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Octobre 2007
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2007, Modification de la composition des 5e et 9e Commissions.

Débat/ Conseil général/ Octobre 2007


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je vous indique que Mme Danièle BOUVELOT, conseillère de Paris, en remplacement de M. Jean-Pierre FRÉMONT, démissionnaire, siégera à la 5e Commission en qualité de titulaire.

Par conséquent, M. FRÉMONT ne sera pas remplacé à la 9e Commission.