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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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83 - 2002, JS 503 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 1er arrondissement. - Montant : 300 euros

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2002


M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Nous passons, mes chers collègues, à l'examen de l'amendement n° 36, déposé par Jean-François LEGARET, Florence BERTHOUT et Alain LE GARREC se rapportant au projet de délibération JS 503 relatif à l'attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 1er arrondissement, pour un montant de 300 euros.
Je donne la parole à M. LEGARET.
M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Vous êtes trop bon, Monsieur le Maire, de me donner la parole.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Dans le cadre du règlement.
M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - La bonté de M. le Maire perdra M. le Maire.
Je voulais, au nom des conseillers de Paris du 1er arrondissement, comme vous le voyez toutes tendances confondues, défendre cet amendement qui pose un très grave problème, compte tenu de l'état dans lequel se trouvent les finances de la collectivité parisienne. Je ne sais pas comment l'adjoint chargé des finances pourra trouver les 188 euros que nous avions souhaité, à l'unanimité des élus du Conseil du 1er arrondissement, pour abonder la subvention prévue à l'association sportive du lycée Pierre-Lescot, mais sachez que c'était le montant de la subvention demandée.
C'est une association active, que nous connaissons et c'est à l'unanimité que les membres du Conseil du 1er arrondissement ont adopté ce v?u. Je vous remercie.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Merci, Monsieur LEGARET.
Pour répondre, la parole est à Pascal CHERKI.
M. Pascal CHERKI, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.
Si mon collègue Christian SAUTTER ne s'y oppose pas, je m'en remets à sa sagesse puisqu'il s'agit d'augmenter une imputation budgétaire.
Je tiens quand même à dire, afin qu'il n'y ait pas de méprise, que nous calculons les subventions sur la base d'un critère théorique de 13 euros par licencié et que nous faisons des modulations.
L'association aurait droit à une subvention de 104 euros. Nous avons décidé de la porter à 300 euros, compte tenu du fait que pour les associations scolaires nous modulons cela en raison de l'utilité sociale de ces associations. J'en discute avec Eric FERRAND. Il se trouve que le budget de l'association correspond à 2,8 exercices budgétaires puisque son budget prévisionnel est de 390 euros et qu'elle a une trésorerie de 952 euros. Je pense donc que la subvention de 300 euros n'est pas de nature à mettre en péril les finances de l'association.
M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Mais pas celle de la Ville.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Monsieur SAUTTER, vous avez la parole.
M. Christian SAUTTER, adjoint. - Après mûre réflexion, je suis favorable.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Vous voyez, Monsieur LEGARET, que l'Exécutif entend les propositions sérieuses et construites.
Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 36 déposée par MM. LEGARET, LE GARREC, Mme BERTHOUT et les Conseiller de Paris du 1er arrondissement.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 36 est adoptée.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération JS 503 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2002, JS 503).
M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - C'est beau !
M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - C'est grand !