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Septembre 1996
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Conseil Général
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2 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux.

Débat/ Conseil général/ Septembre 1996



M. Philippe LAFAY, président. - Le compte-rendu sommaire de la séance du 22 juillet 1996 a été affiché. Les procès-verbaux intégraux des séances des lundi 3 et 24 juin 1996 ont été publiés au Bulletin départemental officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.