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Novembre 2007
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2007, DPA 210 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle 61, rue du Javelot (13e) et des modalités de passation des marchés de contrôle technique, coordination SSI et coordination SPS correspondants.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2007


 

M. Yves CONTASSOT, adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération DPA 210, concernant une approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d?extension de l?école maternelle 61, rue du Javelot (13e) et des modalités de passation des marchés de contrôle technique, coordination SSI et coordination SPS correspondants, sur lequel l?Exécutif a déposé l?amendement technique n° 126.

Je mets aux voix, à main levée, l?amendement technique n° 126 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n° 126 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DPA 210 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2007, DPA 210).