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Novembre 2007
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2007, DF 50 - Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2007


 

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente.- Nous passons à l?examen du projet de délibération DF 50, qui porte sur l?adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Paris, sur lequel l?amendement n° 11 a été déposé par le groupe Mouvement républicain et citoyen, les amendements nos 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18 et 19 par le groupe U.M.P., et l?amendement n° 17 bis par l?Exécutif.

Quel est l?avis de M. SAUTTER sur l?amendement n° 11 ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, au nom de la 1ère Commission. - Il est favorable.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente.- Donc je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 11 déposé par le groupe Mouvement républicain et citoyen.

Qui est favorable ?

Contre ?

Abstention ?

L?amendement n° 11 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 12 déposé par le groupe U.M.P. après avoir recueilli l?avis de M. SAUTTER.

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur.- Il est défavorable.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 12 déposé par l?UMP.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n° 12 est rejeté.

Je demande l?avis de M. SAUTTER sur l?amendement n° 13, déposé par le groupe U.M.P.

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 13 déposé par l?UMP.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n° 13 est rejeté.

Quel est l?avis de M. SAUTTER sur l?amendement n° 14 ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Il est favorable.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 14 déposé par l?UMP.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n° 14 est adopté.

S?agissant de l?amendement n° 15, quel est l?avis de M. SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Avis défavorable.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 15 déposé par l?UMP.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n° 15 est rejeté.

Avis de M. SAUTTER sur l?amendement n° 16 ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Défavorable.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 16 déposé par l?UMP.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n° 16 est rejeté.

En réponse à l?amendement n° 17 déposé par le groupe U.M.P., l?Exécutif a déposé un amendement n° 17 bis.

Je relève que l?amendement n° 17 est retiré.

Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 17 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n° 17 bis est adopté.

S?agissant de l?amendement n° 18, quel est l?avis de M. SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint. - Défavorable.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 18 déposé par l?UMP.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n° 18 est rejeté.

Sur l?amendement n° 19, quel est l?avis de M. SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint. - Avis défavorable.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, l?amendement n° 19 déposé par l?UMP.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n° 19 est rejeté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DF 50 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2007, DF 50).

La séance est suspendue.