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Novembre 2007
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Conseil Municipal
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2007, Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes (suite).

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2007


 

M. SCHAPIRA, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous informe que les scrutins sont clos.

(Il est procédé au dépouillement).

Je vous annonce les résultats de ces scrutins :

Jury appelé à procéder à la sélection du maître d??uvre qui sera chargé de la création d?un conservatoire municipal d?arrondissement 222, rue de Courcelles (17e) (R. 32) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 46

Non participation au vote : 117

Bulletins blancs ou nuls : 2

Suffrages exprimés : 44

Majorité absolue : 23

Pour : 44

Commission d?appel d?offres et du bureau d?adjudication de la commune de Paris (R. 34) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 42

Non participation au vote : 121

Bulletins blancs ou nuls : 2

Suffrages exprimés : 40

Majorité absolue : 21

Pour : 40

Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 35) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 41

Non participation au vote : 122

Bulletins blancs ou nuls : 2

Suffrages exprimés : 39

Majorité absolue : 21

Pour : 39

Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (R. 36) :

Nombre d?inscrits : 163

Nombre de votants : 46

Non participation au vote : 117

Bulletins blancs ou nuls : 2

Suffrages exprimés : 44

Majorité absolue : 23

Pour : 44

Les candidatures proposées sont adoptées (2007 R. 32, R. 34 à R. 36).

La séance est suspendue.