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Janvier 2006
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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Janvier 2006


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2006, DASCO 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant le versement d?une subvention à la Fondation Maison des Sciences de l?Homme pour le programme Fernand Braudel de la Ville de Paris. - Montant : 67.000 euros.

2006, DASCO 8 - Subvention à l?association ?Comité d?Organisation des Rencontres de Chimie Organique CORCO?. - Montant : 2.000 euros.

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

2006, DJS 68 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Prototypes Associés? (20e). - Montant : 4.000 euros.

2006, DJS 91 - Subvention à l?association ?La Camilienne? (12e). - Montant : 3.500 euros.

2006, DJS 97 - Subvention à l?association ?La Joie par la Danse? (11e). - Montant : 1.200 euros.

2006, DJS 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2004-2006 avec l?association ?Comité Local pour le logement Autonome des Jeunes de Paris? (13e). - Attribution d?une subvention. - Montant : 145.000 euros.

2006, DJS 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?La Ligue de l?Enseignement Fédération de Paris? (19e). - Attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2006, DJS 103 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Mouvement ATD Quart Monde?. - Montant : 2.700 euros.

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2006, DVD 2 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un appel d?offres ouvert pour l?assistance à la maîtrise d?ouvrage pour la conduite du plan de modernisation des outils informatiques de la section du stationnement sur voie publique à la Direction de la Voirie et des Déplacements.

2006, DVD 38 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché de prestations de service de reprographie, impressions, tirage de plans et de façonnage de dossiers.

2006, DVD 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2006, DVD 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour l?exten-sion, les grosses réparations et l?entretien des postes d?appel d?urgence et des réseaux associés installés sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et dans les passages souterrains.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2006, DU 6 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris au Groupement de recherches sur les institutions et le droit de l?aménagement, de l?urbanisme et de l?habitat (GRIDAUH), 12, place du Panthéon (5e). - Approbation du texte de la nouvelle convention constitutive modificative.

2006, DU - DF 7 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l?Etat des lots de volume n° 5 et 6 situés 2-14, rue Michel-Le Comte (3e).

2006, DU 17 - Echange à Paris (17e) d?une partie de la parcelle communale située 9, rue Cino-del-Duca (après déclassement) et de deux parcelles dépendant de l?immeuble en copropriété situées 11-13, rue Cino-del-Duca.

2006, DU 37 - Classement dans le domaine public routier de la partie en impasse de la rue Clairaut située dans le 17e arrondissement de Paris.

2006, DU 16 - Attribution de la dénomination ?place Jean-Pierre Lévy? à un espace public situé dans le 8e arrondissement de Paris.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2006, PP 1 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture d?habillement, d?équipements de sécurité, de sport et de bagages destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2006, PP 2 - Fixation du régime indemnitaire applicable à certains fonctionnaires du Laboratoire central de la Préfecture de police chargés d?assurer la permanence des explosifs.

2006, PP 3 - Modification de la délibération 2002 PP 50 des 9, 10 et 11 décembre 2002 portant attribution d?une indemnité de gestion à certains fonctionnaires de la Préfecture de police.

2006, PP 4 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris le 19 décembre 2005.

2006, PP 6 - Relèvement de la déchéance quadriennale (créance de Mme le Professeur LECOMTE).

2006, PP 7 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris le 16 janvier 2006.

2006, SGCP - CAB-MA 3 - Fixation des tarifs des publications administratives de la Ville de Paris.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2006, DJS 19 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?association ?Sporting Club du 9e?. - Montant : 18.700 euros.

2006, DJS 41 - Subvention à l?association ?Les Gaillards Parisiens?. - Montant : 1.000 euros.

2006, DJS 43 - Subvention à l?association ?Paris Rythmique? (14e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 67 - Subvention au ?Variétés Club de France?. - Montant : 9.000 euros.

2006, DJS 71 - Subvention compensatrice de loyer à l?Association Sportive Laumière (19e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 74 - Subvention compensatrice de loyer à l?association ?L?Echiquier de la Butte? (18e). - Montant : 7.500 euros.

2006, DJS 75 - Subvention au ?Comité Français Pierre de Coubertin?. - Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 76 - Subvention compensatrice de loyer à l?association ?Centre Animation Jeunesse / Promosport ?. - Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) Service Régional UNSS de Paris pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 63.500 euros.

2006, DJS 81 - Subvention compensatrice de loyer au ?Club des Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont? (19e). Montant : 2.400 euros.

2006, DJS 82 - Subvention compensatrice de loyer à la Fédération Internationale de Savate. - Montant : 12.500 euros.

2006, DJS 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le ?Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP)? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 39.000 euros.

2006, DJS 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer deux marchés sur appel d?offres ouverts pour la rénovation des vestiaires et de la salle de sports au gymnase BAUCHES (16e).

2006, DPA 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec M. LANCRY relatif à la construction d?un équipement sportif 1, cité Traëger (18e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 27 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des cellules basse tension au Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 60 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l?étanchéité des façades inclinées du Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2006, DAC 10 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Témoins de l?Histoire à la R.A.T.P.?, située 18, rue du Vézelay (8e). - Montant : 760 euros.

2006, DAC 16 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ciné-Histoire? située 8, rue Dupleix (15e). - Montant : 5.000 euros.

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2006, DAC 15 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Mémoires partagées?, située 62, rue du 11 Novembre, 91600 Savigny-sur-Orge. - Montant : 4.000 euros.

Mmes Odette CHRISTIENNE et Khédija BOURCART, rapporteures.

2006, DDEE 4 - Indemnisation amiable de 3 entreprises en réparation de préjudices qu?elles ont subis du fait de la réalisation des travaux de tramway.

2006, DDEE 5 - Subvention à l?association ?Arts, Mode, Créativité, Spectacles? (17e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DDEE 24 - Indemnisation amiable d?une entreprise en réparation de préjudices qu?elle a subis du fait de la réalisation des travaux de tramway.

2006, DPA 34 - Approbation du principe d?indemnisation des sociétés VIMAR et SEGECOB pour les travaux de rénovation du marché Saint-Quentin (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants.

2006, DU 46 - Prise en compte sur le seul exercice 2006 des effets pécuniaires liés à un reclassement à la baisse de certaines voies de la Capitale au titre des droits de voirie.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2005, DPE 120 - Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d?offres ouvert, d?un marché de travaux de renforcement, d?extension et de modification des réseaux d?eau rendus nécessaires par l?opération d?aménagement et de couverture du périphérique à la Porte des Lilas (19e).

2006, DPE 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention fixant les modalités de remboursement des dépenses de personnels de la Ville de Paris affectés aux missions de l?Institution interdépartementale des barrages-réservoirs du bassin de la Seine (IIBRBS).

2006, DPE 7 - Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d?offres ouvert, d?un marché à bons de commande pour la réhabilitation d?ouvrages non visitables du réseau d?assainissement de Paris (2 lots).

2006, DU - DF 19 - Cession à la commune de l?Haÿ-les-Roses, après déclassement, de la parcelle communale cadastrée D n° 266 située avenue du Général-de-Gaulle à l?Haÿ-les-Roses (94240 Val-de-Marne).

2006, DVD 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de la Société Ourcq-Loisirs en réparation d?un dommage causé à l?un de ses bateaux lors d?un incident survenu sur le domaine public fluvial dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2006, DPJEV 8 - Aménagement du jardin de l?hôtel Saint-Aignan (3e). - Appel d?offres pour les travaux d?aménagement et dépôt d?une demande de permis de construire.

2006, DPJEV 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé pour la fourniture d?oignons à fleurs pour les différents espaces verts de la Ville de Paris - lot n°2 : fourniture d?oignons à fleurs.

2006, DPJEV 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés pour la programmation et l?organisation des festivals ?Paris Jazz Festival?, ?Classique au Vert? et ?Pestacles?, sous l?aile Delta, au Parc Floral de Paris (12e).

2006, DPJEV 23 - Budget supplémentaire du Fossoyage pour l?exercice 2005.

2006, DPJEV 26 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de mélanges et de placage de gazon pour la Ville de Paris.

2006, DRH - DPE 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat mixte Central du Traitement des Ordures Ménagères (SYCTOM).

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2006, DDATC 2 - Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - mairie du 12e arrondissement - par M. Gérard Le GALL.

2006, DDATC 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement de l?indemnité accordée par la MAIF à M. Atef CHAHED.

2006, DDATC 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement de l?indemnité accordée par la MACIF à M. Gérard CAPENDU.

2006, DDATC 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement de l?indemnité accordée par la GMF à M. Jean-Noël MAURIN.

2006, DDATC 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement de l?indemnité accordée par la FILIA-MAIF à M. Lionel ARROM.

2006, DMG 2 - Approbation du principe de la constitution d?un groupement de commandes pour des prestations de routage, portage et prestations annexes destinées à l?ensemble des services de la Ville de Paris et du Département de Paris en 3 lots séparés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d?en assurer les missions de coordinateur. - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés à bons de commandes correspondants.

2006, DMG 3 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue de la fourniture de matériels ?son et image? grand public et fourniture, installation et maintenance de matériels ?son et image? professionnels en 5 lots séparés destinés aux services de la Mairie de Paris.

2006, DMG 4 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert en vue de prestations de nettoyage des vitres des établissements scolaires à statut municipal de la Ville de Paris, en 8 lots séparés.

2006, DMG 5 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue de la fourniture de matériels électroménagers grand public, de matériels de blanchisserie et de cuisine semi-professionnels et de la maintenance de matériels électroménagers, en neufs lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux mairies d?arrondissement et aux services rattachés disposant d?un budget annexe.

2006, DMG 7 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue de la fournitures de prestations de maintenance de photocopieurs de marques KONICA, MINOLTA, NRG et XEROX, acquis de juillet 2000 à juin 2003, en 3 lots séparés, en usage dans l?ensemble des services et des établissements scolaires de la Mairie de Paris, les mairies d?arrondissement et les services rattachés disposant d?un budget annexe.

2006, DMG 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Etat (Ministère de la Justice) pour la réalisation de prestations de services dans les locaux abritant les tribunaux d?instance de Paris.

2006, DMG 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction visant à régler le paiement de factures à la SA Air France, dans le cadre du marché de fourniture de prestations de voyages aériens pour les agents titulaires et non titulaires, pour l?exécution des missions inhérentes aux activités de la Mairie de Paris.

2006, DRH 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la ?Conception, organisation et animation de modules de formations à la filière achat public destinés aux agents de la Ville de Paris (achats publics ; marchés publics-acquis fondamentaux ; marchés publics-spécialisation)?.

2006, DRH 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la ?Conception, organisation et animation de modules de formation à la micro-informatique, dans le cadre du programme de qualification ?Utilisateurs de Logiciels?, destinés aux agents de la Ville de Paris?.

2006, DRH 18 - Modification de la délibération 2002 DRH 95 des 18 et 19 novembre 2002 relative aux possibilités de recrutement de certains agents contractuels.

2006, DSTI 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre d?action sociale de la Ville de Paris pour la constitution d?un groupement de commandes permettant de bénéficier de la réalisation de prestations d?assistance à la maîtrise d?oeuvre pour la conception et d?évolution des fonctionnalités des applications du système d?information des ressources humaines et de l?E-planning.

2006, DSTI 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 avenants, un avenant pour le transfert de l?exécution du marché relative à des prestations de maintenance, de fourniture de licences GIMA (gestion informatique des magasins et approvisionnements) et de prestations de conseils et d?assistance technique et un avenant relatif au transfert de l?exécution du marché relatif à la maintenance curative et évolutive du progiciel GIPO (gestion intégrée du patrimoine et des opérations) de la société ITREC-GESTION SAS à la société ADELIOR FRANCE.

2006, DSTI 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la fourniture d?équipements et de prestations radioélectriques.

2006, DSTI 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert aux marchés conclus initialement avec 4A Communication SARL.

2006, DSTI 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 1 au marché conclu initialement avec A.I.S SA.

2006, DSTI 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions entre la Ville de Paris et le Centre d?action sociale de la Ville de Paris : une convention relative à la participation financière du CASVP à la refonte du système d?information des ressources humaines, et une relative aux conditions d?utilisation des ressources et d?outils communs concernant des applications informatiques et de télécommunications, des réseaux de transport de données et de voix.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2006, DASCO 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par M. le Président du Directoire de la Société SA SOGERES d?un permis de construire portant sur l?extension de la cuisine centrale 72 rue Riquet (18e).

2006, DASCO 4 - Désaffectation de son usage scolaire de l?école maternelle située 15, rue Pierre Budin et de son annexe provisoire 19-23 rue Léon (18e).

2006, DASCO 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société France Télécom relatif aux prestations de location, maintenance, assistance téléphonique et accès Internet dans les établissements du premier et second degrés.

2006, DASCO 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché relatif au transport aller-retour, au montage, au démontage, à l?entretien et au stockage des tentes utilisées par les centres de loisirs d?été, passé avec la société Raclet.

2006, DASCO 18 - Attribution du nom de ?Geneviève de Gaulle Anthonioz? à l?école polyvalente située 2, place des 44 enfants d?IZIEU (13e).

2005, DPA 300 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de reconstruction d?un équipement scolaire et construction d?un bâtiment d?extension à l?école élémentaire 41 bis, rue la Fontaine (16e).

2006, DPA 4 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de l?école élémentaire 315, rue de Charenton (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 5 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?extension de l?école élémentaire 34, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e) sur la parcelle voisine 36, rue du Faubourg Saint-Denis (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 10 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire 57/59 rue de Reuilly (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 11 - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de ravalement des façades sur cour au groupe scolaire 75/77, boulevard de Belleville (11e).

2006, DPA 12 - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de ravalement du mur extérieur surplombant la verrière de l?école maternelle 111, avenue Parmentier (11e).

2006, DPA 14 - Approbation du principe de réalisation des travaux dans le groupe scolaire 31, rue des Renaudes, 12 bis, rue Fourcroy et 16, rue Laugier (17e) : modernisation des menuiseries extérieures de l?école 31, rue des Renaudes et reconstruction du sol de la cour de l?école élémentaire 12 bis, rue Fourcroy. - Approbation des modalités de passation de 2 marchés de travaux correspondants.

2006, DPA 16 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration du service de restauration et des locaux pédagogiques au groupe scolaire 49, rue Louis Blanc (10e).

2006, DPA 25 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de peintures à l?école élémentaire, 51, avenue de la porte d?Ivry (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 32 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la réalisation d?un aménagement avec redistribution de locaux dans le groupe scolaire 31, rue des Renaudes, 12, rue Fourcroy et 16, rue Laugier (17e).

2006, DPA 38 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des châssis extérieurs au groupe scolaire Baudricourt (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 39 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du centre cuiseur 10, rue Arthur Brière (17e) et des modalités de passation de 2 marchés de travaux correspondants.

2006, DPA 40 - Approbation des modalités de passation d?un marché de travaux relatif à la réalisation des travaux de restructuration du bâtiment B, la fermeture de 2 préaux et la construction de 2 auvents pour les bâtiments A et C du groupe scolaire Maurice d?Ocagne (14e).

2006, DPA 46 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du centre cuiseur de l?école élémentaire 7, avenue de la porte Champerret (17e) et des modalités de passation de 2 marchés de travaux correspondants. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de cette opération.

2006, DPA 67 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures au groupe scolaire 57-59, rue de Reuilly (12e) et des modalités de passation du marché correspondant.

2006, DU 15 - Autorisation de mettre fin à la copropriété et de créer des lots de volume dans l?immeuble situé 13-15, rue de la Ville-l?Evêque et 18-20, rue de Surène (8e). - Autorisation de percevoir de la société Leg Two Ville l?Evêque une indemnité au titre de l?abandon des droits de la Ville de Paris sur les parties communes. - Autorisation d?acquérir les lots de volume constitutifs et nécessaires à la restructuration de l?école située 13-15, rue de la Ville-l?Evêque et 18-20, rue de Surène (8e).

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2005, DPA 309 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché à bons de commande de prestations intellectuelles pour la vectorisation des plans des équipements municipaux.

2006, DPA 17 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des souches et de la couverture de 3 ailes, de réfection et de mise aux normes des réseaux d?eau du sous-sol et d?aménagement des caves en locaux d?archives à la mairie du 11e arrondissement et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

2006, DPA 18 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de locaux administratifs au 1er étage de la mairie du 7e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 26 - Approbation du principe de passation d?un appel d?offres ouvert européen pour l?exploitation et la maintenance de 323 centres thermiques d?équipements de diverses directions de la Ville de Paris, en 5 lots.

2006, DSTI 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?organiser une procédure de dialogue compétitif pour la réalisation d?un système informatique pour l?Elaboration et la Passation des Marchés publics (EPM).

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2006, DAC 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux de remplacement des centrales de traitement d?air et de leurs équipements connexes de différents sites du Forum des Halles (1er).

2006, DAC 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?occupation du domaine public concernant l?établissement dénommé ?La Librairie du musée d?art moderne de la Ville de Paris?, situé au Musée d?Art moderne, 11, avenue du Président-Wilson (16e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2006, DAC 22 - Approbation du principe de réalisation de l?opération de réaménagement des locaux de l?église Saint-Ferdinand-des-Ternes (17e).

2006, DAC 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l?Etat une subvention pour la réalisation de l?opération de restauration de l?atlas de Blaeu.

2006, DPA 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 4 avenants aux marchés de travaux ainsi que 3 avenants aux marchés de prestations intellectuelles concernant la modernisation et la restauration du Petit-Palais Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e).

2006, DPA 24 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade du bâtiment sur cour à la Maison des Jeunes / Atelier de création artistique Littré sise 85, rue de Vaugirard (6e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2006, DGIC 1 - Salon des Seniors. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Groupe Bayard pour la mise en oeuvre d?un espace d?information au sein du salon des Seniors.

Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

2006, DPA 35 - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d?un ascenseur et de réalisation de mesures d?amélioration de l?accessibilité dans le bâtiment pluri-équipe-ments, 85, boulevard Raspail (6e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

2006, DASCO 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 7 marchés relatifs à la mise en oeuvre de classes de découvertes à l?attention des enfants handicapés des écoles parisiennes.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Eric FERRAND, rapporteurs.

2006, DDATC 27 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - au Centre d?action sociale de la Ville de Paris. Montant : 20.624 euros.

2006, DDATC 28 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l?Association pour le couple et l?enfant à Paris (APCE 75 / AFCCC) située dans le 15e arrondissement et oeuvrant dans le 6e arrondissement. - Montant : 6.000 euros.

2006, DDATC 29 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l?association ?Centre Corot d?entraide d?Auteuil? (16e). - Montant : 6.000 euros.

2006, DDATC 30 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l?Association de réinsertion sociale du Luxembourg-Résolux du 6e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

2006, DDATC 31 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l?Association générale de familles du 16e. Montant : 3.000 euros.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2006, SG 7 - Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d?Ile-de-France sur la gestion du collège de médecine des hôpitaux de Paris.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2006, DLH 1 - Modification des conditions devant assortir le bail emphytéotique à conclure entre la Ville de Paris et l?OPAC de Paris portant location d?un ensemble de parcelles comprises dans le périmètre de l?opération ?Planchat-Vignoles? (20e).

2006, DLH 2 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris à voter en assemblée générale l?acquisition au profit de la copropriété d?une partie privative dépendant de l?immeuble en copropriété situé 17, rue de Mont-Louis (11e).

2006, DLH 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une autorisation d?occupation temporaire du domaine public au profit de la SEM 92 concernant une partie de la propriété communale située 32, quai de Clichy à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine).

2006, DLH 5 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l?amortissement d?emprunts bancaires à contracter par l?OPAC de Paris en vue du financement de quatre commerces compris dans divers programmes de l?Office.

2006, DLH 31 - Transfert au profit de l?OPAC de Paris des garanties d?emprunt et des avances accordées par la Ville de Paris à la société anonyme d?HLM ?Habitation confortable? pour financer la construction et la réhabilitation des immeubles confiés à l?Habitation confortable en bail emphytéotique dans le cadre de la convention du 21 septembre 1981. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au transfert des garanties d?emprunt et aux droits de réservation de la Ville de Paris.

2006, DLH 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 à la convention de délégation de gestion des aides municipales pour l?amélioration de l?habitat privé avec l?ANAH.

2005, DU - DF 153 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique de deux logements vacants (lots n° 10-11) dans l?immeuble, 5, quai Malaquais (6e).

2005, DU - DF 158 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique d?un logement et d?une cave (lots n° 24-42) dépendant de l?immeuble situé 2, quai de Gesvres (4e).

2005, DU - DF 175 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique de 2 logements vacants (lots n° 10 et 12) dans l?immeuble, 29, rue de Seine (6e).

2005, DU - DF 176 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique d?un logement vacant avec débarras et cave (lots n° 25-26-47) dans l?immeu-ble, 28, rue Jacob (6e).

2006, DU - DF 9 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique d?un logement et d?une cave (lots n° 215 et 222) dépendant de l?immeuble, 12, rue des Nonnains-d?Hyères (4e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2006, DPA 21 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l?Ecole Supérieure de Chimie de Paris (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 36 - Approbation du principe de réalisation des travaux de remise en état des parties intérieures en pierre du grand amphithéâtre de la Sorbonne (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2006, DDEE 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux conventions pluriannuelles passées avec les Unions départementales (UD) CGT, CFDT, CGT-FO, CFTC, CFE/CGC, UNSA et Unions Syndicale Solidaire Paris (ex G10) pour l?année 2006 fixant les montants des subventions de fonctionnement, loyer et gestion qui leur sont attribuées pour l?année 2006. - Montant total : 2.024.594 euros.

2006, DF 1 - Adhésion de la Ville de Paris à l?Association des Professionnels Européens de la Carte d?Achats (APECA).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2006, DASES 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un second avenant à la convention triennale du 19 février 2004 avec l?association ?Collectif les morts de la rue? sise 19, rue Jean-Jacques-Rousseau (1er). - Fixation pour l?exercice 2006 de la subvention de la Ville de Paris au fonctionnement de cette association pour son action d?accompagnement des convois des défunts indigents à un montant de 15.000 euros.

Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2006, DFPE 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?O.P.A.C. de Paris la convention relative aux modalités de recouvrement des frais de fourniture d?eau pour la crèche sise 40, rue Piat (20e).

2006, DFPE 8 - Approbation de la passation d?un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée avec la S.A. d?H.L.M. ?Logement et gestion immobilière pour la région parisienne? (LOGIREP) pour la réalisation du second oeuvre d?une crèche collective de 50 berceaux, 61-63, rue d?Avron (20e).

2006, DPA 50 - Approbation du principe de l?indemnisation du Groupement conjoint de maîtrise d?oeuvre constitué par M. Jacques DUBOIS (Titulaire mandataire) et MM. Joseph CHAFEY et Marc ANTONELLI (Cotraitants) dans le cadre de l?opération de restructuration de la crèche collective située 14, rue Duranti (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.