Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Janvier 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Suspension et reprise de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Janvier 2006


 

(La séance, suspendue à onze heures douze minutes, est reprise à onze heures quatorze minutes, sous la présidence de M. Christophe CARESCHE, adjoint).