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Decembre 2003
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Conseil Général
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10 - 2003, DF 22-1°-2° G - Budget primitif de fonctionnement et d'investissement du Département de Paris pour 2004 (lettre rectificative n° 54).- Annexe financière au rapport de présentation du budget primitif du Département de Paris pour 2004.- Annexes budgétaires.- Tableaux annexes : état du personnel ;- Etat récapitulatif de la dette, des garanties d'emprunts, des prêts à court terme et des crédits de trésorerie

Débat/ Conseil général/ Décembre 2003


Mme Mylène STAMBOULI, présidente. - Mes chers collègues, nous ne reviendrons pas sur la discussion budgétaire groupée ayant eu lieu hier lors de nos travaux en formation de Conseil municipal. Nous passons donc maintenant au vote du budget du Département.
Nous votons d'abord sur la lettre rectificative n° 54 puis sur les amendements déposés.
Je demande à M. SAUTTER son avis sur la lettre rectificative n° 54.
M. Christian SAUTTER, vice-président, rapporteur. - Je suis bien entendu pour.
Mme Mylène STAMBOULI, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 54 déposée par l'Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La lettre rectificative n° 54 est adoptée.
Je mets à présent aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 54 bis déposé par l'Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n° 54 bis est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 31 bis déposé par l'Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n° 31 bis est adopté.