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Decembre 2003
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Conseil Général
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23 - Votes spécifiques

Débat/ Conseil général/ Décembre 2003


MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO, Denis BAUPIN, Pierre MANSAT, Mmes Françoise de PANAFIEU, Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Roger MADEC ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :
2003, DU 8 G - Subvention de fonctionnement à l'Atelier parisien d'urbanisme (APUR) dont le siège est situé 17, boulevard Morland (4e). 6 Montant : 748.000 euros.
2003, DU 7 G - Approbation d'un projet de convention entre le Département de Paris et l'association "l'Atelier parisien d'urbanisme" relatif au cadre et modalités selon lesquels le Conseil général décide du versement de la subvention annuelle à l'APUR au regard de son programme de travail annuel.
Mmes Frédérique CALANDRA, Anne HIDALGO, M. Jacques DAGUENET, Mmes Nicole BORVO, Dominique BAUD, MM. Alexandre GALDIN, Alain MORELL, Gérard REY, Mme Nicole AZZARO, MM. René LE GOFF, Gilles ALAYRAC, Mme Marie-France GOURIOU, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Colombe BROSSEL et Laurence DOUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2003, DRH 27 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Département de Paris et l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (A.S.P.P.).
MM. Gérard REY, Alain LE GARREC, Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Christian CABROL, Pascal CHERKI, Mme Marie-France GOURIOU, MM. Sylvain GAREL, René LE GOFF, Mme Nicole BORVO, MM. Christophe GIRARD, Alain MORELL et Mme Frédérique CALANDRA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2003, DRH 28 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Département de Paris et l'Association pour la gestion des ?uvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.).
MM. Christian SAUTTER, Jean-Bernard BROS, Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Danièle AUFFRAY, Isabelle GUIROUS-MORIN, Jeanne CHABAUD, MM. Daniel-Georges COURTOIS, René LE GOFF et Eric HELARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2003, DDEE 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 - 2004 à la convention d'objectifs signée avec le Comité d'expansion économique de Paris - Paris Développement - prévoyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004. - Montant : 2.095.000 euros.
M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Sandrine MAZETIER, MM. Jean-François BLET, Michel BULTÉ et Jérôme COUMET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :
2003, DDEE 52 G - Subvention d'investissement à la R.I.V.P. en vue de l'aménagement d'une pépinière d'entreprises innovantes (20e). - Octroi de la garantie du Département de Paris, à hauteur de 50 % pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement du programme de construction de cette pépinière. - Montant : 722.180 euros.
2003, DDEE 60 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un contrat de bail pour l'installation en janvier 2004 de l'incubateur public Paris Innovation au sein des 2 premiers étages d'un bâtiment situé 5, rue d'Uzès (2e), propriété de la Régie immobilière de la Ville de Paris.
M. Gilles ALAYRAC ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2003, ASES 336 G - Subvention à l'Oeuvre des orphelins de la Préfecture de police. - Montant : 9.756 euros.
Mme Martine DURLACH ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2003, ASES 276 G - Subvention compensatrice de loyer de 95.267 euros à l'Association pour l'utilisation du rein artificiel dans la Région parisienne (A.U.R.A.) (13e) pour le centre d'hémodialyse implanté sur le terrain communal situé 5, rue du Bessin et 96, rue Castagnary (15e).