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Novembre 2007
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Conseil Municipal
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2007, Affaires diverses adoptées par l’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2007


 

Les affaires diverses adoptées par l?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2007, DDEE 224 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les avenants 2007, aux conventions pluriannuelles de partenariat signées avec les associations suivantes animant des Espaces numériques publics : LOREM (14e), AGECA (11e) et RESEAU 2000 (19e) prévoyant l?attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. - Montant total : 140.000 euros.

2007, DDEE 236 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions ou les avenants 2007, aux conventions pluriannuelles de partenariat signées avec les associations animant les Espaces publics numériques suivants : la Goutte d?Ordinateur (18e), Microlithe (20e), Olympiades (13e) et Vercingétorix (14e) et prévoyant l?attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. - Montant total : 220.000 euros.

2007, DDEE 238 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions pluriannuelles de partenariat ou leurs avenants 2007, entre la Ville et la Fédération des centres sociaux de Paris ainsi qu?avec les 9 centres sociaux animant des Espaces publics numériques prévoyant l?attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. - Montant total : 558.000 euros.

2007, DDEE 266 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant avec l?association ASTS animant un nouvel EPN dans un quartier Politique de la Ville prévoyant l?attribution d?une subvention de fonctionnement dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. - Montant : 25.000 euros.

2007, DDEE 268 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat au titre de l?exercice 2007, avec l??Association des Sociétés de Service en Logiciels Libres? relative au versement d?une subvention de fonctionnement. Montant : 25.000 euros.

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

2007, DJS 285 - Subvention à l?association ?Plus Loin? (20e). - Montant : 4.500 euros.

2007, DJS 291 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2007, DJS 318 - Subvention à six associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. - Monta total : 11.000 euros.

2007, DJS 348 - Subventions à trois associations de jeunesse parisiennes. - Montant total : 17.000 euros.

2007, DJS 404 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 19 juillet 2004 liant la Ville de Paris et l?association ?Collectif d?Animation Socio-Culturelle pour une Dynamique d?Actions Locales Paris 14e? au titre de la gestion du centre d?animation Vercingétorix situé 181-183 rue Vercingétorix (14e).

2007, DJS 416 - Subvention à l?association ?Comité Léo Lagrange de Paris? (4e). - Montant : 7.000 euros.

2007, DJS 418 - Subvention à l?association ?MU? (18e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 2.000 euros.

2007, DJS 423 - Subvention à l?association ?2A Prod? (13e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 2.000 euros.

2007, DJS 439 - Subvention à deux associations de jeunesse du 14e arrondissement. - Montant total : 2.500 euros.

2007, DJS 447 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 10 conventions avec l?ARFJ ?Association des Résidences et Foyers de Jeunes Travailleurs? et 9 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées pour l?attribution de subventions. - Montant total : 539.000 euros.

2007, DJS 456 - Subvention à l?association ?Mouvement Esthétique Pulsion? (9e). - Montant : 1.500 euros.

2007, DJS 457 - Approbation du principe de passation d?une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d?animation Château-Landon, 31, rue de Château-Landon, Grange aux Belles, 55-59, rue de la Grange aux Belles, Jemmapes, 116, quai de Jemmapes et Jean Verdier, 11, rue de Lancry (10e).

2007, DJS 458 - Approbation du principe de passation d?une convention de délégation de service public pour la gestion des espaces jeunes Charles Hermite et Goutte d?Or (18e).

2007, DJS 459 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Bocal? (20e) au titre de la politique de la Ville. - Montant : 5.000 euros.

2007, DJS 467 - Subvention à l?association ?Les Serrureries Magiques? (18e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 1.000 euros.

2007, DJS 468 - Subvention à l?association ?Slam ô Féminin? (12e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DJS 471 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Oasis 18? (18e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DJS 477 - Subvention à l?association ?Compagnie Niaba? (10e). - Montant : 1.000 euros.

2007, DJS 479 - Subventions à deux associations de jeunesse du 20e arrondissement dont une dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant total : 5.000 euros.

2007, DJS 480 - Attribution d?une subvention d?équipement à l?association ?Croix Bleue des Arméniens de France? (9e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DJS 495 - Subvention à l?association ?La Maison Moadon? (15e). - Montant : 1.500 euros.

2007, DJS 496 - Subvention à l?association ?Unis-Cité Ile-de-France? (18e). - Montant : 20.000 euros.

2007, DJS 505 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 au marché relatif à la gestion du centre d?animation ?Les Amandiers?, 110 rue des Amandiers (20e) et du centre d?animation et d?hébergement ?Louis Lumière? 46, rue Louis Lumière (20e) par ?La Ligue de l?Enseignement Fédération de Paris?.

2007, DJS 511 - Subvention à l?association ?Vivre Autrement? (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. Montant : 4.600 euros.

2007, DJS 512 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec l?association ?Club Recherche et Loisirs 10e ?(CRL10), gestionnaire des centres d?animation du 10e arrondissement.

2007, DPA 201 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 avec l?entreprise FRANCILIA S.A. titulaire du marché de travaux relatif à l?opération de reconstruction du centre d?animation du Point du Jour 1-9 rue du Général Malleterre et 2-6 rue du Général Niox (16e).

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2007, DPA 288 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction pour l?indemnisation de la société ?Rénover? en raison des travaux supplémentaires réalisés lors de la restructuration des locaux de la 1ère Section territoriale de voirie sise 31, rue Mauconseil (1er).

2007, DVD 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une transaction valant un protocole d?indemnisation du groupement d?entreprises Eiffel Construction métallique (mandataire) / Joseph Paris / Solétanche Bachy France, titulaire du marché de construction de la passerelle Simone de Beauvoir (12e et 13e).

2007, DVD 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l?association ?La Prévention Routière?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 75.000 euros.

2007, DVD 168 - Couverture du boulevard périphérique Secteur ?Lilas? (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d?une part, de souscrire un avenant n° 4 au marché de maîtrise d?oeuvre pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur ?Lilas? (19e et 20e) et, d?autre part, de solliciter les subventions de l?Etat et de la Région d?Ile-de-France.

2007, DVD 234 - Approbation du principe et des modalités de la vente des boîtiers en acier et sous-ensembles d?horodateurs en vue de leur recyclage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de vente correspondant.

2007, DVD 237 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 3 au marché conclu avec la société SEMUP pour la mise à disposition, la maintenance, la collecte et l?entretien des sanitaires publics à entretien automatique.

2007, DVD 247 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert n° 2 au marché de réalisation d?enquêtes d?opinion et de comportement sur les conditions de déplacement et de stationnement à Paris, substituant à la SARL Sofreco la SARL Alycesofreco.

2007, DVD 249 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la société Sagem Défense Sécurité pour la fourniture de cartes électroniques de paiement du stationnement ?Paris carte? (lot n° 2) transféré à la société Sagem Sécurité.

2007, DVD 250 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société SEITA SA pour la distribution de cartes électroniques de paiement du stationnement ?Paris Carte? (lot n° 1) transféré à la société ?Altadis Distribution France SAS?.

2007, DVD 261 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2007, DPVI 76 - Subvention à l?Association des ex-prisonniers politiques chiliens (7e) pour son fonctionnement. Montant : 5.000 euros.

2007, DPVI 106 - Attribution d?une subvention à l?association ?Tamazgha? menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d?origine ou de la mémoire de l?immigration, pour les projets : Insertion professionnelle des femmes issues de l?immigration berbère, Rendez-vous musicaux, les journées du livre amazrigh, la semaine culturelle, le magazine et le site internet. - Montant : 4.000 euros.

2007, DPVI 108 - Attribution d?une subvention au Conseil représentatif des associations noires (CRAN) pour ses actions spécifiques d?accès aux droits qui favorisent l?intégration à Paris. - Montant : 5.000 euros.

2007, DPVI 109 - Subvention à l?Association d?assistance scolaire linguistique et culturelle (ASLC) menant des actions spécifiques d?accès aux droits pour favoriser l?intégration des immigrés vivant à Paris. - Montant : 12.500 euros.

2007, DPVI 112 - Attribution d?une subvention à l?association ?ARTESSS? menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation des cultures d?origine. - Montant : 1.500 euros.

2007, DPVI 114 - Attribution d?une subvention aux associations ?Paris Macadam?, ?Les Arcavals?, ?Coordination des Berbères de France?, ?Amazone Caraïbe?, ?L?autre danse? menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d?origine. - Montant total : 12.000 euros.

2007, DPVI 116 - Attribution d?une subvention au Centre national d?enseignement à distance (CNED), 60, boulevard du Lycée, 92171 Vanves, pour l?enseignement à distance de la langue berbère. - Montant : 3.000 euros.

2007, DPVI 117 - Attribution d?une subvention à l?Association Haïti Développement (HAIDEV) pour ses actions spécifiques d?accès aux droits qui favorisent l?intégration à Paris. - Montant : 3.000 euros.

Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

2007, DDEE 262 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le ?Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement? prévoyant l?attribution d?une subvention au titre de l?organisation de la ?Semaine italienne?. - Montant : 23.000 euros.

2007, DDEE 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris, prévoyant l?attribution d?une subvention à titre de renforcement de l?opération ?ambassadeurs de l?accueil?. - Montant : 90.000 euros.

2007, DDEE 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?18 en scènes? prévoyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2007, DU 104 - Aménagement du secteur ?Binet? (18e). - Convention d?avance de trésorerie remboursable entre la Ville de Paris et l?Office public d?aménagement et de construction de Paris (OPAC) d?un montant de 2,5 millions d?euros et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention.

2007, DU 132 - Approbation des éléments financiers des traités de concession d?aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. - Approbation de l?augmentation de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2006 à l?opération d?aménagement du secteur ?Binet? (18e). - Approbation d?un avenant au traité de concession correspondant et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

2007, DU 188 - Aménagement de la ZAC ?Porte des Lilas?. - Déclassement et cession d?un volume situé place du Maquis du Vercors (20e). - Déclassement et cession d?une emprise d?environ 34 mètres carrés située 20 BA 02 4 (20e). Déclassement et cession de l?emprise de voirie située au droit des parcelles cadastrées 20 02 BA 10 et 20 02 BB7 (20e). Autorisation de déposer toute demande d?autorisation administrative nécessaire à la réalisation des constructions et à leur exploitation. - Autorisation de déposer toutes les demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la réalisation du programme projeté dans le cadre du traité de concession de la ZAC ?Porte des Lilas?.

2007, DU - DF 193 - Cession de gré à gré à la Direction Générale de l?Aviation Civile (D.G.A.C.) d?une bande de terrain située entre les 58 et 60, rue Henry Farman (15e).

2007, DU 197 - Secteur ?Clichy - Batignolles? (17e). Déclaration de projet de travaux d?investissement routier.

2007, DU 257 - GPRU ?Site des Olympiades? (13e).Passation avec l?ASIGN d?un avenant à la convention relative à l?amélioration du site pour les années 2006-2007. - Prolongation de délai de la convention.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2007, DAJ 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention avec la S.A. d?H.L.M. SAGECO (8e) en vue de l?attribution d?une subvention d?investissement pour aménager les locaux du Point d?accès au droit (PAD) du 13e arrondissement situés au rez-de-chaussée de l?immeuble, 4 place de Vénétie (13e). - Montant : 57.060 euros.

Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

2007, DPP 16 - Programme Ville Vie Vacances 2007. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association TVAS 18-17 Nord. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 2.000 euros.

2007, DPP 17 - Dispositif Ville Vie Vacances 2007. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?Sirius Productions?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.

2007, DPP 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs avec l?association ?Forum européen pour la sécurité urbaine?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 12.000 euros.

2007, DPP 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs avec l?Association pour le développement de la culture et des loisirs des Jeunes de la Chapelle (ADCLJC). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 18.000 euros.

2007, DPP 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association de prévention du site de la Villette une convention annuelle d?objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 8.000 euros.

2007, DPP 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SAGECO pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 121.220 euros.

2007, DPP 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l?Immobilière 3F pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 179.800 euros.

2007, DU 226 - Echange foncier entre la Ville de Paris pour le compte de la Préfecture de police et l?Etat représenté par la Direction départementale de l?équipement du Val-de-Marne : Relogement de la fourrière située à Bonneuil-sur-Marne (94).

2007, PP 93 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer avec l?Etablissement public d?aménagement Seine-Arche (EPASA) une convention relative à l?implantation d?un centre de secours et de l?unité de maintenance de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris - ZAC ?Rouget-de-Lisle? à Nanterre.

2007, PP 100 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériel de lutte contre l?incendie, leurs pièces de réparation et les pièces détachées pour le matériel existant à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2007, PP 101 - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 197.300 euros pour financer le marché de maîtrise d?oeuvre pour des travaux de ravalement des façades de l?immeuble sis 3, rue Cabanis (14e).

2007, PP 102 - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 700.000 euros pour financer la réalisation d?études dans le cadre de travaux immobiliers dans les bâtiments abritant les services de la Préfecture de police.

2007, PP 103 - Acceptation de l?encaissement par voie de régie des recettes par carte bancaire au moyen du paiement à distance.

2007, PP 104 - Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de police relative à la prise en charge du transport domicile-travail des personnels handicapés.

2007, PP 105 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l?avenant n° 1 au marché de service signé avec la société ?AMEC SPIE? relatif à l?entretien des matériels de sécurité incendie des locaux administratifs de la Préfecture de police.

2007, PP 106 - Autorisation à M. le Président directeur général de l?Agence foncière et technique de la Région parisienne de signer l?avenant n° 2 au marché de construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie situé place du Maréchal Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne), en application de la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage.

2007, PP 108 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l?avenant n° 2 au marché de travaux relatif à l?amélioration de la sécurité incendie de l?hôtel préfectoral sis 7, 9 et 11, boulevard du Palais (4e).

2007, PP 109 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les avenants n° 1 aux marchés relatifs aux travaux de réaménagement de bureaux au 4e étage de l?aile nord de l?immeuble Cité sis 9, boulevard du Palais (4e). - Individualisation d?une autorisation de programme de 15.000 euros TTC pour financer cette opération.

2007, PP 110 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d?offres ouvert pour le remplacement des chaufferies de deux centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situés à Villemomble (93) et Choisy-le-Roi (94).

2007, PP 111 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l?avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage conclue avec l?Agence foncière et technique de la Région parisienne pour la construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie situé place du Maréchal Lyautey à Vincennes (94).

2007, PP 112 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d?offres pour les travaux pour la réfection de la chaufferie, des réseaux de chauffage, d?eau froide et d?eau chaude sanitaire du centre de secours Port Royal sis 55, boulevard du Port Royal (13e).

2007, SGCP 9 - Approbation du programme 2008 de formation des élus parisiens.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2007, CAB_MA 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l??Association Jeux Sports Loisirs? pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2007. - Montant : 1.000 euros.

2007, CAB_MA 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?LISTEN TO ME? pour la mise en oeuvre d?une manifestation sportive intitulée ?La Galaxie des Sports?. - Montant : 5.000 euros.

2007, DJS 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 13.000 euros.

2007, DJS 109 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de Handball pour l?organisation des 18e Mondiaux de Handball Féminin du 2 au 16 décembre 2007. Approbation de la convention afférente. - Montant : 500.000 euros.

2007, DJS 121 - Subvention d?aide au projet à l?association Sporting Club International pour l?organisation à Paris de l?arrivée du Tour de France V.T.T. le 19 août 2007. - Approbation de la convention afférente. - Montant : 25.000 euros.

2007, DJS 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de billetterie et de communication avec le Club Paris Levallois.

2007, DJS 130 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Stade Français. - Approbation de la convention afférente. - Montant : 150.000 euros.

2007, DJS 131 - Subvention de fonctionnement à l?association Paris Jean-Bouin C.A.S.G.. - Approbation de la convention d?objectifs afférente. - Montant : 71.470 euros.

2007, DJS 136 - Subvention d?aide au projet à la Fédération Française d?Athlétisme pour l?organisation du Meeting Seat le 23 février 2007, au POPB et du Décanation le 8 septembre 2007, au stade Charléty. - Approbation de la convention afférente. - Montant : 150.000 euros.

2007, DJS 138 - Subvention de fonctionnement à l?association Paris Université Club Rugby. - Montant : 292.680 euros.

2007, DJS 141 - Subvention de fonctionnement à l?Union Stade Français-Saint-Cloud. - Approbation de la convention d?objectifs afférente. - Montant : 150.000 euros.

2007, DJS 142 - Subvention de fonctionnement à l?association Club des Français Volants. - Approbation de la convention afférente pour la saison sportive 2007-2008. - Montant : 177.700 euros.

2007, DJS 143 - Subvention à l?association Centre de Formation de Football de Paris. - Montant : 65.000 euros.

2007, DJS 146 - Approbation de l?avenant n° 2 à la convention de partenariat du 27 juin 2002 entre la Ville de Paris et le club Paris Saint-Germain. - Subvention de fonctionnement à la SASP Paris-Saint-Germain Football pour l?année 2007. Montant : 2.150.000 euros.

2007, DJS 184 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le ?Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 85.000 euros.

2007, DJS 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le ?Stade Olympique de Paris? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2007, DJS 200 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Gym Paris 15? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 41.000 euros.

2007, DJS 270 - Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 11e arrondissement. - Montant : 19.300 euros.

2007, DJS 276 - Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 17e arrondissement. - Montant total : 9.755 euros.

2007, DJS 277 - Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 18e arrondissement. - Montant total : 17.750 euros.

2007, DJS 278 - Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations du 19e arrondissement. - Montant total : 19.780 euros.

2007, DJS 279 - Subventions annuelles de fonctionnement à 22 associations du 20e arrondissement. - Montant : 23.530 euros.

2007, DJS 376 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association ?Paris Beach Volley? (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2007, DJS 377 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association ?Roc 14? (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2007, DJS 402 - Subvention à l?association ?Entente Paris Est Escrime?. - Montant : 800 euros.

2007, DJS 429 - Subvention à l?association sportive du collège 20, rue de la Brèche aux Loups (12e). - Montant : 250 euros.

2007, DJS 444 - Subvention au Comité Régional Olympique et Sportif d?Ile-de-France. - Montant : 1.500 euros.

2007, DJS 450 - Subvention de fonctionnement à l?Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris au titre de la saison sportive 20072008. - Approbation de la convention d?objectifs afférente. Montant : 156.000 euros.

2007, DJS 451 - Subvention compensatrice de loyers à l?Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris. - Approbation de la convention afférente. - Montant : 104.278 euros.

2007, DJS 452 - Subvention à l?association ?Institut Alain Danet?. - Montant : 30.000 euros.

2007, DJS 461 - Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 12e arrondissement. - Montant : 700 euros.

2007, DJS 462 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association du 5e arrondissement. - Montant : 4.500 euros.

2007, DJS 472 - Subvention à l?association ?Sport sans frontières?. - Montant : 13.000 euros.

2007, DJS 475 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l?article 35-I-5 relatif à la mise en place d?un sol en gazon synthétique nouvelle génération pour le terrain d?honneur et la réfection du terrain de handball au stade de la Porte d?Asnières (17e).

2007, DJS 476 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié, suivant les articles 35I-5, 65 et 66, pour réaliser la mise aux normes de la détection et la mise aux normes de l?alarme incendie, la rénovation de la sonorisation et l?amélioration de l?éclairage sportif du court central au stade Pierre de Coubertin (16e).

2007, DJS 481 - Subvention de fonctionnement à la Fondation PSG au titre de la saison 2007-2008. - Approbation de la convention d?objectifs afférente. - Montant : 150.000 euros.

2007, DJS 482 - Attribution d?une subvention d?équipement pour l?aménagement de l?espace multisports Louis Vicat à Vanves. - Montant : 40.000 euros.

2007, DJS 484 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié suivant l?article 35-I-5 pour un lot unique, relatif à la création d?un bâtiment d?accueil et à la mise en place d?un contrôle des accès au centre sportif des Fillettes 54, boulevard Ney (18e) et de déposer la demande de permis de construire correspondante.

2007, DJS 493 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié pour la création de la couverture du terrain de handball du TEP Reverdy, 4, rue Pierre Reverdy (19e) et de déposer le permis de construire correspondant à cette opération.

2007, DJS 497 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?association ?Elite pongiste du 15e arrondissement?. Montant : 1.700 euros.

2007, DJS 498 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?association ?Société équestre de l?étrier?. - Montant : 1.000 euros.

2007, DJS 499 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d?une demande de permis de démolir et de construire présentée par la société Cheval-Loisirs-Campagne pour la rénovation du centre équestre de la Cartoucherie situé route du Champ de Manoeuvres - bois de Vincennes.

2007, DJS 500 - Subvention de fonctionnement au P.U.C. Omnisports pour la saison sportive 2007-2008. Approbation de la convention d?objectifs afférente. - Montant : 340.000 euros.

2007, DJS 501 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le lot n° 3 de l?accord-cadre afin de réaliser des travaux d?amélioration, d?entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports suite à un appel d?offre ouvert.

2007, DJS 504 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le lot n° 9 de l?accord-cadre afin de réaliser des travaux d?amélioration, d?entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports suite à un appel d?offre ouvert.

2007, DJS 514 - Subvention d?équipement au Comité Ile de France de Lutte. - Approbation de la convention afférente. Montant : 60.000 euros.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2007, DJS 428 - Subvention à l?association ?A.S.L.A.A.?. - Montant : 3.000 euros.

2007, DJS 474 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marche négocié, suivant l?article 35-I-5, relatif à la réorganisation de l?accueil, des locaux du personnel, de l?infirmerie et l?adaptation des vestiaires aux personnes handicapées au gymnase Suzanne Berlioux (1er).

2007, DPA 176 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société GTM BATIMENT, relatif aux travaux de restructuration des locaux et amélioration de l?accès handicapés à la piscine du centre sportif 155, avenue Parmentier (10e).

M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

2007, DASES 143 - Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l?année 2007, au Comité de Liaison des Associations d?Anciens Combattants et de Résistants du 17e arrondissement - CLAACR. - Montant : 1.115 euros.

2007, DASES 146 - Subvention de fonctionnement au titre de l?année 2007, au Comité d?Entente des Associations et Sections d?Associations d?Anciens Combattants Mutilés et Victimes des Guerres des Sections des Ordres Nationaux et des Associations Patriotiques dit Comité d?entente des Anciens Combattants du 4e arrondissement. - Montant : 950 euros.

2007, DASES 147 - Subvention de fonctionnement au titre de l?année 2007, à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité local du 6e arrondissement. - Montant : 950 euros.

2007, DASES 148 - Subvention de fonctionnement à l?Union des Engagés Volontaires et Anciens Combattants Juifs 1939-1945, leurs Enfants et Amis - U.E.V.A.C.J.E.A. - Montant : 1.000 euros.

2007, DAC 606 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos, ayant son siège social 66, rue des Martyrs (9e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 608 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Union des Déportés d?Auschwitz Production (U.D.A. production)?, 39, boulevard Beaumarchais (3e). - Montant : 50.000 euros.

2007, DAC 644 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Aron Skrobek, 48, rue des Trois Frères (18e).

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2007, DDEE 94 - Subvention à la Fédération de la Boucherie et des Métiers de la Viande de Paris et de la Région Parisienne (8e) pour l?organisation de l?édition 2007, de sa manifestation intitulée ?Sa Majesté le Boeuf en Fête?. - Montant : 20.000 euros.

2007, DDEE 250 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 17e arrondissement pour des animations et illuminations de fin d?année. - Montant : 13.000 euros.

2007, DDEE 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association de commerçants ?Comité des Champs-Elysées? prévoyant l?attribution d?une subvention au titre des illuminations de l?avenue Champs-Elysées à l?occasion des fêtes de fin d?année 2007. - Montant : 240.000 euros.

2007, DDEE 253 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL ?5 à 7 à PARIS? pour l?exploitation d?une boutique de souvenirs située 184, rue de Rivoli (1er).

2007, DDEE 254 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL TIZO DE NIRO pour l?exploitation d?une bijouterie fantaisie située 19, rue des Francs-Bourgeois (4e).

2007, DDEE 257 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à jour et d?exploitation de la banque de données sur le commerce à Paris et de verser une subvention à l?association APUR au titre du budget 2007, de fonctionnement de la Ville de Paris. - Montant : 118.989 euros.

2007, DDEE 258 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL HOLLYWOOD NAILS pour l?exploitation d?une boutique de pose de faux ongles située 232, rue de Tolbiac (13e).

2007, DDEE 260 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour le dimanche 9 décembre 2007, présentée par la SAS SOTHEBY?S FRANCE pour les salariés de l?établissement sis 76 rue du Faubourg Saint-Honoré (8e).

2007, DDEE 261 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SNC L?OREAL PRODUITS DE LUXE FRANCE pour l?exploitation d?une boutique de parfumerie à l?enseigne ?Kiehl?s? située 15, rue des Francs-Bourgeois (4e).

2007, DDEE 267 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Quartier Drouot? et versement de la subvention correspondante à titre de soutien à l?organisation de la 10e édition 2007, des ?Trois Jours du Quartier Drouot?. - Montant : 13.000 euros.

2007, DDEE 269 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l??association pour la création contemporaine gravée à l?atelier Georges Leblanc? (19e) prévoyant une subvention de la Ville de Paris, au titre de l?exercice 2007, pour contribuer au financement des actions de promotion et de rayonnement de la création contemporaine gravée. Montant : 5.000 euros.

2007, DDEE 270 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical présentée par le Conseil départemental de l?Ordre des médecins de la Ville de Paris pour les élections des membres du Conseil, le dimanche 16 décembre 2007.

2007, DDEE 276 - Création du ?Grand prix photo-vidéo des illuminations de Paris? destiné à récompenser les auteurs des meilleures illustrations photos et vidéos réalisées sur le thème de Noël à Paris.

2007, DDEE 292 - Subvention à l?association Office de Tourisme et des Congrès de Paris au titre du budget 2007, de fonctionnement de la Ville de Paris. - Montant : 20.000 euros.

2007, DDEE 293 - Indemnisation amiable d?un commerce ?Boulangerie Pâtisserie Maurice GAGET? en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

2007, DDEE 294 - Indemnisation amiable de l?entreprise SARL Masséna C&C en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2007, DPE 45 - DF 15 - Définition des durées d?amortissement pour les subventions d?équipement, les bâtiments administratifs, les frais d?insertion et les immobilisations reçues au titre d?une mise à disposition du budget annexe de l?Assainissement de la Ville de Paris.

2007, DPE 98 - Approbation du principe et des modalités des travaux de réhabilitation des ouvrages d?assainissement du secteur Madeleine - Saint Augustin (8e).

2007, DPE 107 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?association ?programme Solidarité-Eau? (pS-Eau).

2007, DPE 110 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture et de la pose de barrages dans le réseau d?assainissement parisien (3 lots).

2007, DPE 112 - DF 73 - Suppression de la redevance de curage des branchements particuliers sous le domaine privé.

2007, DPE 113 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de déviation des ouvrages d?assainissement et de distribution d?eau consécutifs au prolongement de la ligne 4 du métropolitain.

2007, DPE 120 - SG 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SAGEP-Eau de Paris et la communauté d?agglomération du Val de Bièvre définissant es les principes, le calendrier et la participation de la Ville de Paris et de la SAGEP au financement de travaux de mise en lumière du pont aqueduc Arcueil Cachan. - Autorisation à M. le Maire de Paris de permettre à la SAGEP-Eau de Paris, exploitant de l?ouvrage, de se substituer à la Ville de Paris, propriétaire, pour procéder au dépôt du dossier d?urbanisme (déclaration de travaux ou permis de construire) auprès des maires d?Arcueil et de Cachan.

2007, DPE 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec le SIAAP et diverses entreprises et leurs assurances en vue du règlement du sinistre survenu le 30 octobre 2001 à l?occasion de travaux d?assainissement réalisés quai André Citroën (15e).

2007, DPE 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la SAGEP - Eau de Paris d?un dossier de demande de permis de construire relatif à la réalisation d?un bâtiment de couverture pour la mise hors gel du dispositif anti-bélier de l?usine des eaux de Joinville-le-Pont (Val-de-Marne).

2007, DPE 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association pour le développement de l?enseignement, du perfectionnement et de la recherche à l?Institut National Agronomique une convention de recherche relative aux modalités de participation de la Ville de Paris au programme de recherche dénommé ?Recherche sur les causes des fluctuations de la consommation d?eau à Paris?.

2007, DU - DF 96 - Cession à la SAFER du domaine agricole de la Haye et du bois Saint-Vincent situés aux Mureaux et à Flins-sur-Seine (Yvelines).

2007, DU - DF 100 - Cession par voie d?adjudication publique de la propriété communale située à Sens (Yonne).

2007, DVD 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d?accord avec l?Association pour le port de Plaisance de Paris Arsenal (APPA) pour la résiliation du traité de concession pour la gestion du port de Plaisance de l?Arsenal.

2007, DVD 201 - Subvention à l?association exécutive du Comité départemental du tourisme de la Seine-Saint-Denis. Montant : 10.000 euros.

2007, DVD 217 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d?accord valant transaction avec la société ?Fluvial France Canauxrama? en réparation du préjudice subi par la société du fait de la différence de traitement avec la société concurrente dans la fixation des redevances d?occupation domaniale.

2007, DVD 218 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention d?occupation du domaine public fluvial du 21 avril 1998 relatif à la substitution de la société ?Lafarge béton Vallée de Seine? à la société ?Béton de Paris?.

2007, DVD 235 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Agence de l?Eau Seine Normandie une convention d?aide financière pour l?année 2007.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2007, DPE 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le SIAAP relative aux modalités de financement de l?étude du projet de réhabilitation du collecteur Marceau (17e) et à Levallois Perret (92).

Mme Myriam CONSTANTIN, et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2007, DPE 126 - SGRI 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association Croix-Rouge Française (CRF) une convention pour la sensibilisation à l?hygiène et à l?amélioration des infrastructures sanitaires dans la commune d?Anse Rouge (Haïti). - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 55.845 euros.

2007, DPE 127 - SGRI 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ENDA EUROPE une convention en vue de l?amélioration de l?accès à l?assainissement dans les quartiers de la basse ville d?Antananarivo - 1er et 4e arrondissements (Madagascar). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 17.990 euros.

2007, DPE 128 - SGRI 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association Groupe de Recherche et de Réalisations pour le Développement Rural (GRDR) une convention pour le projet d?adduction d?eau pérenne et de gestion participative à Melgué (Mauritanie). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 36.133 euros.

2007, DPE 129 - SGRI 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Action contre la faim? (ACF) une convention pour le développement de l?accès à l?eau et à l?hygiène dans les quartiers périurbains d?Oulan-Bator (Mongolie). - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 37.465 euros.

2007, DPE 130 - SGRI 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association SOS SAHEL International France une convention pour le projet eau, hygiène et assainissement pour la commune de Nasséré au Burkina-Faso. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 44.060 euros.

2007, DPE 131 - SGRI 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association Groupe de recherche et d?Echanges Technologiques (GRET) une convention pour son programme eau potable et assainissement dans les petites villes du Laos. - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 74.000 euros.

Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2007, DEVE 34 - Indemnisation relative à la destruction des oeuvres du square Léon (18e).

2007, DEVE 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association Graine Ile-de-France (Groupement Régional d?Animation et d?Information sur la Nature et l?Environnement d?Ile-de-France) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.000 euros.

2007, DEVE 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ?L?association Générale des Familles? une convention d?occupation mettant à sa disposition un terrain d?une superficie de 400 mètres carrés situé dans le jardin du Ranelagh (16e) pour y exercer une activité de halte garderie.

2007, DEVE 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés négociés pour les travaux d?installation, d?extension et de rénovation des réseaux d?arrosage automatique des espaces verts parisiens.

2007, DEVE 144 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation de prestations d?entretien et d?élagage des arbres parisiens : taille des arbres dans les établissements scolaires et de la petite enfance, taille dans les cimetières et les bois, taille en plateau rideau des arbres d?alignement et taille des arbres dans des espaces verts extra-muros de la Ville de Paris.

2007, DEVE 145 - Approbation du principe et des modalités de l?entretien des espaces verts parisiens fermés au public, des espaces verts des cimetières et d?autres espaces verts extra-muros.

2007, DEVE 166 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d?accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2007, DEVE 182 - Protocole d?accord pour le règlement du solde du marché dévolu à l?entreprise Quillery Environnement Urbain, au profit de l?entreprise Eiffage Travaux Publics Réseaux.

2007, DPJEV 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention d?occupation temporaire mettant à sa disposition une emprise de terrain d?une superficie de 2.700 mètres carrés située dans le square du serment de Koufra (14e) afin qu?elle procède aux travaux de prolongement de la ligne 4 du métropolitain.

2007, DPJEV 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?CPN Val de Seine? et ?l?Association des Locataires (SLC) Ilot Flandres-Tanger? une convention d?occupation et d?usage mettant à leur disposition une parcelle de terrain d?une superficie de 687 mètres carrés située 57, avenue de Flandre (19e) pour y établir un jardin partagé.

2007, DPE 83 - Modification des modalités d?organisation du travail des personnels de maîtrise du Service technique de la propreté de Paris chargés de l?exploitation des garages et de l?entretien des véhicules de la section des moyens mécaniques de la Direction de la Propreté et de l?Eau en application des dispositions du protocole d?accord cadre relatif à l?aménagement/réduction du temps de travail et à l?amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris.

2007, DPE 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association l?Interloque (18e). Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros.

2007, DPE 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec la société SCHMIDT pour la fourniture de pièces détachées pour engins de nettoiement (lot n° 1).

2007, DPE 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés SDEL-INFI et Electricité et mécanique industrielle l?avenant n° 1 au marché signé pour l?adaptation du garage sis 37, rue Victor Hugo à Ivry sur Seine en vue de l?accueil de véhicules fonctionnant au GNV et de la création d?une aire de lavage.

2007, DPE 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Régie de quartier 19e nord? une convention pour la réalisation du projet ?ambassadeurs du tri?. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2007, DALIAT 30 - Approbation du principe de la constitution d?un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés à l?ensemble des services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d?un budget annexe et aux mairies d?arrondissement, en 2 lots séparés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d?en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés à bons de commande correspondants.

2007, DALIAT 39 - Approbation du principe de la constitution d?un groupement de commandes pour l?exécution de prestations de garde-meubles destinées aux services de la Ville de Paris, du Département de Paris, les services dotés d?un budget annexe et les mairies d?arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d?en assurer les missions de coordonnateur. Approbation du principe et des modalités de passation du marché à bons de commande correspondant.

2007, DALIAT 40 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue d?un marché à bons de commande de fourniture d?accessoires et de prestations de maintenance pour des appareils de ménage de marques diverses, en usage dans les différents services, les établissements scolaires de la Mairie de Paris, les mairies d?arrondissement et les services rattachés disposant d?un budget annexe.

2007, DALIAT 41 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert portant sur des marchés à bons de commande de fourniture des articles vestimentaires en coton équitable pour les agents de la direction de la propreté et de l?eau en 2 lots séparés.

2007, DALIAT 45 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert et d?attribution d?un marché à bons de commande de fourniture et livraison de carburant de type GPL-c en vrac pour les véhicules des services municipaux.

2007, DALIAT 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction visant à régler le paiement des factures dues à la SARL Auto Bilan Châteaudun, dans le cadre du marché relatif à des prestations de contrôles réglementaires (Contrôle Technique Obligatoire et Contrôle Anti-pollution) des véhicules du parc de la Ville de Paris pour la zone géographique des 12e et 13e arrondissements.

2007, DALIAT 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les avenants n° 1 de transfert aux marchés relatifs à la fourniture de papier blanc qualité non recyclée et papier blanc qualité recyclée destinés à l?ensemble des services de la Mairie de Paris en 2 lots séparés, lot 1 papier blanc qualité recyclée formats A4 et A3 et lot 2 papier blanc qualité non recyclée formats A4 et A3, souscrits avec la SNC Antalis.

2007, DALIAT 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 27 janvier 1999 avec l?association Pavillon de l?Arsenal situé 21 boulevard Morland et 7/9 rue Agrippa d?Aubigné (4e).

2007, DALIAT 49 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert pour un marché à bons de commande relatif à la fourniture de vêtements de travail bleu ignifugés destinés aux agents de toutes les directions de la Ville de Paris.

2007, DDATC 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation de Mme Madeleine APAIRE.

2007, DDATC 215 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation Mme Adèle RECANZONE.

2007, DDATC 223 - Approbation du contrat de transaction visant à indemniser la SCI BEJO, propriétaire d?un appartement 12, rue Condorcet (9e) pour les travaux de remise en état qu?elle a dû y effectuer à l?issue du bail passé avec la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit contrat.

2007, DRH 61 - Abrogation et rectification de diverses délibérations de la Commune de Paris.

2007, DRH 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché intitulé ?conception et mise en oeuvre d?une préparation au concours d?entrée en école de cadres de santé (y compris d?un test préalable) et de la scolarité à l?école des cadres de santé?.

2007, DRH 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 8 avenants aux marchés à bons de commande pour la ?scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l?obtention du diplôme professionnel d?auxiliaire de puériculture?.

2007, DRH 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 avenants aux marchés à bons de commande pour la ?Scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l?obtention du diplôme d?infirmière?.

2007, DRH 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 avenants aux marchés à bons de commande pour la ?Scolarité destinée aux agents de la Ville de Paris pour l?obtention du diplôme d?éducateur de jeunes enfants?.

2007, DRH 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 avenants aux marchés à bons de commande pour la ?Scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l?obtention du diplôme d?état de puéricultrice?.

2007, DRH 84 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert concernant le transport par voie aérienne, en 10 lots cumulables, des personnels de la Mairie de Paris et de leurs bagages en fret se rendant en congés bonifiés dans les départements d?outremer ainsi que de leurs ayants droit dont le voyage est pris en charge par l?Administration, pour une période qui prendra effet à compter de la date de notification des marchés jusqu?au 31 mars 2009, renouvelables 2 fois par période annuelle (du 1er avril au 31 mars) et par reconduction jusqu?au 31 mars 2011.

2007, DRH 85 - Fixation des modalités d?organisation et de la nature des épreuves des concours externe et interne pour l?accès au corps des adjoints administratifs d?administrations parisiennes (1ère classe).

2007, DRH 88 - Fixation du règlement général du concours pour l?accès au grade d?adjoint technique de 1ère classe du corps des adjoints techniques de la Commune de Paris.

2007, DRH 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Etat, représenté par M. le Ministre de l?écologie, du développement et de l?aménagement durables, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2008.

2007, DRH 93 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché pour la conception, l?organisation et l?animation de prestations de ?bilan professionnel? destinées aux agents de la Ville de Paris aspirant à une évolution professionnelle et à l?optimisation de leurs compétences : agents de catégorie A (lot n° 1) agents de catégories B et C (lot n° 2). Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer ledit marché.

2007, DRH 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché intitulé conception, organisation et animation de modules de formation à la micro-informatique, dans le cadre du programme de qualification ?utilisateurs de logiciels?, destinés aux agents de la Ville de Paris.

2007, DRH 103 - Modification de la délibération 2007, DRH 31 fixant les modalités de recrutement sans concours dans certains corps de catégorie C de la Commune de Paris.

2007, DSTI 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert en vue de l?attribution d?un marché de fourniture d?équipements et de prestations de câblages informatique et téléphonique.

2007, DSTI 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la réalisation des plans numériques des espaces verts de la Ville de Paris.

2007, DSTI 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, pour des prestations d?achat et de maintenance de badgeuses, droit de suivi du progiciel Chronogestor et acquisition de nouveaux modules dont planning auprès de la société ?GFI CHRONO TIME?.

2007, DSTI 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture et la mise en oeuvre du Système informatique de gestion des stocks, interventions et maintenance en ateliers (SIMA).

2007, DSTI 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert dont l?objet est la réalisation d?un système d?information pour la gestion du planning d?utilisation des équipements sportifs de la Ville de Paris.

2007, DSTI 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la ré-informatisation des bibliothèques de prêt de la Ville de Paris.

2007, DSTI 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?organiser une procédure de dialogue compétitif pour l?intégration et l?acquisition d?un progiciel pour la mise en oeuvre d?un compte famille dans les domaines scolaire, péri-scolaire, extra scolaire et de l?enfance.

2007, DSTI 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché portant sur l?ajout d?un système de filtrage de contenu sur le système d?accès Internet sans fil WI-FI des sites municipaux.

2007, DSTI 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture et la mise en oeuvre d?une solution informatique de gestion des concours de recrutement et des examens professionnels.

2007, DSTI 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d?un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d?action sociale de la Ville de Paris préalablement au lancement d?un ou plusieurs marchés ou accords cadres en vue de l?attribution d?un marché concernant la réalisation et la maintenance d?applications de pilotage.

2007, DSTI 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant entre la Ville, le Département de Paris et le Centre d?action sociale de la Ville de Paris (CASVP) à la convention constitutive d?un groupement de commandes en vue de l?attribution d?un ou plusieurs marchés concernant l?informatisation de la gestion des concours de recrutement et des examens professionnels.

2007, DSTI 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d?un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris en vue de la passation d?une procédure de mise en concurrence pour l?attribution d?un marché d?intégration et d?acquisition d?un progiciel pour la mise en oeuvre d?un compte famille dans les domaines scolaire, périscolaire, extra scolaire et de l?enfance.

2007, SG 187 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché passé avec la société Bearing Point pour l?Assistance à maîtrise d?ouvrage d?un programme de projets de systèmes d?information dans les domaines finances achats - marchés - gestion des opérations - décisionnel.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2007, DPVI 67 - Subventions d?équipement à 5 associations du quartier Porte Montmartre / Porte de Clignancourt Moskova (18e). - Montant total : 76.690 euros.

2007, DPVI 71 - Subventions d?équipement à 7 associations du 20e arrondissement de Paris sur les quartiers Politique de la Ville Saint-Blaise et Belleville. - Montant : 38.019 euros.

2007, DPVI 87 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Politique de la Ville La Chapelle-Porte d?Aubervilliers (18e). Montant : 44.000 euros.

2007, DPVI 93 - Subventions à des associations créatrices d?emplois d?adultes relais en complément de celles versées par l?Etat. - Montant total : 51.134 euros.

2007, DPVI 96 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier du 20e Belleville. - Montant total : 29.500 euros.

2007, DPVI 97 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). - Montant total : 38.322 euros.

2007, DPVI 101 - Subvention à l?OPAC de Paris en vue du financement d?un programme d?aménagement et de transformation d?un ancien commerce désaffecté en un local associatif destiné à l?association Compagnie Catherine Hubeau (15e) Quartier Politique de la Ville - Porte de Vanves (14e). - Montant : 23.200 euros.

2007, DPVI 103 - Subvention à l?Association de Prévention du Site de la Villette pour la mise en oeuvre d?un plan de lutte contre les discriminations à l?emploi sur le 19e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

2007, DPVI 104 - Subvention d?équipement à une association du quartier Politique de la Ville - Porte de Vanves (114e). - Montant : 3.000 euros

2007, DPVI 105 - Subvention d?équipement à l?association Clair et Net (Entreprise d?insertino) sur le quartier Goutte d?Or (18e). - Montant : 64.962 euros.

2007, DPVI 111 - Subvention d?équipement à l?OPAC de Paris pour la réalisation de travaux d?adaptation d?un local situé 39 boulevard Davout (20e) pour accueillir l?Espace public numérique dans le quartier Politique de la Ville Porte de Montreuil. Montant : 53865 euros.

2007, DPVI 115 - Subvention à l?association ?Arcréation - Mot de passe?, 66, rue du Cardinal Lemoine (5e). - Montant : 17.000 euros.

2007, DPVI 118 - Subvention à l?OPAC de Paris en vue du financement d?un programme d?aménagement et de transformation d?un ancien commerce désaffecté en un local associatif destiné à être attribué dans le cadre du programme ?Rue Solidaire? développé au sein du Quartier Politique de la Ville Danube-Solidarité (19e). - Montant : 9.785 euros.

2007, DPVI 119 - Subvention d?équipement à l??Association Sciences Technologie Société? (ASTS) pour l?équipement de l?Espace Public Numérique du 20e arrondissement de Paris. - Montant : 8.000 euros.

2007, DPVI 121 - Subvention à une association menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle-Porte d?Aubervilliers (18e). - Montant : 1.000 euros.

2007, DPVI 124 - Subvention à l?association ?Unis-Cité Ile-de-France? menant une action au titre de la Politique de la Ville. - Montant : 15.000 euros.

2007, DPVI 126 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association REPI 2000 (Relais d?Entraide de la Porte d?Ivry) - Quartier Politique de la Ville Kellermann (13e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant :15.978 euros.

2007, DPVI 127 - Subvention d?équipement à l?association Projets-19 du quartier Politique de la Ville - Flandre (19e). Montant : 1.926 euros.

2007, DPVI 132 - Subvention d?équipement à l?association ?Comité Actions Logement? sur le quartier de la Goutte d?Or (18e). - Montant : 20.000 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2007, DASCO 116 - Renouvellement de la convention de répartition et de remboursement des charges d?entretien entre le collège Jean-François Oeben et la Ville de Paris concernant deux logements scolaires situés 17, rue de Reuilly (12e).

2007, DASCO 192 - Nouvelles modalités de gestion du dispositif ?action collégiens?.

2007, DASCO 197 - Fixation pour 2008 du prix d?achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d?interclasse dans les écoles de la Ville de Paris.

2007, DASCO 198 - Fixation pour 2008 du prix d?achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris.

2007, DASCO 216 - Transport en autocar des enfants scolarisés à Paris, des enfants des centres de loisirs, dans le cadre des activités scolaires et périscolaires, ainsi que des enfants fréquentant diverses activités sportives organisées par la collectivité parisienne.

2007, DASCO 217 - Indemnisation amiable de la coopérative scolaire de l?école maternelle 20, rue de Paradis (10e), en réparation du préjudice subi par Mme BOUZAZA lors d?un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2007, DASCO 218 - Indemnisation amiable d?Axa, subrogé dans les droits de son assuré, M. Nicolas BALON, en réparation du préjudice subi lors d?un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2007, DASCO 219 - Indemnisation amiable d?Axa, subrogée dans les droits de son assuré, Masato Développement SAS, en réparation du préjudice subi lors d?un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2007, DASCO 220 - Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, M. Florent AUBRY, en réparation du préjudice subi lors d?un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2007, DASCO 221 - Indemnisations amiables d?Axa France, subrogée dans les droits de son assuré, le Cabinet Patrimonia République et de le MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Béatrice SELLE, en réparation des préjudices subis suite à des dégâts des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2007, DPA 137 - Approbation du principe d?indemnisation de la société COLAS Ile de France Normandie - Agence Bâtiment, en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de construction de l?école élémentaire, 63, rue Boileau (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2007, DPA 145 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux tous corps d?état et des marchés de fournitures pour la construction de la cuisine centrale de la caisse des écoles du 20e arrondissement dans la ZAC ?Porte des Lilas? rue Paul Meurice (20e).

2007, DPA 164 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries à l?école maternelle, 11 rue Vivienne (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec la SARL LAIR et ROYNETTE ARCHITECTES relatif à la restructuration du service de restauration et de locaux pédagogiques au groupe scolaire 7, rue Barbanègre (19e).

2007, DPA 202 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l?école élémentaire 26, rue du Mont-Cenis (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 214 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade côté rue Eblé du groupe scolaire Duquesne-Eblé, 42 avenue Duquesne et 14 rue Eblé (7e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 218 - Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs au traitement des fissures et de l?acoustique du réfectoire du groupe scolaire Duquesne-Eblé, 42 avenue Duquesne et 14, rue Eblé (7e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

2007, DPA 219 - Approbation du principe de l?opération de restructuration et d?extension des écoles maternelle et élémentaires du groupe scolaire 8-10-20, rue Le Vau (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération.

2007, DPA 228 - Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction du sol de cour à l?école maternelle 9, rue Mouraud (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 230 - Approbation du principe de réalisation des travaux de reprise des façades au groupe scolaire 65-67 rue Damrémont (18e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 233 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades des bâtiments sur rue et sur cour à l?école élémentaire 104 rue de Belleville (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 234 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue à l?école élémentaire 11 rue Cavé (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 243 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire 9, rue Blanche (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 249 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec le groupement conjoint constitué par le titulaire mandataire M. Jean-Christophe Masson et le cotraitant la société SIBAT relatif à des travaux en vue de la construction d?une école élémentaire de 6 classes et de 2 logements de fonction 45, rue de la Tour d?Auvergne - 5 bis, cité Charles Godon (9e).

2007, DPA 252 - Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à l?extension de l?école polyvalente 15, rue de Lancry (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 257 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des éclairages à l?école polyvalente 3, rue Maurice Genevoix (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 258 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l?éclairage et des faux-plafonds de l?école élémentaire 20, rue Hermel (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 259 - Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement du système de sécurité incendie et d?asservissement des portes coupe-feu de l?école maternelle 3, rue Ferdinand Flocon (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 261 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?enlèvement de transformateur à pyralène à l?école maternelle 7, rue Tchaïkovski (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 262 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du système de sécurité incendie de l?école maternelle 7, rue TchaÏkovski (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 265 - Approbation du principe et des modalités de la convention de financement entre le Syndicat des Eaux d?Ile-de-France et la Ville de Paris dans le cadre des travaux de ravalement du mur mitoyen arrière de l?école maternelle 16, rue Saint-Benoît et du siège du SEDIF 14, rue Saint-Benoît (6e) Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention.

2007, DPA 270 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la Société LEVAUX relatif aux travaux de création d?un service de restauration et de restructuration de divers locaux au groupe scolaire Saint-Maur/Servan, 29 rue Servan (11e).

2007, DPA 276 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour basse et du système de sécurité incendie dans l?école maternelle 29, rue de la Prévoyance (19e) et des modalités de passation des deux marchés de travaux correspondants.

2007, DPA 277 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire 57,rue de Romainville (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 279 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l?école maternelle 47, rue Armand Carrel (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 281 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l?école maternelle 1, rue de Palestine (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 283 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de certaines menuiseries extérieures de l?école élémentaire 4, rue Goubet (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 284 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation d?une partie des sols et de la salle de judo du groupe scolaire 119 avenue Simon Bolivar (19e) et des modalités de passation des 2 marchés de travaux correspondants.

2007, DPA 286 - Approbation du principe de mise aux normes du système de sécurité incendie au groupe scolaire 16, rue Dautancourt (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 289 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures dans le groupe scolaire Renaudes 16, rue Laugier - 12 bis, rue Fourcroy (17e) et approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 293 - Approbation du principe des travaux de restructuration et d?extension d?un équipement scolaire et création d?un centre multimédia au 25 à 27, rue de Reuilly (12e) et des modalités de passation d?un marché de maîtrise d?oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2007, DPA 294 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement à l?école élémentaire 18, rue Jean Zay (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 297 - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre relatif à la construction d?une école polyvalente de 12 classes ZAC ?Paris Nord Est?, secteur Claude Bernard, lot C3, boulevard Mac Donald et quai du Lot (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2007, DPA 311 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture et des bardages de l?école maternelle 40, rue des Morillons (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 312 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire 195-197, rue Saint Charles - 7, rue Jean Varet (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 313 - Approbation du principe d?indemnisation de l?Entreprise Générale de Peinture G. ELIEZ et FILS, pour des préjudices subis par elle lors des travaux de réfection des peintures et des sols du groupe scolaire 5, rue des Lilas (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2007, DPA 314 - Approbation du principe d?indemnisation de la société Travaux Bâtiments Electricité sécurité (TBES) en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de modernisation d?éclairage et d?insonorisation de l?école élémentaire 67 avenue Simon Bolivar (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2007, DPA 317 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du groupe scolaire 1117, rue Vigée Lebrun (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 319 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la restructuration et l?extension du service de restauration au groupe scolaire 16, rue Wurtz (13e).

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2007, DPA 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre relatif à la construction d?une école maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement de services municipaux 5 rue de Cambrai (19e).

M. Eric FERRAND et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

2007, DASCO 34 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Sans Tambour Ni Trompette?. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle de fonctionnement avec cet organisme. - Montant : 27.000 euros.

2007, DASCO 186 - Mise en oeuvre de classes de découvertes à l?attention des enfants handicapés des écoles parisiennes en application de l?article 30 du Code des marchés.

M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

2007, DAJ 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres les 8, 15, 22 et 29 octobre 2007.

2007, DF 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour une mission d?assistance à maîtrise d?ouvrage pour l?élaboration des processus d?achats, les travaux préparatoires à la mise en place d?un Système d?Information Achat.

2007, DF 72 - Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d?Économie Mixte.

2007, DPA 66 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de la cour intérieure et de reprise partielle de la couverture à la mairie du 1er arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 172 - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d?un 2e ascenseur à la mairie du 14e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2007, DPA 186 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 au marché de travaux ?Les Charpentiers de Paris? pour la restructuration de l?immeuble communal 2, passage des Petits Pères (2e).

2007, DPA 241 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue à la mairie du 8e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2007, DPA 246 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques à la mairie du 18e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 256 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la verrière du hall de la mairie du 18e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 291 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration d?ensemble de la mairie du 2e arrondissement et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation des travaux susvisés.

2007, DPA 296 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité du bâtiment administratif, 9, rue Schoelcher (14e) et de restructuration du 2e étage en vue de l?emménagement de la SLA 14.

2007, SGCP 8 - Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d?être perçue par un conseiller de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société d?économie mixte Paris Seine (SEM ?ParisSeine?).

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2007, DPA 245 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?amélioration des conditions d?accueil du public dans le hall de la mairie du 18e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Mireille FLAM et Mme Pénélope KOMITES, rapporteures.

2007, CAB_MA 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?Association Culturelle des Antillais de l?Audiovisuel pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2007. - Montant : 1.000 euros.

2007, CAB_MA 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?Association des Musiciens d?Outre-Mer (AMOM) pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2007. - Montant : 3.000 euros.

2007, CAB_MA 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Troupe Cinématographique et Audiovisuelle? pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2007. - Montant : 1.000 euros.

2007, CAB_MA 53 - DAC 549 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Good Music Diffusion? pour la mise en oeuvre de la 2e cérémonie des Césaire de la Musique.

2007, DAC 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Athévains?, 76-78, rue François Miron (4e). - Montant : 150.000 euros.

2007, DAC 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Procréart?, 35, rue Léon (18e), un avenant à la convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 54.500 euros.

2007, DAC 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Centre du Théâtre de l?Opprimé - Augusto Boal?, 78, rue du Charolais (12e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 30.000 euros.

2007, DAC 130 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de Saint-Eustache située 2, impasse Saint-Eustache (1er), au titre de ses activités en 2007. - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 143 - Attribution d?une subvention à l?association ?Calypsociation?, dont le siège est situé 15, rue Forest (18e). - Montant : 2.500 euros.

2007, DAC 284 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement de 4.000 euros de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement de 5.000 euros avec l?association ?Poudre de Sourire?, 16, passage de la Bonne Graine (11e).

2007, DAC 293 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Azur Assurance un contrat de transaction prévoyant une indemnité transactionnelle. - Montant : 3.724 euros.

2007, DAC 314 - Attribution d?une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l?association ?Compagnie Catherine Hubeau?, 14, rue du Général Beuret (15e). - Montant : 9.000 euros.

2007, DAC 325 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Aria de Paris?, dont le siège social est situé 8, rue Baillou (14e), au titre de ses activités parisiennes en 2007. - Montant : 2.500 euros.

2007, DAC 326 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Choeur régional Vittoria d?Ile-de-France?, dont le siège social est situé 4, rue de la Michodière (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2007. - Montant : 7.000 euros.

2007, DAC 329 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution de 6 subventions d?équipement aux associations ?Maison de la Poésie?, ?Paris Mouff?Théâtre?, ?AACSP/ Théâtre 13?, ?Théâtre Paris 14?, ?Théâtre de Novembre / 20e Théâtre? et SARL ?SPGT/ Théâtre Paris Villette?. - Montant total : 170.000 euros.

2007, DAC 336 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?L?Yeuse? située 326, rue des Pyrénées (20e). - Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 338 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association Pepau située 6, rue Taclet (20e). Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 341 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association PM située 51-53, rue Bichat (10e). Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 342 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la Compagnie Le Chiendent située 17, rue de La Jonquière (17e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 343 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association Post-Retroguardia / Paco Dècina située 140, rue Oberkampf (11e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 354 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Compagnie du Sarment? 59, boulevard de Ménilmontant (11e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 372 - Attribution d?une subvention à l?association ?Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi? située 4, rue Saint Petersbourg (8e). - Montant : 5.500 euros.

2007, DAC 377 - Attribution d?une subvention à l?association ?Comité d?organisation du festival des Puces?, dont le siège social est situé 80, avenue Gabriel Péri 93400 Saint-Ouen, pour l?organisation du ?Festival Jazz Musette des Puces? en 2007. - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 397 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Maison des Cultures du Monde?, dont le siège social est situé 101, boulevard Raspail (6e), pour l?organisation du Festival de l?Imaginaire en 2007. - Montant : 13.500 euros.

2007, DAC 401 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association de Recherche d?Archéologie Théâtrale, dont le siège social est situé 6, rue Wurtz (13e), au titre de ses activités 2007. - Montant : 18.000 euros.

2007, DAC 414 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Intouchables? située 11, rue Pixerécourt (20e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 415 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Life Live?, dont le siège social est situé 11, rue Vitruve (20e), au titre de ses activités en 2007. Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 422 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale 2007-2009 avec l?établissement public, industriel et commercial ?Centre national de la chanson, des variétés et du jazz? (C.N.V.), dont le siège social est situé 79, boulevard des Batignolles (8e). - Attribution d?une subvention correspondante. - Montant : 200.000 euros.

2007, DAC 427 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev, située 11, rue de Valence (5e). - Montant : 13.000 euros.

2007, DAC 429 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?J?aime beaucoup ce que vous faites?, 18, place du Marché Saint-Honoré (1e). - Montant : 1.000 euros.

2007, DAC 431 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Atelier des Feuillantines?, dont le siège social est situé 40, rue Henri Barbusse (5e), au titre de ses activités en 2007. - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 436 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Jeune Création?, 6, villa Guelma (18e). - Montant : 18.000 euros.

2007, DAC 439 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ateliers de Ménilmontant? 43, rue des Panoyaux (20e). - Montant : 9.000 euros.

2007, DAC 447 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 23 mai 2007, relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Lelabo?. - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 453 - Attribution d?une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l?association ?Le Sourire en Amande? située 12, rue Delaître (20e). Montant : 9.000 euros.

2007, DAC 460 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Petits endroits du corps? située 4, rue Androuet (18e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 466 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Symphonique de Paris?, dont le siège social est situé 70, rue du Javelot (13e), au titre de l?année 2007. - Montant : 2.000 euros.

2007, DAC 486 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Foire Saint-Germain, 5 bis, rue Crébillon (6e). - Montant : 30.000 euros.

2007, DAC 489 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Zabraka? située 81, rue Richard Lenoir (11e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 490 - Attribution d?une subvention d?aide au projet à l?association ?Union nationale des Jeunesses Musicales de France?, 20, rue Geoffroy l?Asnier (4e), pour l?organisation en décembre 2007, du festival ?Mino?. - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 493 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Tanzplantation? située 11, rue des Arquebusiers (3e). - Montant : 7.000 euros.

2007, DAC 500 - Attribution d?une subvention à la SARL ?Trabendo?, dont le siège social est situé 211, avenue Jean Jaurès (19e), pour l?organisation des événements ?Bouchazoreill?slam? en 2007. - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 506 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2006-2008 avec l?association ?Glaz?Art?, dont le siège social est situé 7-15, avenue de la Porte de la Villette (19e), relative à l?attribution de la subvention correspondante. - Montant : 50.000 euros.

2007, DAC 508 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer à la SARL ?Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts?, dont le siège social est situé 5, passage Louis Philippe (11e), une subvention pour l?organisation du festival ?Du Bouge au Conservatoire? et des soirées ?Ouvrez les guillemets?. Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 509 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL ?Sauvage Productions?, dont le siège social est situé 211, avenue Jean Jaurès (19e). Attribution d?une subvention correspondante. - Montant : 31.000 euros.

2007, DAC 511 - Attribution d?une subvention à la SARL ?Impérial?, dont le siège social est situé 12, rue Moreau (12e), pour l?organisation de la dixième édition du festival ?Les Femmes s?en mêlent?. - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 512 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Braves Garçons d?Afrique?, dont le siège social est situé 64, rue Riquet (19e), pour son projet de comédie musicale ? Violences faites aux femmes? en 2007. Montant : 2.500 euros.

2007, DAC 516 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?La Compagnie des Colis-Bruits?, dont le siège social est situé 18, rue Lesage (20e). - Attribution d?une subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 517 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL ?La Maroquinerie? située 23, rue Boyer (20e), au titre de ses activités de production en 2007. - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 518 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Union Fédérale d?Intervention des Structures Culturelles (UFISC), c/o Hors les murs, 68, rue de la Folie Méricourt (11e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 25.000 euros.

2007, DAC 520 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Graines de soleil?, 7, rue de la Charbonnière (18e). - Montant : 84.000 euros.

2007, DAC 522 - Attribution d?une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la Ville, à l?association ?Groupe Théâtre de l?Echo?, 53, rue Saint-Blaise (20e). Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 524 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Pédagogie, Arts, Culture?, dont le siège social est situé 56, rue Philippe de Girard (18e), pour son projet ?Intermusicales? en 2007. - Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 525 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Une Goutte d?Organisation Productions?, dont le siège social est situé 7, rue Boinod (18e), pour son projet ?Une Goutte d?Or musicale? en 2007. - Montant : 2 000 euros.

2007, DAC 528 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Choeur d?Oratorio de Paris? située 18, rue de Gravelle (12e), au titre de ses activités en 2007. Montant : 7.000 euros.

2007, DAC 529 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Choeur et Orchestre Symphonique de Paris?, dont le siège social est situé 2, rue Oscar Roty (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2007. - Montant : 7.000 euros.

2007, DAC 530 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Chanteurs de Saint Eustache?, dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er), au titre de ses activités en 2007. - Montant : 7.000 euros.

2007, DAC 534 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Choeur des Polysons? située 47, rue de la Villette (19e), au titre de ses activités en 2007. Montant : 2.500 euros.

2007, DAC 535 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Sotto Voce? située 1, rue François Mauriac (94000 Créteil), au titre de ses activités en 2007. Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 536 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Choeur Opéra Lyre? située 42, rue du Chemin Vert (11e), au titre de ses activités en 2007. - Montant : 2.500 euros.

2007, DAC 540 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association Animations Culturelles et Evénementielles du 15e arrondissement de Paris - ACE 15. Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 542 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Lieu Mains d?Oeuvres?, 1, rue Charles Garnier, 93400 Saint-Ouen. Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 550 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Grand Pan? pour l?organisation de la semaine Brassens en octobre 2007. - Montant : 3.200 euros.

2007, DAC 553 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?ACP - La Manufacture Chanson? située 8, rue des Plâtrières (20e), une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement. - Montant : 25.000 euros.

2007, DAC 556 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Relief? située 5, impasse Rolleboise (20e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 557 - Attribution d?une subvention d?aide au projet à l?association ?Commune Libre d?Aligre, association de quartier? située 20, rue Saint-Nicolas (12e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 558 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?M.U.?, dont le siège social est situé 12, rue Cavé (18e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 560 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Itinéraires art contemporain?, dont le siège social est situé 51, rue des Martyrs (9e). - Montant : 3.500 euros.

2007, DAC 561 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Chemins Faisant?, 62, boulevard Saint-Germain (5e). - Montant : 1.500 euros.

2007, DAC 562 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour l?enseignement du judaïsme comme culture - A.E.J.C., 83, avenue d?Italie (13e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 563 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Les Métamorphoses singulières?, 57, rue du Faubourg Poissonnière, d?un avenant à la convention triennale d?objectifs 2007-2009 relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 15.000 euros au Grand Parquet et une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement de 15.500 euros.

2007, DAC 566 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Fugue et Mandarine?, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DAC 567 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?A.C.M.V.N.?, dont le siège social est situé 28 ter, rue des Mallets, 95150 Taverny. - Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 570 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Art en exil?, dont le siège social est situé 21, rue de Fécamp (12e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 572 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Do Ré La? (A.DO.RE.LA.), 24, rue des Martyrs (9e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 573 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Serruriers magiques?, dont le siège est situé 102, rue de Clignancourt (18e). - Montant : 1.500 euros.

2007, DAC 574 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?VS Art?, dont le siège social est situé Hôpital Sainte-Périne, 11, rue Chardon Lagache (16e) au titre de ses activités en 2007. - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 576 - Attribution d?une subvention d?aide au projet ?Melomania? à l?association ?Atelier Théâtre du Tourtour?. - Montant : 2.000 euros.

2007, DAC 579 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Arts scéniques et vieilles dentelles?, dont le siège social est situé 13, rue Cels (14e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DAC 587 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?accorder à l?association ?Co-Arter? une contribution non financière au titre de l?occupation des locaux situés dans l?immeuble du 5, impasse de  Bonne Nouvelle (10e).

2007, DAC 589 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Petite Lumière? sise 17, rue du Jour (1er). - Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 590 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?LZD Lézard Dramatique? située 39, rue Georges Courteline 69100 Villeurbanne. - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 591 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?OV Productions? sise 17 bis, place du Palais 84000 Avignon. - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 592 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie du Troisième Oeil?, 29, rue Albéric Dubois 49000 Angers. - Montant : 9.000 euros.

2007, DAC 595 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Nuit Comme en Plein Jour? située 52, rue des Batignolles (17e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 596 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Courant d?Art Frais?, dont le siège social est situé 19, rue de la Fontaine à Mulard (13e), au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.500 euros.

2007, DAC 602 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Collectif musical international de Champigny-sur-Marne - Ensemble 2 E 2 M?, dont le siège social est situé 4, rue Olivier Proudhon (94500 Champigny-sur-Marne), au titre de ses activités en 2007. - Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 611 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?A Coeur Voix? 6, rue du Roi Doré (3e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 614 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Trait Reflet Action Contraste Espace Singulier? (TRACES), dont le siège social est situé 24, rue Ramponneau (20e), au titre de la politique de la Ville. - Montant : 2.000 euros.

2007, DAC 615 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Sculpture 14? située 22, rue du Texel (14e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DAC 616 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?A3Art ?. - Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 617 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Bar Floréal?, 43, rue des Couronnes (20e). - Montant : 6.000 euros.

2007, DAC 618 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Modulable Urbain Réactif? située 102, rue Saint Maur (20e). - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 621 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Ateliers d?Artistes de Belleville? située 32, rue de la Mare (20e). - Montant : 9.000 euros.

2007, DAC 622 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Atelier d?Architecture Autogérée? située 15, rue Marc Séguin (18e), une convention d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 11.000 euros.

2007, DAC 623 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Patrimoine sans frontières?, 61, rue Truffaut (12e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 629 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Fred Cacheux? située 94, rue de Sèvres (7e). - Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 631 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Cent Atelier en commun?, 94, boulevard Poniatowski (12e). - Montant : 32.000 euros.

2007, DAC 636 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Traditions Musicales Françaises?, dont le siège social est situé 69, rue Haxo (20e). - Montant : 1.000 euros.

2007, DAC 637 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association des Amis de l?Orgue de l?Eglise réformée des Batignolles, dont le siège social est situé 44, boulevard des Batignolles (17e), pour l?organisation de ?La Nuit de l?Impro? en octobre 2007.

2007, DAC 641 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Soy Création? située 36, rue Poliveau (5e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DAC 659 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Parti Poétique?, 25, rue Roland Vachette, 93200 Saint-Denis. - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 668 - Attribution d?une subvention d?aide au projet à l?association ?Barbara Perlimpinpin?, dont le siège social est situé 9, place de Rungis (13e), pour l?organisation d?un concert en hommage à la chanteuse Barbara. - Montant : 2.000 euros.

2007, DAC 669 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Star Science-Technologie-Art-Recherche?, 44, rue de l?Echiquier (10e). - Montant : 6.000 euros.

2007, DAC 670 - Autorisation à l?association ?Les Métamorphoses Singulières? de déposer la demande de permis de construire relative à l?implantation du ?Grand Parquet?, 20, rue du Département (18e).

2007, DAC 671 - Attribution de la dénomination définitive ?Bibliothèque Charlotte Delbo? à la bibliothèque aménagée au 2, passage des Petits Pères (2e).

2007, DAC 672 - Attribution de la dénomination définitive ?Bibliothèque Marguerite Audoux? à la bibliothèque aménagée au 8-12, rue Portefoin (3e).

2007, DAC 674 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Rue Campagne Première et ses amis? sise 12, rue Campagne Première (14e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 680 - Approbation des modalités d?attribution de deux marchés, après appel d?offres ouvert européen, pour l?assistance à maîtrise d?ouvrage et le transfert de compétences nécessaires dans le cadre de la réinformatisation des bibliothèques de prêt de la Ville de Paris.

2007, DAC 689 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Un poumon pour Saint Blaise?, 6, square des Cardeurs (20e), pour la 6e édition du festival de théâtre de Charonne. - Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 194 - Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Mairie du 14e arrondissement - par Mme KOCHANOWSKA-MANOJLOVIC.

2007, DGIC 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Conseil général des Hauts-de-Seine pour l?exposition ?Paris en couleur?.

2007, DPA 122 - Approbation du principe de réalisation de l?aménagement d?un atelier des beaux-arts, 28-30, rue Gauthey (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 248 - Transformation en bâtiment à vocation culturelle du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris sises 104, rue d?Aubervilliers (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 10 avenants au marché de travaux relatif à l?opération précitée. - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 2 de résiliation au marché de coordination de la sécurité et de protection de la santé signé avec la société SAS ARIA.

2007, SG 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Arts, cinéma et enseignements?, 3, rue du Général Guilhem (11e), afin de soutenir le travail d?éducation au cinéma qu?elle mène avec des jeunes issus des centres de la Protection judiciaire de la jeunesse de Paris. - Montant :

2.500 euros.

2007, SG 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Cinéfondation? située 3, rue Amélie (7e), afin d?aider le fonctionnement de la 13e session des réalisateurs en Résidence dont l?objectif est l?aide à l?écriture de premier ou deuxième long métrage. - Montant : 35.000 euros.

2007, SG 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention à l?association ?Ciné-doc? située 18, rue Montmartre (1er), afin d?organiser de manière mensuelle des séances de cinéma d?avantgarde et de cinéma expérimental à l?Institut national d?Histoire de l?art (INHA) et dans une salle art-et-essai parisienne. - Montant : 3.000 euros.

2007, SG 126 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Institut international Andreï Tarkovski? située 6, Rond Point des Champs-Elysées (8e), afin d?organiser une série d?événements à l?occasion du 20e anniversaire de la mort du cinéaste Andreï Tarkovski. - Montant : 3.000 euros.

2007, SG 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Signes de nuit?, 18, rue Budé (4e), afin de soutenir la 3e édition du Festival international de courts métrages ?Signes de nuit? qui a lieu au Cinéma MK2 Hautefeuille (6e) et à l?Archipel (10e) du 11 au 15 juin 2007. Montant : 2.000 euros.

2007, SG 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention à l?association Coup de soleil, qui a son siège social 132, rue de Rivoli (1er), et qui souhaite mettre le cinéma algérien en lumière à Paris. - Montant : 5.000 euros.

2007, SG 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant 2007, à la convention triennale (2006-2008) de développement cinématographique avec le Centre National de la Cinématographie (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d?Ile-de-France (DRAC) pour le soutien à la production de court-métrage.

2007, SG 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 30.000 euros et d?investissement de 30.000 euros à la SARL des Auteurs Réalisateurs Producteurs de l?ARP sis 7, avenue de Clichy (17e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l?année pour le Cinéma des Cinéastes et au titre de la modernisation des salles Art et Essai parisiennes.

2007, SG 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL ?Studio 28? situé 10, rue Tholozé (10e), afin de soutenir le développement de la programmation tout au long de l?année. - Montant : 20.000 euros.

2007, SG 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque société de production bénéficiant d?une aide de la Ville à la production aux premiers films courts.

2007, SG 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention à l?association ?R-Style? sise 41, avenue de Flandres (19e), afin d?organiser en septembre 2007, les 3es Rencontres internationales de courts métrages hip-hop à l?Elysées Biarritz (8e), au MK2 quai de Loire et à La Villette (19e). - Montant : 2.000 euros.

2007, SG 172 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association française du cinéma d?animation (AFCA) afin de l?aider à développer le centre de ressources du cinéma d?animation et d?organiser la 6e Fête autour de la journée mondiale du cinéma d?animation du 17 au 30 octobre 2007. - Montant : 8.500 euros.

2007, SG 173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Point Ligne Plan? afin qu?elle organise tout au long de l?année des projections mensuelles à Paris afin de mettre en lumière le travail de recherche de cinéastes et d?artistes contemporains. - Montant : 3.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2007, DAC 412 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour le développement d?un espace artistique, culturel et civique à l?Entrepôt située 7-9, rue Francis de Pressensé (14e). - Montant : 16.000 euros.

2007, DAC 471 - DJS 478 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ere de jeu?, 96, rue Raynouard (16e). - Montant : 33.000 euros.

2007, DAC 480 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Résonances? (18e), pour les ateliers de pratique artistique. - Montant : 20.500 euros.

2007, DAC 485 - Attribution de deux subventions de fonctionnement à l?association ?Du Rififi aux Batignolles? (17e), au titre du développement culturel et de la jeunesse. - Montant total : 12.500 euros.

2007, DAC 519 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l?association Larue et Compagnie. - Montant : 16.000 euros.

M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

2007, DAC 411 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?La Guinguette Pirate?, dont le siège social est situé 154, rue Oberkampf (11e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2007. - Montant : 80.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2007, DAC 234 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Ruminants Associés?, 10, boulevard Barbès (18e). - Montant : 6.500 euros.

M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

2007, DAC 444 - DPVI 70 - DJS 431 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Ateliers du Chaudron? (11e) un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 18.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Martine DURLACH et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

2007, DAC 349 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Accès Culture?, dont le siège social est situé 16, rue Beautreillis (4e), au titre de l?année 2007. Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 445 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Bête à bon dieu production?, 84, quai de Jemmapes (10e). - Montant : 2.500 euros.

2007, DAC 548 - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 40.000 euros et d?une subvention d?équipement de 50.000 euros à l?association ?Regard ?en France? située 18, rue de l?Hôtel-de-Ville, Cité des Arts (4e).

2007, DAC 552 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Chandanse des sourds?, 13, rue de la Cossonnerie (1er). - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 624 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?La Fabrique des Petits Hasards?, dont le siège social est situé 5, rue Guillaume Bertrand (11e). - Montant : 4.000 euros.

2007, SG 174 - Approbation du principe et des modalités d?un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société Kuiv Productions relatif au règlement de la production de dvd pédagogiques sur la libération de camps de concentration dans une version sous-titrée pour les lycéens malentendants. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat correspondant.

M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

2007, SG 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention à l?association du ?Festival du cinéma chinois de Paris? située 38, rue de la Tour (16e), afin d?organiser le Festival de cinéma chinois qui a eu lieu du 19 au 25 septembre 2007, au cinéma le Max Linder (2e). - Montant : 10.000 euros.

2007, SG 175 - SGRI 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention à l?association ?Les Amis de B.A.?, ayant son siège social 8, boulevard Montmartre (9e), afin d?organiser un week-end de projection de l?oeuvre Berlin Aklexanderplatz de R.W. Fassbinder au Grand Rex (2e) en octobre 2007. - Montant : 10.000 euros.

MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2007, DAC 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association cultuelle de ?l?Eglise réformée de l?Etoile?, 54, rue de la Grande Armée (17e), une convention relative à l?attribution d?une subvention exceptionnelle d?équipement. - Montant : 30.000 euros.

2007, DAC 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Institut d?Histoire de Paris?, 26, rue Geoffroy l?Asnier (4e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 74.500 euros.

2007, DAC 277 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs relative au versement d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Vieux Montmartre, Société d?Histoire et d?Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements?, 12-14, rue Cortot (18e). - Montant : 124.000 euros.

2007, DAC 408 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour le Sauvetage et la Mise en Valeur de la Bibliothèque du Séminaire Israélite de France SIFRIA, 9, rue Vauquelin (5e). - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 423 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association de la Régie Théâtrale, Bibliothèque Historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e). - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 577 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec la société en nom collectif (SNC) Sachet et Brulet en vue de substituer la SNC Eiffage Construction Paris Patrimoine - Etablissement secondaire Pradeau et Morin à la SNC Sachet et Brulet.

2007, DAC 609 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d?occupation du domaine public concernant l?établissement dénommé ?La Librairie du Petit Palais? situé au musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e).

2007, DAC 642 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant relatif au marché de prestations de service conclu en application de l?article 30 du Code des marchés publics (décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004), pour la conception, la réalisation et la mise en place d?expositions temporaires avec l?Association Action Artistique de la Ville de Paris.

2007, DAC 673 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Institut National d?Histoire de l?Art et le Centre André Chastel pour la réalisation d?un programme d?inventaire et d?une exposition au musée Bourdelle.

2007, DAC 678 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication pour la numérisation de fonds documentaires des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris.

2007, DAC 679 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de délégation de service public de l?animation dans les musées conclue avec Paris-Musées.

2007, DAC 696 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert à trois marchés de service pour la conversion rétrospective des catalogues des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris.

2007, DPA 269 - Approbation du principe d?indemnisation de la société SAS Vulcain en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de réhabilitation du Petit Palais 1, avenue Dutuit (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants.

2007, DU 168 - Mise en valeur du passage couverts parisiens. - Approbation de l?attribution de subventions aux propriétaires du passage couvert des Panoramas (2e) en contrepartie de l?instauration d?une servitude de passage public et de la restauration de ce passage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention en vue de la restauration du passage des Panaromas (2e) et de l?instauration d?une servitude de passage public en contrepartie de l?attribution de subventions à ces propriétaires.

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2007, SG 53 - Subvention à l?association ? Je, Tu, Il? pour son action de sensibilisation des jeunes au respect mutuel entre les sexes au titre de 2007. - Montant : 110.000 euros.

2007,SG 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant à la convention signée avec l?association ?Centre d?Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF de Paris)? pour ses actions à destination des femmes prévoyant le versement d?une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2007, SG 68 - Subvention au ?Mouvement Ni Putes, Ni Soumises? pour sa plateforme d?accueil et d?écoute des jeunes femmes victimes de violence. - Montant : 20.000 euros.

2007, SG 69 - Subvention à l??Association de Culture Berbère? pour son action en faveur des femmes. - Montant : 5.000 euros.

2007, SG 71 - Subvention à l?association ?Mémoire 2000? pour ses activités de mémoire et de lutte contre le racisme et l?antisémitisme auprès des jeunes scolaires parisiens. Montant : 5.000 euros.

2007, SG 108 - Subvention à l?association ?V-DAY? pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. Montant : 8.000 euros.

2007, SG 112 - Subvention à l?Association de Lutte Contre les Violences pour son action de prévention des violences conjugales. - Montant : 10.000 euros.

2007, SG 131 - Subvention à ?l?Association pour la Recherche sur la Ville et l?Habitat? pour sa campagne de sensibilisation aux métiers du bâtiment à destination des femmes. Montant : 4.000 euros.

2007, SG 145 - Subvention à la ?Fédération Nationale Solidarité Femmes? pour son observatoire parisien des violences faites aux femmes. - Montant : 15.000 euros.

2007, SG 146 - DASES 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec la ?Maison des Femmes? pour son action en faveur des femmes prévoyant le versement d?une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2007, SG 158 - Subvention à l?association Réseau d?Assistance aux Victimes d?Agressions et de Discriminations (RAVAD) pour ses actions d?aide et de soutien aux victimes d?actes d?homophobie. - Montant : 5.000 euros.

2007, SG 166 - Subvention à l??Association des Tunisiens de France? pour son action de lutte contre les violences faites aux femmes. - Montant : 7.000 euros.

2007, SG 180 - Subvention à l?association ?Observatoire International des Prisons? pour son action de veille informative. - Montant : 12.000 euros.

2007, SG 183 - Subvention à l??Université Paris Diderot Paris 7? pour l?organisation de son colloque relatif aux normes et aux contre-normes. - Montant : 500 euros.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2007, SG 35 - SGRI 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention à l?association ?Ensemble Contre la Peine de Mort? pour son 3e Congrès Mondial contre la Peine de Mort. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 25.000 euros.

Mme Anne HIDALGO et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2007, DASES 56 - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l?association ?Enregistrements sur Cassettes pour les Aveugles? (ECA), pour le loyer du local municipal qu?elle occupe 42, rue du Louvre (1er).

2007, DASES 57 - Subvention compensatrice de loyer de 4.826 euros au titre de l?année 2007, à l?Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) pour les locaux communaux qu?elle occupe 158, rue de Charenton (12e).

2007, DASES 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association Protection Sociale de Vaugirard-Fonds Marie-José Chérioux un bail de droit commun pour des locaux sis 25-27, rue Lacordaire (15e), pour y accueillir un Institut médico-éducatif pour enfants et adolescents handicapés.

Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.

2007, DDATC 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Promes? (19e). Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. - Montant : 5.722 euros.

2007, DDATC 42 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Aléa? (12e). - Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 78 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Valentin Haüy pour le bien des aveugles? (7e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DDATC 92 - Subvention à l?association ?Artistes sans frontières?. - Montant : 3.000 euros.

2007, DDATC 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?FIAP Jean-Monnet? . Attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. - Montant : 25.000 euros.

2007, DDATC 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Ateliers Villes? (13e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros.

2007, DDATC 107 - Subvention de fonctionnement fond du Maire - à l?association ?S.O.S. Urgences Mamans? (16e). - Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 109 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Côté Familles? (16e). - Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 120 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Adamus? (15e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DDATC 140 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Le Moulin? (14e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DDATC 141 - Subvention de fonctionnement fond du Maire - à l?association ?L?estran? (9e). - Montant : 1.500 euros.

2007, DDATC 143 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?La compagnie Lavomatic? (9e). - Montant : 1.500 euros.

2007, DDATC 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d?une part, de signer des conventions avec des associations du 13e arrondissement et, d?autre part, d?attribuer des subventions à 20 associations dans le cadre de la succession de Mlle Anne FRIEDERES. - Montant : 463.000 euros.

2007, DDATC 150 - Subvention à l?association ?Comité des fêtes et d?actions sociales du 9e arrondissement?. Montant : 5.000 euros.

2007, DDATC 162 - Subvention à l?association ?Agence pour la solidarité internationale, la culture et le développement (AMORCES)?. - Montant : 4.000 euros.

2007, DDATC 165 - Subvention de fonctionnement ?au titre de la Démocratie locale? à l?association ?Coordination des Collectivités Portugaises de France? (2e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DDATC 168 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Le Marais Solidaire?. - Montant : 5.000 euros.

2007, DDATC 176 - Subvention de fonctionnement à l?Association Indépendante des Locataires RIVP Porte d?Orléans. - Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 178 - Subvention de fonctionnement ?au titre de la Démocratie locale? à l?association ?L?Atelier 13? (13e). - Montant : 2.200 euros.

2007, DDATC 182 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Commune libre de Bercy?. - Montant : 3.000 euros.

2007, DDATC 184 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Union des Associations de la Cité Bonnier? (UACB). - Montant : 1.600 euros.

2007, DDATC 185 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Passage des arts? (9e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DDATC 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Cafézoïde?. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 7.500 euros.

2007, DDATC 189 - Subvention de fonctionnement fond du Maire - à l?association ?Le 5? (9e). - Montant : 1.200 euros.

2007, DDATC 193 - Subvention à l?Association de développement et de revalorisation de l?interculturel pour la citoyenneté (ADRIC), 7, rue du Jura (13e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DDATC 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Maison des Associations de Solidarité? (MAS). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.

2007, DDATC 214 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?Association sportive du collège François Couperin (4e). - Montant : 467 euros.

2007, DDATC 220 - Subvention à l?association ?Mouvement pour le développement solidaire? (1er). - Montant : 2.000 euros.

Mme Marie-Pierre DE LA GONTRIE, rapporteure.

2007, DASES 130 - Subvention conventionnelle de 65.625 euros à l?Institut Pasteur au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle sur les ?Dynamiques de l?activation lymphocytaire T et de la réponse T intratumorale in vivo?.

2007, DASES 131 - Subvention conventionnelle de 65.625 euros à l?INSERM (ADR Paris VI), 3e année de soutien municipal pour poursuivre la recherche pluriannuelle sur ?les déterminants sociaux de la santé et de recours aux soins?.

2007, DASES 132 - Subvention conventionnelle de 65.625 euros au CNRS (Délégation Paris A) au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle consacrée à ?l?étude des étapes précoces de la phagocytose et de l?infection par Neisseria meningitidis?.

2007, DASES 133 - Subvention conventionnelle de 65.625 euros au CNRS (Délégation Paris B) au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle consacrée à ?l?analyse en temps réel de la transcription par détection et manipulation de molécule individuelle?.

2007, DASES 134 - Subvention contractuelle de 65.000 euros à l?Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale au titre de la 4e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche eu vue de réaliser l?achèvement de ses travaux sur la ?différenciation des Phagocytes monoculées?.

2007, DASES 135 - Subvention contractuelle de 65.000 euros à l?Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale au titre de la 4e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser l?achèvement de ?l?étude des gènes codant pour les partenaires protéiques de Card 15 dans les maladies inflammatoires de l?intestin?.

2007, DASES 136 - Subvention contractuelle de 50.000 euros à l?Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) au titre de la 4e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser l?achèvement de ses travaux sur ?le contrôle du cycle cellulaire et les protéines virales?.

2007, DASES 137 - Subvention contractuelle de 65.000 euros à l?Institut Curie au titre de la 4e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser l?achèvement de ses travaux sur le ?Rôle de l?apprêtement antigénique dans l?induction d?une maladie auto-immune?.

2007, DASES 138 - Subvention de 65.000 euros à l?Institut Curie au titre de la 4e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser l?achèvement de ses travaux sur ?l?Immunité innée et adaptative dans les stades précoces et tardifs des néoplasies cervicales liées à l?HPV?.

2007, DASES 139 - Subvention contractuelle de 65.000 euros à l?Institut Pasteur au titre de la 4e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser l?achèvement de ?l?étude génétique des troubles du langage et de la communication : autisme, dysphasie et dyslexie?.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2007, DASES 144 - SGRI 60 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Secours Catholique? sise 106, rue du Bac (7e). - Montant : 150.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association.

2007, DASES 149 - SGRI 55 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Médecins d?Afrique / Europe? sise 23, rue Pelleport (20e). - Montant : 66.455 euros. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association.

2007, DASES 150 - SGRI 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les modalités d?attribution d?une subvention de fonctionnement de 132.600 euros à l?association ?Fonds Solidarité Sida Afrique? sise 16 bis, avenue Parmentier (11e).

2007, DASES 151 - SGRI 30 - Subvention de fonctionnement d?un montant de 400.000 euros à l?association ?Sidaction? sise 228, rue du Faubourg Saint-Martin (10e). Signature d?une convention entre la Ville de Paris et ladite association.

MM. Alain LHOSTIS et Pierre SCHAPIRA , rapporteurs.

2007, DLH 8 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant une résidence sociale de type maison relais de 18 logements PLA-I et un local d?activités situé 84 rue Julien Lacroix (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 129 - DJS 422 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail afférent aux locaux domaniaux dont l?association ?Les Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont? est locataire dans l?ensemble immobilier 71 rue de la Villette, 70 bis et 72 rue Botzaris (19e).

2007, DLH 142 - Réalisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLUS situé 28 passage du Mont-Cenis (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 169 - Réalisation par ?France Euro Habitat? (FREHA) d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 3 logements communaux situés 24-26, rue des Archives (4e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux modalités d?occupation des logements concernés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un bail emphytéotique avec ?France Euro Habitat? sur les propriétés communales nécessaires à la réalisation des opérations.

2007, DLH 193 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction de 5 logements PLA-I situés 3-3 bis, passage Cottin (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 238 - Réalisation par la SEM ?PariSeine? d?un programme de transformation de bureaux en 4 logements PLUS et un local d?activités situé 48, rue François Miron (4e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 239 - Réalisation par la SEMIDEP d?un programme de transformation de bureaux en logements comportant 9 logements PLUS, 4 logements PLAI et 1 local commercial situé 9 rue Geoffroy Marie (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 240 - Réalisation par la SEMIDEP d?un programme d?acquisition-réhabilitation portant sur l?aménagement d?un foyer de jeunes travailleurs de 34 logements PLA-I, 16 rue Lamartine (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 244 - Réalisation par la société 3Coopération et Famille3 d?un programme d?acquisition-réhabilitation d?un foyer de jeunes travailleurs de 31 logements PLA-I situé 8 et 43, rue Davy (17e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite société une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.

2007, DLH 250 - Subvention de fonctionnement au Syndicat du Logement et de la Consommation. - Montant : 15.000 euros.

2007, DLH 256 - Réalisation par la société ?Prologues? d?un programme d?acquisition-conventionnement de 3 logements PLA-I situé 149, rue Faubourg Saint-Denis (10e), 60, rue Albert (13e) et 85, boulevard Brune (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite société une convention relative au versement de cette participation.

2007, DLH 257 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 4 logements PLUS situé 4 rue du Roi Doré (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 260 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction de 9 logements PLA-I situé 29, rue Riquet, voie Nord (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.

2007, DLH 261 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction de 7 logements PLUS-CD situé 82 rue Pouchet (17e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 262 - Réaménagement de la dette de la S.A. d?HLM ?Logis Transports? envers la Caisse des Dépôts et Consignations. - Maintien de la garantie de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de compactage regroupant d?anciens contrats de prêts et les conventions de garantie correspondantes.

2007, DLH 264 - Réalisation par la société ?Lerichemont? d?un programme comportant une résidence sociale de 54 logements PLA-I située 94 rue de Montreuil (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 267 - Réalisation par la RIVP d?un programme de construction de 7 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 6 impasse Crozatier (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 272 - Réalisation par la RIVP d?un programme de transformation de bureaux en 23 logements PLUS, 15 logements PLA-I, 10 logements PLS et un local associatif situé 32-34, rue de Châteaudun et 23-27, rue Saint-Lazare (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 273 - Vente du domaine de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?un congé pour vendre dans l?immeuble en copropriété sis 2, square Rocamadour (16e).

2007, DLH 274 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 4 logements PLUS situé 26-28, rue Firmin-Gémier, 51, rue de Vauvenargues et 171175, rue Belliard (18e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 278 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS, 8 logements PLA-I, 9 logements PLS et des locaux commerciaux situé 81, boulevard Richard Lenoir (11e). Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 281 - Réalisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 4 logements PLUS, 2 logements PLA-I et des locaux commerciaux situé 29, rue au Maire (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 283 - Réalisation par la SEMIDEP d?un programme de construction comportant 9 logements PLUS et 3 logements PLS situé 25, rue de Toul (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 284 - Réalisation par la SEMIDEP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local d?activités situé 41, rue de La Rochefoucauld (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 286 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 17 logements PLUS et un local d?activités situé 3 à 11, passage Fréquel (20e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 291 - Approbation du principe de lancement d?un appel d?offres ouvert relatif à la prospection de logements susceptibles d?être mis ou remis en location selon les dispositifs ?Louez solidaire et sans risque? ou ?Louez gagnant? afin d?obtenir la mise en location d?au moins 250 logements.

2007, DLH 293 - Réalisation par la SGIM d?un programme d?aménagement de chambres en logements sociaux situé 82, boulevard Murat et 164, quai Louis Blériot (16e) et 1012, rue Mounet Sully (20e).

2007, DLH 295 - Réalisation par la SA d?HLM ?Batigère Ile-de-France? d?un programme de création de 12 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 10, rue du Petit Thouars (3e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d?HLM ?Batigère Ile-de-France? relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 299 - Réalisation par la SA d?HLM ?Immobilière 3F? d?un programme de création de 16 logements PLA-I en maison-relais situé 4, boulevard Edgar Quinet (14e). Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 301 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de réhabilitation PALULOS du groupe ?Bois le Prêtre? situé 5-9, boulevard du Bois le Prêtre (17e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 315 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à la SA d?HLM ?SAGECO? pour un emprunt à contracter par la Société pour le financement d?un programme d?amélioration et de mise aux normes d?ascenseurs dans l?ensemble de son parc de logements sociaux.

2007, DLH 316 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 1 au marché relatif à la conduite d?une opération programmée d?amélioration de l?habitat (OPAH) dans le quartier de la Réunion (20e).

2007, DLH 317 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction d?une résidence sociale de 38 logements PLA-I situé 4 rue d?Aboukir (2e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.

2007, DLH 319 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction de 141 logements PLUS-CD situé 47, rue Pierre Rebière (17e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 324 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction de 20 logements PLUS, 6 logements PLA-I et 5 logements PLS situé 62 rue Nicolo (16e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 325 - Réalisation par la SA d?HLM ?Batigère? d?un programme de construction de 24 logements PLUS et 7 logements PLA-I situé 71, rue Saint-Dominique (7e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d?HLM ?Batigère? relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 350 - Réalisation par l?Union d?Economie Sociale PROLOG-UES d?un programme d?acquisition-réhabilitation d?un logement communal PLA-I dans un immeuble en copropriété situé 30, rue Gabrielle (18e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris au bail emphytéotique avec ladite société sur les lots de copropriété communaux nécessaires à la réalisation de l?opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris.

2007, DLH 388 - Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser à l?association ?le Pacte de Paris? les frais de location du local 6 rue Ordener (18e) jusqu?à la cession du bail au nouvel opérateur Urbanis de l?OPAH-RU ?La Chapelle? (18e).

2007, DU - DF 77 - Modification de la délibération 2005 DU 178 en date des 26 et 27 septembre 2005 concernant la cession d?une parcelle située au droit du n° 1 rue des Lions Saint Paul (4e).

2007, DU 117 - Vente à l?OPAC de Paris de l?immeuble communal situé 27, rue Mousset Robert (12e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2007, DLH 233 - Restructuration du Foyer de travailleurs migrants et construction de 112 logements PLA-I, 14, boulevard Vaugirard (15e), par la société anonyme d?HLM L?Habitat Social Français.

2007, DLH 270 - Réalisation par l?AFTAM d?une résidence sociale de 56 logements PLA-I située 84, avenue du Docteur Arnold Netter (12e) et d?une résidence sociale de 30 logements PLA-I situé 67 bis, rue Dutot (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

M. Jean-Yves MANO et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

2007, DLH 296 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction de 35 logements PLUS situés 2527, rue Mousset-Robert (12e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 305 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction d?une Unité de Logements et de Services composée de 13 logements PLA-I identifiés sur quatre opérations du secteur Duployé (18e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

M. Jean-Yves MANO et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

2007, DLH 276 - Réalisation par la RIVP d?un programme de construction comportant 207 logements étudiants PLUS et un local commercial située ZAC ?Paris Rive Gauche? lot M6B1 (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 320 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction de 54 logements étudiants PLUS situé 6 place du Docteur Yersin (13e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

2007, DU - DF 265 - Cession des parcelles cadastrées BX n° 57 et BY n° 45 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). Autorisation de renoncer au privilège du vendeur.

2007, SG 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la Ville de Bobigny.

2007, SG 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d?une emprise parisienne de voirie, dite voie AI 12 ou ?allée de la Terrasse?, au profit de la commune de Charenton.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2007, DASCO 175 - Subventions d?investissement aux Ecoles supérieures d?arts appliquées de la Ville de Paris pour 2008. - Montant total : 747.000 euros.

2007, DASCO 213 - Fixation au titre de 2008 du montant des subventions de fonctionnement et d?équipement attribuées aux deux régies à autonomie financière et personnalité morale chargées de la gestion de l?ESPCI et de l?EIVP. - Montant maximal total : 8.647.295 euros.

2007, DPA 212 - Approbation du principe d?indemnisation de la société ESTEVES en raison des préjudices subis par elle lors du décalage de la tranche V3 de l?opération de mise en sécurité de la Sorbonne 46-48 rue Saint-Jacques (5e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2007, DPA 292 - Approbation du principe d?indemnisation de la société SPIE IDF NORD OUEST en raison des préjudices subis par elle lors de l?interruption des travaux de mise en place de quatre baies SSI et d?une alarme sonore à la Sorbonne 46-48, rue Saint-Jacques (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2007, DASCO 212 - SGRI 74 - Subvention de fonctionnement à l?université Sorbonne-Nouvelle (Paris III) (5e) destinée à contribuer au financement de la création de la chaire d?études ?Québec Contemporain?. - Montant : 10.000 euros.

Mme Danièle POURTAUD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2007, DF 67 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour l?emprunt contracté par l?Union Nationale des Centres Communaux d?Action Sociale (UNCCAS) destiné à financer le rachat de parts sociales d?une Société civile immobilière en association avec le Centre d?action sociale de la Ville de Paris aux fins d?acquisition d?un ensemble immobilier à Paris pour son siège social, 105, avenue Gambetta (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l?U.N.C.C.A.S., des conventions fixant les modalités de fonctionnement de la garantie.

2007, DF 76 - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d?anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l?exercice 2007.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2007, SGRI 16 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Résonances Humanitaires? sise 72, rue d?Orfila (20e), pour renforcer son accueil sur Paris et développer ses contacts auprès des décideurs associatifs et économiques. - Montant : 5.000 euros.

2007, SGRI 27 - Attribution d?une subvention au Centre de recherche et d?information pour le développement (CRID) sise 14, passage Dubail (10e) pour l?édition 2007, de la ?Semaine de la Solidarité Internationale?.

2007, SGRI 28 - Subvention de fonctionnement au Comité Français pour la Solidarité Internationale sis 32, rue le Peletier (9e), pour l?organisation de l?édition 2007, de la campagne ?AlimenTERRE?. - Montant : 12.000 euros.

2007, SGRI 32 - Subvention au Jardin d?Acclimatation sis bois de Boulogne (16e). - Montant : 18.000 euros.

2007, SGRI 43 - Subvention à l?association ?RoARaTorio? sise 51, rue Montorgueil (2e). - Montant : 8.000 euros.

2007, SGRI 50 - Subvention de fonctionnement attribuée à l?association ?AIDES?, 14, rue Scandicci 93508 Pantin, pour le volet algérien de son programme intitulé ?Action entre le Maghreb et l?Europe pour le Dépistage, l?Information et le Soutien? (AMEDIS). - Montant : 40.000 euros.

2007, SGRI 63 - Subvention à l?association ?UVA Grand Montmartre? sise 9, rue Duc (18e). - Montant : 2.000 euros.

2007, SGRI 64 - Attribution d?une subvention à la Société du Salon d?automne sise Grand Palais des Champs-Elysées Porte C, avenue Franklin Roosevelt (8e). - Montant : 5.000 euros.

2007, SGRI 65 - Attribution d?une subvention à l?Atelier musical des Trois Tambours sis 15, rue Douceauville (18e). Montant : 18.504 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2007, SGRI 46 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Aide Médicale Internationale? dite AMI sise 119, rue des Amandiers (20e), pour son programme de lutte contre le VIH/Sida dans la province du Sud Kivu en République Démocratique du Congo. - Montant : 150.000 euros.

2007, SGRI 49 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Orphelins Sida Internationale? sise 4, rue de Belfort (11e), pour son projet de réseau africain francophone des jeunes affectés et ou infectés par le VIH/Sida. - Montant : 10.000 euros.

2007, SGRI 62 - Subvention de fonctionnement au Groupement d?Intérêt Public ESTHER (Ensemble pour une solidarité thérapeutique Hospitalière En Réseau) pour ses programmes de prise en charge des personnes infectées par le VIH aux Centres Hospitaliers Universitaires Sanou SOURO et Yalgado OUEDRAOGO de BObo-Diaoulasso et Ouagadougou au Burkina Foso. - Montant : 233.849 euros.

2007, SGRI 67 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Action Plus Sida Santé? sise 91, rue Vercingétorix (14e), pour le fonctionnement de son lieu d?accueil des personnes concernées par le VIH à Porto-Novo au Bénin. Montant : 10.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, M. Alain LHOSTIS , rapporteurs.

2007, CAB_MA 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Aide Fédération? (Fédération des Agences Internationales pour le Développement), pour la réalisation d?une formation de proximité aux nouvelles technologies et notamment à l?internet. Montant : 3.000 euros.

2007, CAB_MA 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité d?Action Sociale en faveur des Originaires d?Outre-Mer? (CASODOM), pour la mise en oeuvre de son programme d?actions au titre de 2007. - Montant : 16.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2007, CAS 4 - Création d?une aide, en faveur des personnes handicapées, à l?adhésion à une mutuelle ou à un organisme analogue, dans le cadre d?une couverture complémentaire santé.

2007, DASES 35 - Subvention de fonctionnement à la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre (1er), au titre de 2007. - Montant : 20.000 euros.

Mmes Gisèle STIEVENARD et Pénélope KOMITES, rapporteures.

2007, DASES 141 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 19.139 euros au titre de 2007, à l?association ?Secours Catholique? pour son antenne sociale ?Le Cèdre? située dans des locaux appartenant à la Ville de Paris au 23, boulevard de la Commanderie (19e).

Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

2007, DFPE 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Jeunesse Loubavitch ou Beth Loubavitch? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007. - Montant : 133.949 euros.

2007, DFPE 80 - Autorisation à M. le Marie de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Jeunesse Loubavitch ou Beth Loubavitch? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007, au dit établissement. - Montant : 38.326 euros.

2007, DFPE 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?l?Araignée Gentille? gestionnaire d?une halte garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007, au dit établissement. - Montant : 128.325 euros.

2007, DFPE 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Caravansérail Développement? gestionnaire d?une ludothèque dans le 13e arrondissement. - Subvention de fonctionnement au titre de 2007. - Montant : 77.190 euros.

2007, DFPE 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?Association franco-asiatique pour l?Enfance (AFAPE) gestionnaire d?une crèche collective située dans le 10e arrondissement. - Subvention de fonctionnement pour 2007. - Montant : 169.366 euros.

2007, DFPE 205 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?les Maisons des Tout petits? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Subvention de fonctionnement au titre de 2007, audit établissement. - Montant : 140.173 euros.

2007, DFPE 215 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes? (ONCP) gestionnaire d?une crèche collective située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007, au dit établissement. - Montant : 136.458 euros.

2007, DFPE 252 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?équipement avec l?association ?Caramel? pour la création d?une structure multi-accueil de la petite enfance, 9, rue Fernand Fourreau (12e). - Attribution d?une subvention d?équipement d?un montant de 22.900 euros pour l?année 2007, et une convention de fonctionnement de 6.448 euros.

2007, DFPE 327 - Approbation du principe et des modalités de passation et d?attribution d?un marché sur appel d?offres ouvert européen. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de jeux de puériculture pour les années 2008, 2009, 2010 et 2011.

2007, DFPE 347 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 aux marchés relatifs au nettoyage de la vitrerie, des luminaires et des grilles d?aération dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris.

2007, DFPE 353 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? pour la création d?un établissement d?accueil collectif non permanent de 37 places, type multi accueil sis 12, rue Fromentin (9e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 52.032 euros dans le cadre de la convention.

2007, DFPE 355 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la CAF de Paris gestionnaire d?une halte-garderie située 295, rue de Charenton (12e). - Subvention de fonctionnement au titre de 2007, pour 86.360 euros.

2007, DFPE 356 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d?allocations familiales de Paris gestionnaire d?une halte-garderie située 1-3, rue Eugène Oudiné (13e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007, de 76.116 euros.

2007, DFPE 358 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d?allocations familiales de Paris gestionnaire d?une halte-garderie située 145, rue Belliard (18e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007, dans le cadre de la convention au dit établissement. - Montant : 20.786 euros.

2007, DFPE 359 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la CAF de Paris, gestionnaire d?une halte-garderie située 28, rue de Tanger (19e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007, dans le cadre de la convention au dit établissement. Montant : 77.479 euros.

2007, DFPE 365 - Autorisation à M. le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Puériculture?, ayant son siège social 9, rue La Fontaine (16e), pour la création d?un établissement d?accueil collectif non permanent de type halte garderie située 14, cité Falaise (18e). Attribution de la subventiion. - Montant : 18.190 euros.

2007, DFPE 366 - Attribution d?une subvention à l?association ?Le Petit Ney? sise 10, avenue de la Porte Montmartre (18e), pour le fonctionnement d?une ludothèque dans le 18e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2007, DFPE 368 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d?offres ouvert en quatre lots pour des prestations de maintenance et d?entretien préventif de matériels électroménagers des établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris.

2007, DFPE 370 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention de maîtrise d?ouvrage signée le 31 juillet 2003 avec la Société Immobilière d?Economie Mixte de la ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour réaliser une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillié (18e).

2007, DFPE 375 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société ?La Maison Bleue un marché de prestations de service? pour l?exploitation d?une crèche collective sise 5, place des Petits Pères (2e).

2007, DFPE 376 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon un marché de prestation de service pour l?exploitation d?une crèche collective sise 14-18, rue Viala (15e).

2007, DPA 203 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective Saint-Vincent sise 16, rue de l?Abreuvoir (18e), pour la création de 2 crèches collectives de 45 et 39 berceaux situés 16, rue de l?Abreuvoir et 39-45, rue Saint-Vincent (18e).

2007, DPA 267 - Crèche collective 10, rue du Caporal Peugeot (17e). - Indemnisation de la Société du marché de Gestion du Bâtiment ?GEST-BAT? correspondant au paiement de son intervention dans le cadre du marché initialement attribué à SARL GESTBAT. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2007, DPA 272 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société Paris-Ouest Construction relatif à la construction d?une crèche de 40 berceaux sise 118, avenue Simon Bolivar (19e).

2007, DPA 273 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement de la section des grands et la salle du personnel de la crèche collective sise 18, rue de la Tour d?Auvergne (9e), et des modalités de passation d?un marché de travaux correspondant.

2007, DPA 274 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de travaux signé avec la société ?Dumez Ile-de-France? relatif à la construction d?une crèche collective de 50 berceaux, d?une halte-garderie de 10 places et d?un logement de fonction au 3-5, rue Eugénie Cotton (19e).

2007, DPA 290 - Approbation du principe de réalisation des travaux de la création d?une crèche de 60 berceaux au 3, passage Delessert  (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 295 - Approbation du principe de la restructuration de la halte-garderie située 2, rue des Arquebusiers (3e). Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2007, DPA 315 - Approbation du principe d?indemnisation du cabinet Foncia CFT en raison des préjudices subis par lui lors des travaux de construction de la halte-garderie ?Evancia-Babilou? sise 16, avenue Simon Bolivar (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2007, DPA 320 - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation de terrasse et de l?escalier de secours à la crèche collective 18 bis, avenue de Lowendal (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2007, SG 200 - Communication au Conseil de Paris sur la dématérialisation du contrôle de légalité.

M. François DAGNAUD, rapporteur.