Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Janvier 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

50 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

Débat/ Conseil municipal/ Janvier 1999


M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Mes chers collègues, avant de passer aux questions orales, je vous propose de désigner au scrutin secret des représentants du Conseil de Paris :
au sein de la Commission de maîtrise d'?uvre appelée à sélectionner le maître d'?uvre chargé des études relatives à la création d'un passage souterrain pour piétons reliant la passerelle Solférino au jardin des Tuileries (1er) (R. 1) :
Titulaires :
- M. Michel CALDAGUES ;
- M. Jean-François LEGARET ;
- M. Yves POZZO di BORGO ;
- M. Alain LE GARREC ;
- M. Alain MORELL.
Suppléants :
- M. Vincent REINA ;
- M. Claude ROLAND ;
- M. Lucien FINEL ;
- M. Pierre SCHAPIRA ;
- Mme Dominique BERTINOTTI.
La liste vous a été distribuée et je vais vous proposer de procéder le plus rapidement possible au déroulement du scrutin.
Je demande d'abord s'il y a d'autres candidatures. Il n'y en a pas.
M. le Secrétaire général va procéder à l'appel nominal. Je demande à M. FERRAND et à M. REINA de bien vouloir, en qualité de secrétaires de séance, veiller au bon déroulement du scrutin.
Le scrutin est ouvert.
(Il est procédé à l'appel nominal. Les votes sont recueillis).
Plus personne ne demande à voter ? Le scrutin est clos.
Je demande aux secrétaires de bien vouloir procéder au dépouillement du scrutin.
(Il est procédé au dépouillement).
M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Je vous communique les résultats du scrutin.
- Nombre d'inscrits : 163
- Ne prenant pas part au vote : 131
- Nombre de votants : 32
- Bulletins blancs ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 32
- majorité absolue : 17
Pour : 32
Les candidatures proposées sont adoptées (R. 1).
M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous demande de vous prononcer à présent sur la désignation de représentants du Conseil de Paris dans les organismes suivants :
au sein du Groupe de travail sur la publicité (R. 2) :
- M. Jean-François M. PERNIN, maire du 12e arrondissement ;
- M. Jacques M. TOUBON, maire du 13e arrondissement ;
-M. Lionel ASSOUAD, maire du 14e arrondissement ;
-M. René GALY-DEJEAN, maire du 15e arrondissement ;
- M. Pierre-Christian TAITTINGER, maire du 16e arrondissement ;
- M. Michel CHARZAT, maire du 20e arrondissement.
à l'Assemblée générale de la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.) (R. 3) :
- M. Michel BULTÉ, délégué de la Ville de Paris, en remplacement de M. Michel KOLLITSCH, désigné le 18 septembre 1995, démissionnaire.
à la Commission locale d'information et de surveillance de l'usine d'incinération des ordures ménagères d'Ivry-sur-Seine (R. 4)
Titulaire :
- M. Patrick TRÉMÈGE.
Suppléant :
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE.
à l'Association pour le développement de l'animation culturelle (A.D.A.C.) (R. 5) :
- M. Claude ROLAND, en remplacement de M. Paul AURELLI, désigné le 15 avril 1996, démissionnaire.
au Conseil départemental d'aide juridique de Paris (R. 6) :
- M. Philippe GOUJON, en remplacement de M. Marc-Henri CASSAGNE, désigné le 28 avril 1997, démissionnaire.
au Conseil d'administration de l'Association française pour le développement de la stomatologie (R. 7) :
- M. Yves POZZO di BORGO.
Ces désignations sont adoptées.