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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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39 - 2002, DRH 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP).Vœu n° 10 déposé par Mmes BORVO et MARTINET

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2002


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons au v?u n° 10 qui se rattache au projet de délibération DRH 34 concernant la signature d'une convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association pour la gestion des ?uvres sociales du personnel des administrations parisiennes (AGOSPAP).
Mes chers collègues, je vous rappelle que ce projet de délibération et ce v?u n° 10 ont été examinés dans le cadre de la discussion en formation de Conseil général.
Donc, nous passons au vote.
Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u n° 10 déposée par Mmes BORVO et MARTINET.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u n° 10 est adoptée.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DRH 34.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2002, DRH 34).