Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2007, DVD 239 - Approbation du principe et des modalités d’indemnisation du groupement conjoint d’entreprises Bouygues Travaux publics (mandataire) / Eurovia Ile-de-France / SDEL Infi, titulaire de travaux principaux pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Lilas” (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d’indemnisation correspondant.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2007


 

M. Eric FERRAND, adjoint, président.- Nous passons maintenant au dossier DVD 239, relatif à l?approbation du principe et des modalités d?indemnisation du groupement conjoint d?entreprises Bouygues Travaux publics (mandataire) / Eurovia Ile-de-France / SDEL Infi, titulaire de travaux principaux pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur ?Lilas? (19e et 20e), et sur lequel l?Exécutif a déposé l?amendement n° 97.

Monsieur BAUPIN, vous avez la parole. C?est un amendement technique.

M. Denis BAUPIN, adjoint, au nom de la 3e Commission. - Voilà, technique.

M. Eric FERRAND, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 97 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n° 97 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DVD 239 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2007, DVD 239).