Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

21 - Clôture de la séance

Débat/ Conseil général/ Décembre 2003


Mme Mylène STAMBOULI, présidente. - Mes chers collègues, l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
(La séance est levée le mardi 16 décembre 2003 à douze heures dix minutes).