2 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux.

Débat/ Conseil général/ Septembre 1996

M. Philippe LAFAY, président. - Le compte-rendu sommaire de la séance du 22 juillet 1996 a été affiché. Les procès-verbaux intégraux des séances des lundi 3 et 24 juin 1996 ont été publiés au Bulletin départemental officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.