemblée au sein des deux organismes suivants :

Commission d?appel d?offres et bureau d?adjudication du Département de Paris (R. 12 G) :

- M. Alain LE GARREC, titulaire, en remplacement de M. Jérôme COUMET, désigné le 24 avril 2001, démissionnaire.

Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 13 G) :

- M. Alain LE GARREC, titulaire, en remplacement de M. Jérôme COUMET, désigné le 24 avril 2001, démissionnaire.

Y a-t-il d?autres candidatures ?

Il n?y en a pas.

Le scrutin est ouvert.

(Les votes sont recueillis).