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Novembre 2007
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Conseil Municipal
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2007, DJS 503 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 19 juillet 2004 liant la Ville de Paris et l’Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) au titre de la gestion des Espaces-Jeunes Charles Hermite et Goutte d’Or situés respectivement 54, boulevard Ney et 6, rue de la Goutte d’Or (18e).

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2007


 

M. Yves CONTASSOT, adjoint, président. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DJS 503, relatif à une autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 19 juillet 2004 liant la Ville de Paris et l?Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) au titre de la gestion des Espaces-Jeunes Charles Hermite et Goutte d?Or situés respectivement 54, boulevard Ney et 6, rue de la Goutte d?Or (18e), sur lequel un amendement technique n° 120 bis a été déposé par l?Exécutif.

Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 120 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n° 120 bis est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 503 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2007, DJS 503).