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110 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2002


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2002, DASCO 339 - Subvention à l'association Euro-fil (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 8.000 euros.
2002, DASCO 355 - Subvention à l'association Starting Block (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 12.000 euros.
2002, DASCO 357 - Subvention à l'association "une radio étudiante à Paris" (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 15.000 euros.
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2002, DAUC 112 - DASCO 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris et la Cité internationale universitaire de Paris une convention-cadre en vue de l'amélioration de la vie étudiante et de la réhabilitation du site de la Cité universitaire.
M. David ASSOULINE, M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
2002, DLH 276 - Cité internationale universitaire de Paris, 19, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de rénovation de la Maison des Provinces de France. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2002, DLH 277 - Cité internationale universitaire de Paris, 19, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de rénovation du collège franco-britannique - 1ère phase. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
2002, DLH 278 - Cité internationale universitaire de Paris, 19, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de rénovation de la Maison du Cambodge. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération.
M. David ASSOULINE, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2002, DAEE 26 - Création d'un espace public numérique au sein de l'association Le LOREM (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association.
2002, DAEE 32 - Partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations en vue du développement des espaces publics numériques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de partenariat entre la Ville de Paris et ladite Caisse.
2002, DAEE 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre d'innovation produits et processus (CI2P) prévoyant le versement d'une subvention annuelle de fonctionnement au titre de 2002. - Montant : 36.872 euros.
Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.
2002, JS 33 - Subvention à l'association "Les MACAQ Troubadours" (17e). - Montant : 1.448 euros.
2002, JS 87 - Subvention à l'association "L'Echiquier de la Butte" (18e). - Montant : 6.781 euros.
2002, JS 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association pour le dialogue et l'orientation scolaire (18e). - Montant : 30.000 euros.
2002, JS 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "Les petits Pierrots" (20e). - Subvention correspondante. - Montant : 4.000 euros.
2002, JS 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour l'animation sportive et culturelle du sud parisien (13e) pour l'organisation, le 2 juin 2002, au stade Charléty d'une grande fête de l'aéromodélisme. - Montant : 23.000 euros.
2002, JS 184 - Subvention à l'association "Ménélas" (20e). - Montant : 4.500 euros.
2002, JS 185 - Subvention à l'association "Courant d'Art Frais" (13e). - Montant : 3.050 euros.
2002, JS 196 - Subvention à l'association "Un p'tit bol d'air" (19e). - Montant : 3.000 euros.
2002, JS 218 - Subvention à l'association "Franco-chinoise Pierre Ducerf" (3e). - Montant : 1.600 euros.
2002, JS 220 - Subvention à l'association "Les petits débrouillards d'Ile-de-France" (14e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 223 - Subvention à l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt - A.D.E.A.C. (14e). - Montant : 3.049 euros.
2002, JS 265 - Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord" (18e) pour l'organisation d'une action dénommée "Paris sème en cinq graffs" menée en partenariat avec plusieurs centres d'animation. - Montant : 4.547 euros.
2002, JS 268 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Macadam" (5e). - Subvention correspondante. - Montant : 22.867 euros.
2002, JS 272 - Subvention à l'association "AGORA" (18e) pour l'organisation d'une opération d'échanges de jeunes entre les villes de Paris et de Berlin en avril 2002. - Montant : 3.478 euros.
2002, JS 284 - Subvention à l'association "Loisirs Animation Goutte d'Or" pour lui permettre d'organiser des activités spécifiques à destination des jeunes du quartier de la Goutte d'Or durant les vacances d'été 2002. - Montant : 13.700 euros.
2002, JS 286 - Subvention à l'association "Forum Animation Loisirs" pour l'organisation d'un projet d'animation dans le cadre de l'opération "Actions de découverte" au bénéfice des jeunes parisiennes et parisiens. - Montant : 3.900 euros.
2002, JS 293 - Subventions à 2 associations de jeunesse du 3e arrondissement. - Montant total : 1.650 euros.
2002, JS 294 - Subvention à l'association "Ourcq-Jeunes" (19e). - Montant : 500 euros.
2002, JS 295 - Subvention d'équipement à l'association "Saint-Joseph des Tanneries" (13e). - Montant : 1.500 euros.
2002, JS 322 - Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e) pour l'organisation d'un chantier de solidarité internationale au Mali, durant l'été 2002 en faveur de jeunes parisiennes et parisiens. - Montant : 13.500 euros.
2002, JS 324 - Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e) pour l'organisation de stages durant les vacances scolaires 2002 en faveur de jeunes parisiennes et parisiens dans le cadre de l'opération "Actions de découverte". - Montant : 11.016 euros.
2002, JS 327 - Subvention à l'association "Centre international de séjour de Paris" (C.I.S.P.) (12e) pour l'organisation d'un séjour dans le cadre de l'opération "Actions de découverte" au bénéfice des jeunes parisiennes et parisiens. - Montant : 3.000 euros.
2002, JS 339 - Subvention de fonctionnement à l'association "Championnet". - Montant : 38.000 euros.
2002, JS 353 - Subventions à 5 associations de jeunesse du 20e arrondissement. - Montant total : 14.790 euros.
2002, JS 355 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "La Guinguette Pirate" (11e). - Subvention correspondante. - Montant : 4.574 euros.
2002, JS 392 - Subvention à une association de jeunesse du 6e arrondissement. - Montant : 4.269 euros.
2002, JS 393 - Subventions à 2 associations de jeunesse du 15e arrondissement. - Montant : 3.049 euros.
2002, JS 394 - Subvention à une association de jeunesse du 17e arrondissement. - Montant : 762 euros.
2002, JS 425 - Subventions à 2 associations de jeunesse du 14e arrondissement. - Montant total : 5.629 euros.
2002, JS 436 - Subvention à l'association "Global Warming" (10e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 438 - Subvention d'équipement à l'association "Famille et loisirs" (8e). - Montant : 6.335 euros.
2002, JS 445 - Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris XV Brancion" (15e) pour l'organisation d'un projet d'animation dans le cadre de l'opération "Actions de découverte au bénéfice des jeunes parisiennes et parisiens. - Montant : 5.202 euros.
2002, JS 453 - Subvention à l'association "Maison des jeunes et de la culture Paris XV Brancion" (15e) pour la réalisation d'une action intitulée "Bourses loisirs". - Montant : 10.000 euros.
2002, JS 464 - Subvention à l'association "Cyber Act" (19e). - Montant : 765 euros.
2002, JS 465 - Subvention à l'Association Interculturelle Maghreb Europe (A.I.M.E.) (10e). - Montant : 1.982 euros.
2002, JS 466 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l'association "Jeunesse et culture Paris 6e" pour la gestion du centre d'animation Saint-Michel (6e).
2002, JS 470 - Subvention à l'association "2A PROD" (13e). - Montant : 1.550 euros.
2002, JS 471 - Subvention à l'association "TEATRO PAZZO" (20e). - Montant : 4.500 euros.
2002, JS 472 - Subventions aux associations gestionnaires de centres d'animation participant à l'opération "Scènes et galeries ouvertes". - Montant : 3.594 euros.
2002, JS 474 - Subvention à l'association "Liaison" (20e). - Montant : 2.000 euros.
2002, JS 478 - Subvention à l'association "Les ateliers d'artistes de Belleville" (20e). - Montant : 1.525 euros.
2002, JS 483 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Nature et Société" à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne). - Montant : 12.196 euros.
2002, JS 486 - Subvention à l'association "La Ludothèque du 6e arrondissement" (6e). - Montant : 9.150 euros.
2002, JS 488 - Subvention à l'Association centre d'études et d'action sociale et culturelle "La Sourdière" (1er). - Montant : 12.220 euros.
2002, JS 489 - Subvention à l'association "OASIS 18" (18e). - Montant : 1.525 euros.
2002, JS 490 - Subvention à l'association "CRACBOUMHUE" (20e). - Montant : 2.300 euros.
2002, JS 493 - Subvention à l'association "Compagnie Alternancia" (20e). - Montant : 2.300 euros.
2002, JS 494 - Subvention à l'association "Compagnie Résonances" (18e). - Montant : 3.050 euros.
2002, JS 495 - Subvention à l'association "Dédicace" (20e). - Montant : 1.500 euros.
2002, JS 498 - Subvention à l'association "Evolution sportive et culturelle du 15e" (15e). - Montant : 2.200 euros.
2002, JS 499 - Subvention à l'association "Atelier éducatif, culturel et sportif" (A.E.C.S.) (17e). - Montant : 4.000 euros.
2002, JS 500 - Subvention à l'association "Les Commun'Arts" (11e). - Montant : 3.000 euros.
2002, JS 501 - Subvention à l'association "Comité pour le développement de l'espace pour le jeu" (20e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 502 - Subvention à l'association "Francophonie et cultures partagées" (11e). - Montant : 765 euros.
2002, JS 533 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Jules Verne Aventures" pour l'organisation du 11e festival du film d'exploration "Jules Verne" et de son opération "Les écrans Jules Verne". - Subvention correspondante. - Montant : 42.000 euros.
2002, JS 534 - Subvention à l'association "Royal Rouvier Chess Club" (15e). - Montant : 398 euros.
2002, JS 535 - Subvention à l'association "Intégrale Formation" (19e). - Montant : 1.500 euros.
2002, JS 536 - Subvention à l'association "Zadig" (11e). - Montant : 1.500 euros.
2002, JS 538 - Subvention à l'association "Les Zèbres de Belleville" (11e). - Montant : 3.000 euros.
2002, JS 539 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Réseau Initiatives Ile-de-France" (19e). - Montant : 11.500 euros.
2002, JS 549 - Subvention à l'association "Club audiovisuel de Paris" (17e). - Montant : 915 euros.
2002, JS 552 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "Centre associatif Mesnil Saint-Didier (16e) au titre de la location des locaux situés dans l'immeuble communal, 25, rue Mesnil (16e). - Montant : 9.830 euros.
2002, JS 553 - Subvention à l'association "Larue et Compagnie". - Montant : 10.000 euros.
2002, JS 554 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Maison du gestion et de l'image - Centre de recherche et d'éducation artistique" (1er). - Subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros.
2002, JS 557 - Subvention à l'association "La Forge de Belleville" (20e). - Montant : 1.525 euros.
2002, JS 560 - Subvention à l'association "Les Petites Dyonisies" (9e). - Montant : 2.000 euros.
2002, JS 561 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association dite "J. Presse, Association nationale de la presse d'initiative jeune" (12e) pour leur projet de "Maison de la presse d'initiative jeune à Paris". - Subvention correspondante. - Montant : 45.000 euros.
2002, JS 564 - Subvention à l'association "Centre de liaison et d'initiatives sociales du 16e" (16e). - Montant : 760 euros.
2002, JS 569 - Subventions aux associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes parisiennes et parisiens. - Montant total : 79.890 euros.
2002, JS 570 - Subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. - Montant total : 36.300 euros.
2002, JS 583 - Subvention à l'association "Amicale des anciens élèves de l'espace André Malraux" (17e). - Montant : 1.250 euros.
2002, JS 587 - Subvention à l'association "Progéniture" (13e). - Montant : 4.950 euros.
2002, JS 588 - Subvention à l'association "Vivre autrement" (20e). - Montant : 3.000 euros.
2002, JS 589 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "11ème Evénements" (11e). - Subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.
2002, JS 591 - Subvention à l'association "Ligue d'improvisation de Paris" (11e). - Montant : 3.050 euros.
2002, JS 594 - Subvention à l'association "J2P" (Jaurès Pantin Petit) (19e). - Montant : 1.525 euros.
2002, JS 595 - Subvention à l'association régionale "Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active en Ile-de-France - CEMEA", Argenteuil (Val d'Oise). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 596 - Subvention à l'association "Acteurs sans frontières" (13e). - Montant : 765 euros.
2002, JS 599 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Unis - cité Ile-de-France" (18e). - Subvention correspondante. - Montant : 36.000 euros.
2002, JS 626 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Fédération des oeuvres laïques de Paris" (19e). - Subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.
2002, JS 629 - Subvention à l'association "Sirius Productions" (14e). - Montant : 8.000 euros.
2002, JS 630 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FIAP Jean-Monnet" (14e). - Subvention. - Montant : 10.000 euros.
2002, JS 634 - Subvention à l'association "Paris Environnement Jeunesse" (18e) pour l'organisation d'un festival de la science-fiction et de l'imaginaire dénommé "Visions du futur". - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 635 - Versement des participations aux charges de fonctionnement des centres d'animation La Chapelle et Hébert (18e) à l'association Goutte-d'Or Avenir. - Montant : 99.987,81 euros.
2002, JS 637 - Versement des participations aux charges de fonctionnement de l'espace jeunes Goutte d'Or (18e) à l'association Loisirs Animation Goutte d'Or (18e). - Montant : 34.047,04 euros.
2002, JS 638 - Versement des participations aux charges de fonctionnement du centre d'animation René-Binet et de l'espace jeunes Charles-Hermite (18e) à l'association "Centre jeunesse Paris 18e nord". - Montant : 82.292 euros.
2002, JS 639 - Versement des participations aux charges de fonctionnement du centre d'animation Les Abbesses (18e) à l'association "Paris Environnement Jeunesse". - Montant : 49.942,79 euros.
2002, JS 640 - Subvention de fonctionnement à l'association "Paris pour les jeunes". - Montant : 1.069.857 euros.
2002, JS 644 - Subvention à l'association "Altern'active" (11e). - Montant : 820 euros.
2002, JS 656 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Street Spirit Culture". - Subvention. - Montant : 10.000 euros.
2002, JS 657 - Subvention à l'association "L'autre danse" (20e). - Montant : 765 euros.
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
2002, DVD 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'accroche-vélos en métal.
2002, DVD 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le remplacement de trappes et d'échelles métalliques pour trémies.
2002, DVD 201 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux horticoles pour l'entretien des espaces verts du dépôt de Bonneuil-sur-Marne.
2002, DVD 202 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'extension du réseau de détection et de vidéo surveillance, sur le boulevard périphérique et les voies sur berges.
2002, DVD 215 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'installation de locaux de chantier pour la mission tramway au 1, avenue de la Porte-d'Ivry (13e).
2002, DVD 226 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des prestations de service relatives à des travaux de reprographie.
2002, DVD 236 - Modification des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de la Voirie et des Déplacements, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement-réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2002, DVLR 142 - Subvention à la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale, 70-72, rue Orfila (20e). - Montant : 21.990 euros.
2002, DVLR 143 - Subventions à 2 associations menant des actions pour favoriser l'intégration. - Montant total : 8.000 euros.
2002, DVLR 156 - Subventions à 7 associations menant des actions pour favoriser l'intégration. - Montant total : 60.745 euros.
2002, DVLR 189 - Subventions annuelles de fonctionnement à 6 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris.
Mme Khédija BOURCART, rapporteur.
2002, DAEE 35 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale du folklore français (14e). - Montant : 1.970 euros.
M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
2002, DAUC 34 - Actualisation des prix et des conditions de vente des plans de Paris.
2002, DAUC 172 - Acquisition d'une parcelle de terrain, 2-4, rue des Lilas, 27, 29, rue du Pré-Saint-Gervais (19e), (propriété de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris) et constitution d'une servitude de vue s'y rapportant.
2002, DAUC 179 - Zone d'aménagement concerté "Porte d'Asnières" (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au traité de concession Ville - S.E.M.A.V.I.P. du 8 décembre 1997, devenu convention publique d'aménagement depuis la délibération 2002 DAUC 19-10° des 8 et 9 juillet 2002.
2002, DAUC 183 - Zone d'aménagement concerté "Château-des-Rentiers" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.P.A. le 29 décembre 1988, devenu convention publique d'aménagement depuis la délibération du Conseil de Paris 2002 DAUC 19-5° des 8 et 9 juillet 2002.
2002, DAUC 196 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. une convention relative à la participation de ce constructeur au coût d'équipement de la Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche" (13e) en application de l'article L. 311-4 du Code de l'urbanisme.
2002, DAUC 207 - Subvention de fonctionnement à l'Atelier parisien d'urbanisme, 17, boulevard Morland (4e). - Montant : 6.076.000 euros.
2002, DAUC 209 - Subvention de fonctionnement au "Pavillon de l'Arsenal", 21, boulevard Morland (4e). - Montant : 2.019.648 euros.
2002, DPA 502 - Approbation du contrat de transaction visant à indemniser M. Yves LION, architecte, en raison des préjudices subis par lui lors de l'opération d'aménagement de l'Ilôt Schomberg (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les protocoles d'accord correspondants.
2002, DAUC 145 - Attribution de la dénomination "place Paul Tortelier" à une place du 17e arrondissement, située dans la Z.A.C de la "Porte d'Asnières".
2002, DAUC 164 - Attribution de la dénomination "place Louis Bernier" à une place du 17e arrondissement, située dans la Z.A.C. de la "Porte d'Asnières".
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2002, AJ 4 - Subvention de fonctionnement au Conseil départemental de l'aide juridique de Paris. - Montant : 3.811 euros.
2002, SG 73 - Adhésion de la Ville de Paris à l'association "France qualité publique" et versement de la cotisation correspondante. - Montant : 4.000 euros.
Mme Frédérique CALANDRA, rapporteur.
2002, DPP 32 - Dispositif "Ville vie vacances". - Subvention à l'association "La soupape ailée" dans le cadre des animations de squares du 18e arrondissement en juillet et en août 2002. - Montant : 5.500 euros.
2002, DPP 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la surveillance d'immeubles ou parties d'immeubles, d'installations et de bâtiments inoccupés non ouverts au public.
2002, PP 50 - Attribution d'une indemnité de gestion à certains fonctionnaires de la Préfecture de police.
2002, PP 106 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie à Nogent-sur-Marne (Val-de-Mane).
2002, PP 107 - Travaux de restructuration de la caserne Masséna, 3, rue Darmesteter (13e), pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2002, PP 108 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé place du Maréchal-Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne).
2002, PP 109 - Dispositions et grilles de rémunération applicables aux ouvriers-nettoyeurs, agents contractuels de droit public de la Préfecture de police visés par l'article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
2002, PP 110 - Fixation des seuils d'engagement des poursuites par voie de commandement et de saisie-exécution et autorisation permanente au receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France de poursuivre le recouvrement des créances de la Préfecture de police d'un montant inférieur à 1.500 euros.
2002, PP 112 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l'année 2002.
2002, PP 116 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société SICRA relatif à la construction du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris - Z.A.C. Front de Seine - Ilot 4.2 à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine).
2002, PP 118 - Indemnisation des sorties effectuées à partir de 19 heures par les techniciens de la Préfecture de police affectés au 6e bureau de la Direction de la Protection du public pour réaliser les enquêtes nécessaires à l'instruction des dossiers liés aux plaintes des usagers dans le domaine des nuisances sonores et olfactives.
2002, PP 119 - Modification de la délibération 2002 PP 83-1° des 18 et 19 novembre 2002 portant création d'une indemnité d'administration et de technicité pouvant être octroyée à certains personnels de la Préfecture de police et fixation des modalités d'attribution du régime indemnitaire susceptible d'être octroyé à ses personnels.
2002, SGCP 14 - Programme 2003 de formation des élus parisiens.
2002, SGCP 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.557.000 euros.
2002, SGCP 17 - Fixation des tarifs des consommations de la buvette du Conseil de Paris.
2002, SGCP 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention relative à la contribution du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2002, JS 57 - Subvention à la Fédération française de savate, boxe française et disciplines associées. - Montant : 20.000 euros.
2002, JS 58 - Subvention à l'Association Protéines 15 (15e). - Montant : 700 euros.
2002, JS 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'association "Espérance Paris 19" (19e). - Subvention à ladite association. - Montant : 10.849 euros.
2002, JS 163 - Approbation de la convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association Paris Handball club. - Approbation du versement d'une subvention complémentaire au titre de 2002 à ladite association. - Montant : 47.125 euros. - Approbation du recours à l'article 30 du Code des marchés publics pour le versement dues par la Ville de Paris à ladite association pour des prestations de billetterie et de communication. - Montant : 310.153 euros H.T.
2002, JS 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs pour la saison 2002-2003 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "GYM'PARIS 15". - Montant : 8.000 euros.
2002, JS 186 - Subvention au Comité départemental de rugby de Paris (12e). - Montant : 6.100 euros.
2002, JS 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (11e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de 2002. - Montant : 120.700 euros.
2002, JS 248 - Subvention à l'association "Paris aquatique" (11e). - Montant : 7.000 euros.
2002, JS 249 - Subvention à l'association "Latina Paris 3" (3e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 263 - Subvention à la Fédération française de volleyball (19e). - Montant : 10.671 euros.
2002, JS 267 - Subvention à l'association "Petits Princes" (14e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 278 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet sports". - Subvention correspondante. - Montant : 76.225 euros.
2002, JS 299 - Subvention à l'association "Attitude sport" (10e) pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de 2002. - Montant : 750 euros.
2002, JS 301 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "Club recherche et loisirs 10e" pour la mise en place d'une animation sportive de prévention sur le terrain d'éducation physique de La Grange aux Belles (10e). - Montant : 7.200 euros.
2002, JS 302 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'"Association des équipes d'amitié" (10e) pour la mise en place d'une animation sportive de prévention sur le terrain d'éducation physique Verdun (10e). - Montant : 10.000 euros.
2002, JS 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'association "Paris football club - centre animation jeunesse" (12e). - Montant : 45.735 euros.
2002, JS 312 - Subvention à l'Association internationale de la paix dans le sport "A.I.P.S.". - Montant : 6.000 euros.
2002, JS 313 - Subvention à la Fédération française de handball. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 26.679 euros.
2002, JS 314 - Subvention à l'association "Les amis de Massabielle" (6e). - Montant : 1.921 euros.
2002, JS 342 - Subvention à la Ligue de Paris - Ile-de-France de handball. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 22.867 euros.
2002, JS 356 - Subvention à l'association Club athlétique des sports généraux (C.A.S.G.) (16e) au titre de ses activités sportives parisiennes en 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec cette association. - Montant : 91.470 euros.
2002, JS 357 - Subvention à l'association "Le Stade français" (16e) au titre de ses activités sportives parisiennes en 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec cette association. - Montant : 171.000 euros.
2002, JS 360 - Approbation de la convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris, l'association Métro-Racing club de France et la société anonyme sportive professionnelle Racing club de France rugby. - Approbation du versement d'une subvention complémentaire au titre de 2002 (saison sportive 2001-2002) à la société Racing club de France rugby. - Montant : 60.280 euros. - Approbation du recours à l'article 30 du Code des marchés publics pour le versement des sommes dues par la Ville de Paris à la société Racing club de France rugby pour des prestations de billetterie, des prestations de billetterie et de communication. - Montant : 24.990 euros H.T.
2002, JS 415 - Subvention à l'association "Lames du Marais" (4e). - Montant : 1.798 euros.
2002, JS 428 - Subvention de fonctionnement à l'Office municipal des sports du 18e arrondissement. - Montant : 18.000 euros.
2002, JS 430 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Les Petits Pierrots" (20e) pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le terrain d'éducation physique des Haies (20e). - Montant : 12.510 euros.
2002, JS 431 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'association "Paris football club - Centre animation jeunesse" (12e). - Montant : 9.822 euros.
2002, JS 432 - Subvention à l'association "Le Rassemblement par le sport" (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 22.867 euros.
2002, JS 433 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à "l'association des centres d'aide et de secours à l'adolescence" (A.C.A.S.A.) (19e) pour la mise en place d'animations sportives de prévention au gymnase, 84, rue Curial (19e). - Montant : 2.661 euros.
2002, JS 434 - Subvention à l'association "Fédération sportive et gymnique du travail - Comité de Paris" pour la mise en place d'animations sportives de prévention (19e). - Montant : 1.524 euros.
2002, JS 435 - Subvention à l'association "France Plurielle" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2002 (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 1.524 euros.
2002, JS 439 - Subvention de fonctionnement à l'Office municipal des sports du 3e arrondissement. - Montant : 8.000 euros.
2002, JS 446 - Subvention au Comité départemental de Paris de football (13e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 448 - Subvention à la Ligue de Paris de judo (14e). - Montant : 12.200 euros.
2002, JS 449 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "SOCRATE" (20e) pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le terrain d'éducation physique du square du Commandant de l'Herminier (20e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 450 - Subvention à l'association "Paris sport club" pour la mise en place d'animations sportives de prévention (20e). - Montant : 8.900 euros.
2002, JS 451 - Subvention à l'association "Sports pour tous" (20e). - Montant : 1.524 euros.
2002, JS 452 - Subvention à l'"Association Versailles 2000 - Quilles de Huit". - Montant : 1.372 euros.
2002, JS 457 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'association "Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul" (10e). - Montant : 1.524 euros.
2002, JS 460 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Office municipal des sports du 20e arrondissement. - Subvention. - Montant : 25.400 euros.
2002, JS 473 - Subvention à l'association "Les as du 19e" (19e). - Montant : 850 euros.
2002, JS 476 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association Paris profession sport et jeunesse (13e). - Montant : 35.000 euros.
2002, JS 477 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fédération française de natation (20e). - Montant : 100.000 euros.
2002, JS 481 - Subvention au "Sporting club Maccabi-Paris" (11e). - Montant : 7.000 euros.
2002, JS 484 - Subvention à la F.F.T.T. Ligue régionale d'Ile-de-France de tennis de table, Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - Montant : 9.146 euros.
2002, JS 504 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 2e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.
2002, JS 506 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 4e arrondissement. - Montant total : 2.650 euros.
2002, JS 507 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 5e arrondissement. - Montant total : 2.484 euros.
2002, JS 508 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 6e arrondissement. - Montant total : 9.820 euros.
2002, JS 509 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 7e arrondissement. - Montant total : 7.961 euros.
2002, JS 510 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 8e arrondissement. - Montant total : 3.694 euros.
2002, JS 511 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 9e arrondissement. - Montant : 250 euros.
2002, JS 512 - Subvention à une association du 9e arrondissement. - Montant : 18.000 euros.
2002, JS 513 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 16.497 euros.
2002, JS 514 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 12e arrondissement. - Montant total : 1.880 euros.
2002, JS 515 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 13e arrondissement. - Montant total : 3.110 euros.
2002, JS 516 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 14e arrondissement. - Montant total : 2.580 euros.
2002, JS 517 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 15e arrondissement. - Montant total : 9.527 euros.
2002, JS 518 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 16e arrondissement. - Montant total : 9.632 euros.
2002, JS 519 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 3.900 euros.
2002, JS 520 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 18e arrondissement. - Montant total : 3.859 euros.
2002, JS 521 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 19e arrondissement. - Montant total : 14.735 euros.
2002, JS 522 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 7.650 euros.
2002, JS 523 - Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives (disciplines olympiques). - Montant total : 38.620 euros.
2002, JS 524 - Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives (disciplines non olympiques, multisports pour handicapés et scolaires). - Montant : 65.568 euros.
2002, JS 525 - Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. - Montant total : 65.044 euros.
2002, JS 526 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives de l'enseignement supérieur et dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 37.270 euros.
2002, JS 527 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 14.934 euros.
2002, JS 528 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activités s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 37.366 euros.
2002, JS 529 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activités s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 29.776 euros.
2002, JS 530 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 20.793 euros.
2002, JS 531 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives handisport et de sport adapté et dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 13.922 euros.
2002, JS 532 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 92.420 euros.
2002, JS 541 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse et des 2 courts de tennis du tennis Friant, 17 ter, rue de Coulmiers (14e).
2002, JS 545 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'assainissement et la création d'allée de circulation aux abords du terrain de rugby du stade Jean-Bouin (16e).
2002, JS 547 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réaliser des travaux d'adaptation des locaux aux personnes handicapées et d'améliorer le traitement d'eau du bassin-école au centre sportif Jean-Dame (2e).
2002, JS 548 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour réaliser l'adaptation des locaux aux personnes handicapées au centre sportif Montherlant (16e).
2002, JS 550 - Subvention à l'Association Amicale française des coureurs de fond d'Ile-de-France (12e). - Montant : 2.000 euros.
2002, JS 551 - Subvention à la Fondation nationale de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). - Montant : 239.721 euros.
2002, JS 556 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 5 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement des vestiaires et des douches, l'installation d'un système de vidéo-surveillance aquatique et d'amélioration de la filtration, l'installation d'une correction acoustique dans le hall bassins et la mise en place de vitrages isolant à la piscine du centre sportif Dauvin (18e).
2002, JS 558 - Subvention à l'association "Liberté aux joueuses - (LAJ)". - Montant : 6.000 euros.
2002, JS 562 - Subvention à l'association Paris Versailles. - Montant : 18.500 euros.
2002, JS 572 - Subventions compensatrices de loyer au titre de 2002 à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (11e). - Montant total : 90.292 euros.
2002, JS 573 - Subventions compensatrices de loyers pour 2002 à la Fédération française de natation (FFN) dont le siège social est situé 148, avenue Gambetta (20e) ; au Comité d'Ile-de-France de la Fédération française de natation dont le siège social est situé 163, boulevard Mortier (20e) ; au Comité départemental de natation de Paris dont le siège social est situé 163, boulevard Mortier (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la Fédération française de natation et le Comité d'Ile-de-France de la Fédération française de natation. - Montant total : 253.124 euros.
2002, JS 574 - Subvention compensatrice de loyer au titre de 2002 à l'association "Fédération française handisport" (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec cette association. - Montant : 99.690 euros.
2002, JS 576 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux de réalisation de 2 mats d'éclairage dans le cadre de la rénovation du stade de rugby du centre sportif Jean-Bouin (16e).
2002, JS 577 - Subvention à l'association "SOUNDIATA NOUVELLE" (9e). pour la mise en place d'animation sportives de prévention au cours de l'année 2002. - Montant : 686 euros.
2002, JS 578 - Subvention au Roller squad Institut (13e). - Montant : 3.150 euros.
2002, JS 579 - Subvention à l'association Omniperformances (13e). - Montant : 1.000 euros.
2002, JS 598 - Subvention à l'association "KISEIKAI" (11e). - Montant : 5.000 euros.
2002, JS 601 - Subvention au Club athlétique de Paris (14e). - Montant : 83.800 euros.
2002, JS 602 - Subvention à l'association "Centre de formation de football de Paris" (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 52.000 euros.
2002, JS 603 - Subvention à l'association "En avant de Paris" (14e). - Montant : 16.800 euros.
2002, JS 604 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Sporting club universitaire de France" (17e). - Subvention. - Montant : 22.900 euros.
2002, JS 605 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Cercle féminin de Paris" (16e). - Subvention correspondante. - Montant : 9.200 euros.
2002, JS 606 - Subvention à la Ligue de Paris de judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées (14e). - Montant : 12.200 euros.
2002, JS 607 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "GRS Paris Centre" (1er). - Subvention correspondante. - Montant : 14.000 euros.
2002, JS 608 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Espérance de Reuilly" (12e). - Montant : 15.300 euros.
2002, JS 609 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Football club des Gobelins" (13e). - Montant : 45.800 euros.
2002, JS 610 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Union sportive olympiades Massif central" (13e). - Subvention correspondante. - Montant : 11.000 euros.
2002, JS 611 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris 13 tennis de table". - Subvention correspondante. - Montant : 12.000 euros.
2002, JS 612 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Alésia Football Club" (14e). - Montant : 40.200 euros.
2002, JS 613 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "GYM'PARIS 15". - Subvention correspondante. - Montant : 16.800 euros.
2002, JS 614 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Olympique Montmartre Sports" (18e). - Montant : 30.500 euros.
2002, JS 615 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Espérance sportive parisienne" (18e). - Subvention correspondante. - Montant : 53.500 euros.
2002, JS 616 - Subvention au Club sportif Paris 19. - Montant : 18.000 euros.
2002, JS 617 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Amicale Manin Sport" (19e). - Montant : 12.200 euros.
2002, JS 618 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Club sportif multisport du 20e". - Montant : 12.200 euros.
2002, JS 619 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "COOPYR SPORTIF". - Subvention correspondante. - Montant : 9.200 euros.
2002, JS 621 - Subvention à l'association Paris Horse Show (4e). - Montant : 21.551 euros.
2002, JS 623 - Subvention à la Fédération des oeuvres laïques de Paris (19e). - Montant : 22.000 euros.
2002, JS 628 - Subvention au Comité départemental de spéléologie de Paris (11e). - Montant : 760 euros.
2002, JS 646 - Subvention au Comité départemental de Paris de football (13e). - Montant : 30.000 euros.
2002, JS 652 - Subvention à l'association "Les mouettes de Paris" (19e). - Montant : 7.000 euros.
2002, JS 654 - Subvention à l'Académie des sports (16e). - Montant : 10.000 euros.
2002, JS 655 - Subvention au "Comité français Pierre-de-Coubertin" (13e). - Montant : 2.000 euros.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2002, DAC 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l'association "CD-ROM résistance Ile-de-France" située 1-18, place Duplex (15e) un avenant à la convention d'objectifs de 1999 relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement.
2002, DAC 567 - Subvention à l'association "Comité Tlemcen Paris". - Montant : 1.524 euros.
2002, ASES 109 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens de la Résistance - Région Paris - Ile-de-France - Centre A/345, 8, rue Riesener (12e). - Montant : 500 euros.
2002, ASES 157 - Subvention de fonctionnement de 15.242 euros à la Confédération des combattants volontaires de la Résistance, 10, rue de Pyramides (1er), au titre de 2002.
2002, ASES 183 - Subvention de fonctionnement de 15.247 euros et subvention exceptionnelle de 1.143 euros pour l'achat d'un drapeau à l'association "Comité départemental de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie" située 13, rue Edouard-Manet.
2002, ASES 190 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 3e "F.N.A.C.A. du 3e" et Comité d'entente du 3e.
2002, ASES 193 - Subvention à l'association "Union nationale des combattants du Département de Paris - Section du 18e arrondissement", 3, rue d'Oslo (18e). - Montant : 457 euros.
2002, ASES 199 - Revalorisation de subventions compensatrices de loyer à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre.
2002, ASES 200 - Revalorisation de subventions compensatrices de loyer à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre.
2002, ASES 203 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre sises dans le 3e arrondissement, au titre de l'exercice 2002. - Montant total : 1.710 euros.
2002, ASES 204 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 3.325 euros.
2002, ASES 205 - Subvention de fonctionnement à l'association "Comité de la Flamme sous l'Arc-de-Triomphe" située 23, rue Jacques-Ibert (17e). - Montant : 15.885 euros.
2002, ASES 206 - Subvention de fonctionnement à l'association "Union des anciens combattants de la Préfecture de police et de la police de la Région parisienne" située Ile de la Cité (4e). - Montant : 800 euros.
2002, ASES 207 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants. - Montant total : 5.885 euros.
2002, ASES 214 - Subventions de 1.910 euros à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002.
2002, ASES 215 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre, au titre de l'exercice 2002. - Montant total : 3.210 euros.
2002, ASES 220 - Subvention de fonctionnement à l'Association nationale des anciens et amis d'Indochine et du souvenir indochinois" située 15, rue de Richelieu (1er). - Montant : 3.430 euros.
2002, ASES 221 - Subvention de fonctionnement à l'association "Libération nord - Le plus ancien des mouvements de résistance" située 5, rue de l'Asile-Popincourt (11e).
2002, ASES 222 - Subvention de fonctionnement à l'Association des amputés grands blessés et victimes de guerre, Section Paris Ile-de-France" située 8, rue Roquépine (8e).
2002, ASES 223 - Subvention de fonctionnement à une association d'anciens combattants victimes de guerre du 5e arrondissement "UNC du 5e".
2002, ASES 224 - Subvention de fonctionnement à la Conférence des associations et des Fédérations d'anciens combattants du 10e arrondissement de Paris - CAFAC du 10e, Mairie du 10e, 72, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Montant : 950 euros.
2002, ASES 225 - Subvention de fonctionnement à la Section locale du 12e arrondissement de l'Association des déportés, internés, résistants et patriotes de Paris - ADIPR, 72, rue Claude-Decaen (12e), au titre de l'exercice 2002. - Montant : 475 euros.
2002, ASES 226 - Subvention de fonctionnement au Comité du 19e arrondissement de Paris de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - ANACR du 19e, 33, rue Compans (19e), au titre de l'exercice 2002. - Montant : 600 euros.
2002, ASES 227 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. du 20e arrondissement, 6, rue Tolain (20e), au titre de l'exercice 2002. - Montant : 700 euros.
2002, ASES 228 - Subvention de fonctionnement à l'association "Le Comité d'entente des associations d'anciens combattants victimes de guerre du 6e" (6e).
2002, ASES 229 - Subvention de fonctionnement à l'association d'anciens combattants et victimes de guerre du 10e arrondissement "ANACR du 10e".
2002, ASES 233 - Subvention de fonctionnement à l'association "La société mutualiste" dite "Les médaillés militaires" située 36, rue de la Bienfaisance (8e) pour sa 222e section située 37, rue Capitaine-Marchal (20e).
2002, ASES 234 - Subvention de fonctionnement de 7.100 euros à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité départemental de Paris située 79, rue Saint-Blaise (20e).
2002, ASES 235 - Subvention de fonctionnement au Service juridique et social d'Ile-de-France de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A., 37, rue de Gâtines (20e). - Montant : 800 euros.
2002, ASES 236 - Subvention d'équipement à l'association "Club informatique FNACA -Paris" située 41, rue Nationale (13e), pour l'acquisition de matériel informatique.
2002, ASES 240 - Subvention de fonctionnement à l'Association du foyer de l'Institution nationale des Invalides située 6, boulevard des Invalides (7e).
2002, ASES 241 - Subvention de fonctionnement à l'association "Union nationale des combattants du Département de Paris" - UNC du 12e, 160, avenue Daumesnil (12e).
2002, ASES 249 - Subventions en faveur de 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 7.472 euros.
2002, ASES 253 - Subvention de fonctionnement à l'association nationale des anciens du régiment d'infanterie - chars de marine (RICM) (16e) au titre de 2002. - Montant : 915 euros.
2002, ASES 254 - Subventions de fonctionnement en faveur de 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 2.677 euros.
2002, ASES 255 - Subventions de fonctionnement en faveur de 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2002. - Montant total : 3.659 euros.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
2002, DAEE 34 - Subvention à l'association "Quartier Drouot" à titre de soutien à l'organisation des "Trois jours du quartier Drouot" qui se sont tenus les 3, 4 et 5 octobre 2002. - Montant : 12.200 euros.
2002, DAEE 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Signé Paris" prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association pour l'organisation de l'exposition "Des artisans magiciens réinventent Paris". - Montant : 31.000 euros.
2002, DAEE 37 - Subvention à la Société d'encouragement aux métiers d'art (12e) à titre de la contribution de la Ville de Paris au prix départemental de Paris "SEMA jeunes" pour l'année scolaire 2001-2002. - Montant : 763 euros.
2002, DAEE 38 - Subvention de fonctionnement dans le cadre de la Politique de la ville à l'association "Fontaine au Roi Initiative" (11e). - Montant : 5.530 euros.
2002, DFAE 116 - Subvention à l'association des commerçants "Le Faubourg Saint-Germain" (7e) pour la réalisation d'une animation commerciale. - Montant : 6.400 euros.
2002, DFAE 144 - Subvention à l'association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen - Championnet pour la réalisation d'une animation commerciale. - Montant : 3.000 euros.
2002, DFAE 155 - Fixation des droits de place sur le marché d'Aguesseau (7e).
2002, DFAE 174 - Tenue supplémentaire du marché découvert alimentaire Bercy (12e), le mercredi après-midi.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
2002, DPE 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'EGYPTIAN ARAB INTERNATIONAL INVESTMENT COMPANY SAA EAR et avec l'INTERNATIONAL LEBANON WATER COMPANY SAL, deux conventions en vue de confier au Centre de Recherche et de Contrôle des Eaux de Paris l'exécution de prestations de contrôle de qualité pour deux installations de traitement et de conditionnement d'eau en bonbonnes.
2002, DPE 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de plaques indicatrices destinées aux ouvrages du réseau d'assainissement parisien.
2002, DPE 131 - Modifications des modalités d'organisation de travail des personnels ouvriers du C.R.E.C.E.P., de la section de l'assainissement de Paris et de la section des barrages réservoirs de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris.
2002, DVD 212 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'approvisionnement en carburants et en combustibles à la circonscription de l'Ourcq touristique de la section des canaux.
2002, DVD 248 - Subvention à l'association SIRIUS (4e). - Montant : 5.000 euros.
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
2002, DPE 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'équipements de protection individuelle spécifiques aux agents de la Direction de la Protection de l'Environnement et de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts.
2002, DPE 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la vérification et la maintenance des installations de détection et d'alarme incendie dans les locaux de la Direction de la Protection de l'Environnement.
Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.
2002, DPE 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de produits destinés à l'enlèvement des graffiti (2 lots).
2002, DPE 129 - Subvention à la Société coopérative d'intérêt collectif ATKELI, 55, rue Greneta (2e). - Montant : 15.000 euros.
2002, DPE 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention annuelle avec l'association "AIRPARIF" fixant d'une part, le montant de la subvention de fonctionnement attribué à l'association pour l'exercice 2002 et entérinant d'autre part, l'accord des deux parties pour redéfinir en 2003 un nouveau cadre conventionnel de collaboration.
2002, DPE 134 - Subvention à l'association "Comité de Paris de la Ligue contre le cancer", 13, avenue de la Grand Armée - 7 (16e). - Montant : 110.586,52 euros.
2002, DPE 135 - Subvention à l'association Ile de France Environnement, 50, avenue Edison (13e). - Montant : 15.245 euros.
2002, DPE 136 - Subvention à l'association A.D.U.A., 37, boulevard Saint-Martin (3e). - Montant : 1.500 euros.
2002, DPE 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer d'une part, un avenant n° 2 au marché signé avec la société C.G.E.A. pour la collecte quotidienne des ordures ménagères à Paris - lot n° 1 : 1er, 2e, 7e, 15e et 18e arrondissements et, d'autre part, un avenant n° 4 au marché signé avec le groupement solidaire GSP/SITA IdF pour la collecte quotidienne des ordures ménagères à Paris - lot n° 2 : 3e, 4e, 10e, 11e, 13e et 19e arrondissements.
2002, DPE 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de groupement de commande constitué auprès de l'U.G.A.P. pour acquérir des fournitures de produits en métal et quincaillerie, relatif aux modalités de paiement.
2002, PJEV 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour des travaux de pierre de taille pour la mise en sécurité de la balustrade du square Emile Chautemps (3e).
2002, PJEV 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 87/23-193/ 5 au marché signé avec MM. A. PROVOST, G. CLEMENT, P. BERGER, JM LLORCA et les sociétés JP. VIGUIER SA D'ARCHITECTURE et SGTE pour la suppression d'éléments de mission non exécutés dans le cadre de la maîtrise d'oeuvre du parc André-Citroën (15e).
2002, PJEV 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la végétalisation de l'esplanade Didot - Alésia (14e).
2002, PJEV 152 - Subvention de fonctionnement à la Régie de quartier : "Les Amandines". - Montant : 3.500 euros.
2002, PJEV 153 - Subvention à l'association "Quartier Saint-Bernard". - Montant : 2.000 euros.
2002, PJEV 155 - Subvention à l'association l'Ecole du Chat (18e). - Montant : 4.740 euros.
2002, PJEV 156 - Subvention de fonctionnement à l'association "Jeunes pour la Nature Ile de France". - Montant : 2.500 euros.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2002, DASCO 324 - Indemnisation amiable de M. Laurent COURAUD et de FRANCETEL S.A. en réparation des dommages subi suite à des dégâts des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2002, DASCO 358 - Indemnisation amiable de Mme LECOQ-VALLON en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2002, DMG 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 4 lots concernant le nettoyage courant des locaux de bâtiments relevant de la Ville de Paris, pour une période d'un an à compter de leur notification et reconductibles dans les mêmes termes au maximum 2 fois.
2002, DMG 100 - Admission en non-valeurs d'anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2002.
2002, DMG 115 - Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture et de la maintenance de matériels électroménagers, en 6 lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux Mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.
2002, DMG 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de quincaillerie générale, électricité, bâtiment, bois et dérivés, métaux ferreux et non ferreux, en 4 lots séparés, destinés à l'entretien des locaux des services de la Ville de Paris pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction par décision expresse, pour une même durée et au plus 2 fois.
2002, DRH 78 - Modification de la délibération D. 896, en date du 25 juin 1990, modifiée, portant régime indemnitaire relatif aux contraintes horaires des personnels ouvriers des services techniques de la Propreté de Paris.
2002, DRH 102 - Modification de la délibération D. 2217-1°, en date des 10 et 11 décembre 1990 fixant le statut particulier du corps des adjoints administratifs de la Commune de Paris.
2002, DRH 108 - Modification des délibérations fixant le statut particulier applicable à certains corps de catégorie B de la Commune de Paris.
2002, DRH 109 - Modification des délibérations fixant le statut particulier applicable à certains corps de catégorie A de la Commune de Paris.
2002, DRH 117 - Statut particulier, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicable au corps de technicien de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris.
2002, DRH 123 - Avis sur 2 projets de décret et un projet d'arrêté interministériel modifiant le statut particulier, le classement hiérarchique et l'échelonnement indiciaire applicables au corps des administrateurs de la Ville de Paris.
2002, DRH 124 - Modification de la délibération D. 1754-2°, en date du 28 novembre 1983, modifiée, relative au statut particulier applicable au corps de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris.
2002, DRH 130 - Modification de la délibération M. 93, en date du 25 avril 1977, modifiée, relative à l'attribution d'une indemnité spéciale de sujétions à certains personnels ouvriers de la Commune de Paris.
2002, DRH 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP).
2002, DSTI 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 3 lots indissociables pour le remplacement d'une machine de mises sous plis "Pitney Bowes 8300" par la fourniture d'un système de mises sous plis neuf, d'une capacité identique.
2002, DSTI 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance du progiciel "moteur PLEIADES" noyau progiciel de l'application comptable municipale SYSIF édité et distribué par la société "SOPRA GROUP".
2002, DSTI 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance des progiciels des gammes "Business Objects" édité par la société "BUSINESS OBJECTS S.A.".
2002, DSTI 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance évolutive et curative du logiciel THEMISA de contrôle du seuil des marchés publics utilisé par l'ensemble des directions de la Ville de Paris.
2002, DSTI 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'adhésion à un groupement de commandes constitué auprès de l'UGAP afin de permettre l'acquisition de matériels micro-informatiques (micro-ordinateurs et stations de travail) de marques différentes destinés aux services de la Ville de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.
2002, DVLR 41 - Subvention de fonctionnement à l'association "Droits et défense des locataires du nouveau Charolais Sablière" (12e). - Montant : 381 euros.
2002, DVLR 43 - Subvention à "l'Association familiale catholique de Saint-Honoré d'Eylau" (16e). - Montant : 3.048 euros.
2002, DVLR 51 - Subvention au "Comité local d'animation sociale et de solidarité du 17e arrondissement de Paris". - Montant : 6.914 euros.
2002, DVLR 62 - Subvention au "Comité municipal des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement". - Montant : 8.606 euros.
2002, DVLR 75 - Subvention à "l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e" (ARD 16). - Montant : 22.867 euros.
2002, DVLR 76 - Subvention à l'association "Foyer Sophie Germain" (4e). - Montant : 1.524 euros.
2002, DVLR 77 - Subvention à l'association "Croix rouge française" (8e) et oeuvrant dans le 4e arrondissement grâce à sa délégation locale. - Montant : 1.829 euros.
2002, DVLR 78 - Subvention à l'"Association des cités du secours catholique" (7e) et oeuvrant dans le 4e arrondissement. - Montant : 2.286 euros.
2002, DVLR 98 - Subvention à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul - Saint-Gervais" (4e). - Montant : 686 euros.
2002, DVLR 99 - Subvention à l'association "Tatoulu" (16e). - Montant : 3.811 euros.
2002, DVLR 100 - Subvention à l'association "Les gamins du Marais" (4e). - Montant : 666 euros.
2002, PJEV 158 - Indemnisation amiable de différents tiers, pour dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2002, PP 115 - Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2002, DPVI 160 - Politique de la ville. - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association "La Pépinière Mathis", 7-9, rue Mathis (19e), pour l'équipement de son local d'activité dans le 19e arrondissement.
2002, DVLR 128 - Subvention d'équipement à l'association Jean-Cotxet pour l'aménagement d'un local supplémentaire destinée à l'Equipe de développement local du site CCAK-Riquet (19e). - Montant : 4.905,46 euros.
2002, DVLR 137 - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier de la Goutte-d'Or (18e). - Montant total : 47.147 euros.
2002, DVLR 138 - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin - Buisson Saint-Louis - Sainte-Marthe - La Grange-aux-Belles (10e). - Montant total : 89.967 euros.
2002, DVLR 139 - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte de Montmartre - Porte de Clignancourt (18e). - Montant total : 56.295 euros.
2002, DVLR 161 - Subvention d'équipement à l'association Caravansérail Développement pour la réalisation de travaux et l'achat d'équipement divers et informatique pour le local situé 4, rue Franc-Nohain (13e). - Montant : 8.000 euros.
2002, DVLR 201 - Subvention régionale dans le cadre de la politique de la ville pour 2002. - Montant : 365.877 euros.
Mme Martine DURLACH, rapporteur.
2002, DASCO 280 - Subvention à l'association "Société centrale d'apiculture, de sériculture, d'insectologie et de zoologie agricole" (14e). - Montant : 5.700 euros.
2002, DASCO 325 - Subvention à l'association "La Maison internationale du violon", 5-7, avenue Mac-Mahon (17e). - Montant : 30.000 euros.
2002, DASCO 346 - Subvention à une association au titre de la politique de la ville dans le 14e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.
2002, DASCO 347 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville dans le 17e arrondissement. - Montant total : 2.577 euros.
2002, DASCO 356 - Subvention à l'association départementale des parents d'élèves de l'enseignement public - Paris. - Montant : 20.000 euros.
2002, DASCO 360 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 45 marchés relatifs à l'organisation des séjours de vacances d'été des jeunes parisiens de 4 à 16 ans pour l'été 2003 avec reconduction pour les étés 2004 et 2005 en application de l'article 30 du Code des marchés publics.
2002, DASCO 361 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché relatif à l'organisation de 128 croisières escales sur la Seine à l'attention des enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du Code des marchés publics.
2002, DASCO 362 - Subvention à une association du 10e arrondissement. - Montant : 1.826 euros.
2002, DASCO 364 - Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. - Montant : 1.522 euros.
2002, DASCO 365 - Attribution du nom de Suzanne VALADON au lycée municipal, 7, rue Ferdinand-Flocon (18e).
2002, DPA 280 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société S.A. ALGECO (mandataire) et de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Guillaume D'ASTORG, architecte, relatifs à la construction d'une école maternelle relais de 4 classes, 19-23, rue Léon (18e).
2002, DPA 351 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école maternelle, 29, avenue Gambetta (20e).
2002, DPA 419 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'un centre de ressources et d'une aire de jeux pour l'école élémentaire, 28-32, rue Pierre-Larousse (14e).
2002, DPA 461 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en sécurité de la verrière de l'escalier principal et de reconstruction du mur mitoyen au lycée d'enseignement industriel Camille-Jenatsy (18e).
2002, DPA 462 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour à l'école polyvalente, 142, rue des Poissonniers (18e).
2002, DPA 463 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de reconstruction du sol de cour à l'école élémentaire, 4, rue Charles-Hermite (18e).
2002, DPA 489 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux visant à la réfection des peintures au lycée Lucas-de-Nehou (14e).
2002, DPA 499 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en conformité des garde-corps à l'école élémentaire, 13, rue Vulpian et à la bibliothèque Centre Paris-Lecture, 40, rue Corvisart (13e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2002, DFAE 114 - Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts" - aux Assemblées générales de la S.E.M.A.V.I.P. à voter en faveur des modifications statutaires de la société rendues nécessaires par la loi Nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la S.E.M.A.V.I.P.
2002, DFAE 158 - Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts" - aux Assemblées générales du P.O.P.B. à voter en faveur des modifications statutaires de la société rendues nécessaires par la loi Nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001.
2002, DGIC 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la conception de l'exposition "Le cirque à Paris" au salon d'accueil de l'Hôtel-de-Ville (4e).
2002, DGIC 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres en 8 lots pour les besoins en impression et façonnage de brochures, dépliants, affiches et autres documents.
2002, DGIC 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de transfert au marché signé avec la S.A.R.L. Phénix Arts Graphiques Europe.
2002, DPA 484 - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des 2 fontaines situées sur la place de l'Hôtel-de-Ville (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
2002, DPA 503 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 3 avenants de transfert aux marchés d'exploitation et de maintenance de centres thermiques municipaux.
2002, SG 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché en vue de la production d'un spectacle à l'occasion de la présentation des v?ux 2003 du Maire de Paris aux agents de la Ville de Paris.
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2002, DAC 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Maîtrise de Paris" située 14, rue de Madrid (8e), en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 84.700 euros.
2002, DAC 134 - Subvention à l'association "Des locataires de la Z.A.C. Vaugirard" située 12, rue Aristide-Maillot (15e). - Montant : 2.440 euros.
2002, DAC 144 - Subvention à l'association "E-Nov1" située 133, boulevard Exelmans (16e), au titre de ses activités en 2001 et 2002. - Montant : 8.000 euros.
2002, DAC 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Maison ouverte" située 108, rue du Chevaleret (13e), une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement de 24.190 euros.
2002, DAC 208 - Subvention à l'association "Place publique" située 4, rue Puits-Saint-Antoine à Marseille (Bouches-du-Rhône). - Montant : 3.800 euros.
2002, DAC 257 - Subvention à l'association "Orchestre de chambre Bernard-Thomas" située 4, rue du Foin (3e). - Montant : 20.000 euros.
2002, DAC 260 - Subvention à l'association "Inbilico". - Montant : 6.000 euros.
2002, DAC 266 - Subvention à l'association "Centre chorégraphique national de Caen - Basse Normandie" située 10, rue Pasteur à Caen (Calvados). - Montant : 22.500 euros.
2002, DAC 278 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "SKITe" située 6, rue Desargues (11e), une convention relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 51.129 euros.
2002, DAC 307 - Subvention à l'association "Atelier des Feuillantines" située 9, rue des Feuillantines (5e). - Montant : 6.000 euros.
2002, DAC 309 - Subventions de fonctionnement à des associations du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 37.000 euros.
2002, DAC 311 - Subventions aux Théâtres de l'Aquarium, du Chaudron, de l'Epée de Bois et à l'Association de recherche et de traditions de l'acteur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SCOP "Le Théâtre du soleil" une convention pour une subvention et de souscrire un avenant à la convention avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn-Carlson".
2002, DAC 320 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 17 avril 2002 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "Confluences" située 190, boulevard de Charonne (20e). - Montant : 65.500 euros.
2002, DAC 326 - Subventions de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville à des associations du 18e arrondissement. - Montant total : 103.570 euros.
2002, DAC 333 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre musical de Paris" un avenant à la convention signée le 10 avril 2002 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire. - Montant : 586.200 euros.
2002, DAC 340 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement avec l'association "Cyber Act", située 5, passage de Thionville (19e). - Montant : 31.170 euros.
2002, DAC 345 - Subvention dans le cadre de la politique de la ville à l'association "L'ours acrobate" (10e). - Montant : 1.200 euros.
2002, DAC 350 - Subventions de fonctionnement à 3 compagnies théâtrales programmées à la Maison de la poésie. - Montant total : 30.000 euros.
2002, DAC 353 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés à bons de commande pour la fourniture de vidéogrammes accessibles au prêt individuel et /ou à la consultation et destinés à divers services de la Ville de Paris.
2002, DAC 369 - Subvention de fonctionnement à l'association "La maison des illustrateurs". - Montant : 6.100 euros.
2002, DAC 377 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Musique ensemble XXe" située 3, square Roland-Garros (20e), en vue de l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.800 euros.
2002, DAC 381 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les passagers" située 16, rue de Panama à Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 22.800 euros.
2002, DAC 388 - Subvention à l'association "Compagnie R.I." située 7, rue Bourdaloue (9e). - Montant : 22.000 euros.
2002, DAC 392 - Subvention de fonctionnement à l'association "Union rationaliste", 14, rue de l'Ecole-Polytechnique (5e), afin qu'elle poursuive ses activités d'organisation de conférences et débats publics par lesquels elle contribue à la diffusion d'informations culturelles et scientifiques. - Montant : 4.000 euros.
2002, DAC 393 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention à l'Association pour la coopération de l'interprofession musicale (11e). - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 394 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association "Lecture jeunesse" (10e). - Montant : 25.000 euros.
2002, DAC 396 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention à l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e). - Montant : 22.860 euros.
2002, DAC 399 - Subvention de fonctionnement à l'association "L'espace d'un instant". - Montant : 5.000 euros.
2002, DAC 400 - Subvention de fonctionnement à l'association "Bibliothèque Medem". - Montant : 14.000 euros.
2002, DAC 405 - Subvention de fonctionnement à l'association "La voie des livres". - Montant : 8.000 euros.
2002, DAC 406 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les amis de Marcel Aymé" afin de célébrer le bicentenaire de la naissance de l'écrivain. - Montant : 5.000 euros.
2002, DAC 407 - Subvention de fonctionnement à l'association "Lire à Paris", 131, rue de Bagnolet (20e). - Montant : 12.000 euros.
2002, DAC 412 - Subvention à l'association "MELO'MEN" (Choeur international gai de Paris) au titre de ses activités en 2002. - Montant : 5.000 euros.
2002, DAC 424 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association "Musique danse XXe" située 210, rue de Belleville (20e). - Montant : 25.000 euros.
2002, DAC 425 - Subvention complémentaire de fonctionnement à l'association "Maison des conservatoires" (organisation Marathon Hugo". - Montant : 15.627 euros.
2002, DAC 427 - Subvention de fonctionnement en faveur de la musique nouvelle. - Montant : 244.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention et de souscrire 8 avenants.
2002, DAC 430 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Maison ouverte" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 54.000 euros.
2002, DAC 434 - Subvention de fonctionnement à l'association "Orchestre romantique européen". - Montant : 30.000 euros.
2002, DAC 435 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Made in Boat" relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement. - Montant : 25.000 euros.
2002, DAC 436 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Terrain d'entente un avenant relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement. - Montant : 35.000 euros.
2002, DAC 438 - Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes destinés à divers services de la Ville de Paris.
2002, DAC 440 - Subvention à l'association "La compagnie Christian Rist" située 23, rue Boyer (20e). - Montant : 22.000 euros.
2002, DAC 441 - Subvention à l'association "Centre national du théâtre". - Montant : 22.000 euros.
2002, DAC 444 - Subvention à la Fédération des petites scènes de Paris située 36, rue Bichat (10e). - Montant : 10.000 euros.
2002, DAC 445 - Subvention de fonctionnement à l'association "Mix Movement". - Montant : 12.000 euros.
2002, DAC 446 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La maroquinerie" (20e) une convention relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.
2002, DAC 448 - Subvention à l'association "Arts nuances culture" située 68, avenue Ledru-Rollin (12e). - Montant : 12.000 euros.
2002, DAC 451 - Subvention à l'association "Dédale" située chez Mme Christine LEDRU, 5, square la Champmeslé (19e). - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 453 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Technopol association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques" située 6-8, rue des Petites-Ecuries (10e), une convention relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.
2002, DAC 454 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. "Le Lucernaire Forum" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.
2002, DAC 455 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les amis de Rimbaud". - Montant : 1.500 euros.
2002, DAC 456 - Subvention de fonctionnement à l'association "Bibliothèque russe Tourgueniev". - Montant : 13.000 euros.
2002, DAC 457 - Subvention de fonctionnement à l'association "PROMES". - Montant : 3.150 euros.
2002, DAC 458 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention à l'association "Bibliothèque généalogique et d'histoire sociale" (1er). - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 459 - Subvention de fonctionnement à l'association "Les amis de Stendhal". - Montant : 1.500 euros.
2002, DAC 460 - Subvention de fonctionnement à l'association "La charte des auteurs et illustrateurs pour la jeunesse". - Montant : 4.500 euros.
2002, DAC 464 - Subvention à l'association "Jeunes talents" (2e). - Montant : 19.000 euros.
2002, DAC 465 - Subvention à l'association "L'Art de l'Enfance" située 11, avenue Robert, Le Perreux (Val-de-Marne). - Montant : 10.000 euros.
2002, DAC 467 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "GLAZ'ART" (19e) une convention relative à l'attribution d'une subvention d'aide au projet et une subvention d'aide aux charges locatives au titre de ses activités en 2002. - Montant : 31.294 euros.
2002, DAC 468 - Subvention de fonctionnement à l'association "Union des musiciens de jazz", au titre de ses activités en 2002. - Montant : 20.000 euros.
2002, DAC 469 - Subvention à l'association "Théâtre A" située 3, rue Théophile-Leducq, Pantin (Seine-Saint-Denis). - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 471 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions relatives à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement à l'association "La comédie italienne" (14e). - Montant : 38.000 euros + 19.000 euros.
2002, DAC 472 - Subvention à l'association "Portées à l'Ecran" située 12, rue Charles-Nodier (18e). - Montant : 12.000 euros.
2002, DAC 474 - Subvention à l'Association de la régie théâtrale. - Montant : 22.000 euros.
2002, DAC 477 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Halle Saint-Pierre" située 2, rue Ronsard (18e). - Montant : 44.235 euros.
2002, DAC 478 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le musée Montparnasse". - Montant : 14.958 euros.
2002, DAC 479 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation de la Cité internationale des arts située 18, rue de l'Hôtel-de-Ville (4e). - Montant : 54.684 euros.
2002, DAC 481 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre de la chanson française" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 25.000 euros.
2002, DAC 483 - Subvention à l'association "Techno plus" située 64, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). - Montant : 7.000 euros.
2002, DAC 484 - Subvention à l'Association d'échanges culturels située 43, rue Delambre (14e). - Montant : 7.000 euros.
2002, DAC 485 - Subvention à l'association "La part des anges" située 9, rue Lallier (9e). - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 487 - Subvention à l'association "Le Laboratoire Victor Vérité" située 110 bis, rue des Moines (17e). - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 488 - Subvention à l'association "Compagnie du Kaïros". - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 490 - Subvention à l'association "Orchestre et Choeur des universités de Paris" située 4, avenue Albert-de-Mun (16e). - Montant : 6.000 euros.
2002, DAC 495 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Cirkanima". - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 497 - Subvention à l'association "Louis Brouillard" située 21, rue Hermel (18e). - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 498 - Subvention de fonctionnement à l'association "Le proscenium". - Montant : 10.000 euros.
2002, DAC 499 - Subvention de fonctionnement à l'association "Et compagnie". - Montant : 7.300 euros.
2002, DAC 501 - Subvention à l'association "A mots découverts". - Montant : 6.000 euros.
2002, DAC 502 - Subvention à l'association "SLAM productions". - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 509 - Subvention à l'association "Thanh Loan". - Montant : 9.000 euros.
2002, DAC 510 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour le développement de la danse à Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 46.000 euros.
2002, DAC 511 - Subvention à l'association "Le sixième étage" située 2, rue Cail (10e). - Montant : 5.000 euros.
2002, DAC 513 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Friches théâtre urbain" un avenant à la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 514 - Subvention à l'association "Théâtre astral", parc floral de Paris (12e). - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 515 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "El Fen" (4e) une convention pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 27.000 euros.
2002, DAC 517 - Subvention à l'association "Goutte-d'Or carré d'art" située 21, rue Cavé (18e). - Montant : 2.287 euros.
2002, DAC 518 - Subvention à l'association "Théâtre des Deux Sources" située 103, avenue Félix-Faure (15e). - Montant : 10.000 euros.
2002, DAC 519 - Subvention à l'association "Spid'eka". - Montant : 6.000 euros.
2002, DAC 520 - Subvention à l'association "Bing ! Théâtre" située 77, rue Manin (19e). - Montant : 10.000 euros.
2002, DAC 521 - Subvention à l'Association des locataires de Montmartre aux artistes située 187-189, rue Ordener (18e). - Montant : 9.150 euros.
2002, DAC 523 - Subvention à l'association "Smart" située 113 bis, rue Oberkampf (11e). - Montant : 6.800 euros.
2002, DAC 524 - Subvention de fonctionnement à l'association "Acidu". - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 525 - Subvention à l'association "Vagabondanse" située 38, rue de la Folie-Méricourt (11e). - Montant : 9.000 euros.
2002, DAC 526 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Atelier musical Paris Seine" en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 13.700 euros.
2002, DAC 528 - Subvention à l'association "Les amis des orgues de Saint-Bernard de la Chapelle" située 6, rue Saint-Luc (18e). - Montant : 9.000 euros.
2002, DAC 530 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association "Paris audiovisuel maison européenne de la photographie".
2002, DAC 531 - Subventions de fonctionnement aux associations de la Fédération des associations d'arts graphiques et plastiques et de la Fédération des salons historiques du Grand-Palais. - Montant total : 51.050 euros.
2002, DAC 533 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'Association française pour le cirque de demain (17e). - Montant : 20.000 euros.
2002, DAC 535 - Subvention à l'association "Les gens d'Uterpan". - Montant : 6.000 euros.
2002, DAC 536 - Subvention de fonctionnement à l'association Culture 2013. - Montant : 11.350 euros.
2002, DAC 538 - Subvention à l'association "Union des artistes et associations culturelles du 20e arrondissement". - Montant : 15.245 euros.
2002, DAC 539 - Subvention à l'association des peintres du spectacle "A.S.P.E.C.T.S." - "Charles Bassompierre" - Maison de Radio France, 116, avenue du Président-Kennedy (16e). - Montant : 2.000 euros.
2002, DAC 541 - Subvention de fonctionnement à l'association "Paroles de théâtre Cassandre". - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 544 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "PROCREART" (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 38.000 euros.
2002, DAC 545 - Subvention à l'association "Thel danse" située 8, avenue René-Coty (14e). - Montant : 9.800 euros.
2002, DAC 546 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SCOP "Ici-même", Montreuil (Seine-Saint-Denis). - Montant : 25.000 euros.
2002, DAC 548 - Subvention à l'association "Intervalles". - Montant : 6.000 euros.
2002, DAC 552 - Subvention à l'Association pour la promotion des arts à l'Hôtel-de-Ville (4e). - Montant : 146.458 euros.
2002, DAC 553 - Subvention de fonctionnement à l'association "La Commanderie du Clos-Montmartre". - Montant :1.524 euros.
2002, DAC 556 - Subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. LIV. - Montant : 15.000 euros.
2002, DAC 557 - Subvention à l'Association de prévention du site de la Villette située 211, avenue Jean-Jaurès (19e). - Montant : 4.500 euros.
2002, DAC 559 - Subvention à l'association "Les artistes du 10e arrondissement" située 1, place de Stalingrad (10e). - Montant : 3.048 euros.
2002, DAC 560 - Subvention de fonctionnement à l'Association des artistes du 5e. - Montant : 1.524 euros.
2002, DAC 561 - Subvention de fonctionnement à l'Association des amis de Francisque Poulbot, 9, avenue Junot (18e). - Montant : 1.000 euros.
2002, DAC 562 - Subvention à l'association "Kilomètre 0". - Montant : 2.000 euros.
2002, DAC 563 - Subvention à l'association "Centre d'art en mouvement" (9e). - Montant : 7.622 euros.
2002, DAC 570 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le temps des rues" un avenant à la convention du 25 juillet 2002 relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 43.960 euros.
2002, DAC 571 - Subvention à l'association "Coeur de Licor" (18e). - Montant : 14.000 euros.
2002, DAC 574 - Subvention à l'association "La Compagnie des Brigandins". - Montant : 7.500 euros.
2002, DAC 577 - Subvention à l'association "Regard en France Compagnie". - Montant : 15.245 euros.
2002, SG 19 - Subvention à l'association "un cinéma du côté des enfants" (14e), afin de promouvoir l'éveil artistique des écoliers parisiens par le cinéma.
2002, SG 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Scénario" située 6, rue Francoeur (18e), afin de contribuer au développement de projets de films cinématographiques de long métrage.
2002, SG 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Ligh Cone" située 12, rue des Vignoles (20e), afin de mener à bien le projet intitulé, les séances "Scratch", qui sont des projections de films expérimentaux au Centre Wallonie-Bruxelles, rue Quincampoix (4e).
2002, SG 54 - Subvention à l'association "Les toiles enchantées" située 2, impasse Octave, Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), dont le but est de programmer des séances de cinéma dans les hôpitaux pédiatriques, centres de pédiatrie et instituts pour enfants handicapés de Paris.
2002, SG 56 - Subvention d'équipement à la S.A. "L'entrepôt", 7-9, rue Francis-de-Pressensé (14e).
2002, SG 57 - Subvention d'équipement à la S.A.S. "Cinéma Mac-Mahon", 5-7, avenue Mac-Mahon (17e).
2002, SG 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association "Le centre audiovisuel de Paris" (1er) relative à la 2e tranche du projet de numérisation et d'évolution du système de consultation du forum des images.
2002, SG 59 - Subvention à l'association "Le centre audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), relative à l'alourdissement des frais de maintenance, des frais de personnels et de sécurisation du réseau informatique.
2002, SG 60 - Subvention de fonctionnement à l'association "Documentaires sur grand écran" (19e).
2002, SG 63 - Subvention de fonctionnement à l'Association Braquage située 14, rue Réaumur (3e), afin de l'aider à organiser des ateliers d'initiation au cinéma, accompagnés de projections de films 16 mm à l'attention du jeune public (5-10 ans) à l'Atelier de la Bonne Graine (11e).
2002, SG 64 - Subvention de fonctionnement à la S.A. Cinédévil (6e).
2002, SG 65 - Subvention de fonctionnement à l'association Tribudom (2e).
2002, SG 66 - Subvention de fonctionnement à l'association "Zone" (17e).
2002, SG 67 - Subvention à l'association "ISRATIM" (8e).
2002, SG 68 - Subvention de fonctionnement à l'association "Collectif jeune cinéma", 11, rue Carpeaux (18e).
2002, SG 72 - Convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Images en bibliothèques" (11e), afin de l'aide à l'organiser la 3e édition du Mois du film documentaire, créé et coordonné par l'association et qui s'est tenu en novembre 2002 à Paris.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2002, SG 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'accorder une subvention à l'association "Collectif féministe contre le viol" pour la création de deux demi postes d'animatrices de groupes de parole de femmes victimes de violence. - Subvention correspondante. - Montant : 22.100 euros.
Mme Anne HIDALGO, rapporteur.
2002, ASES 251 - Subvention compensatrice de loyer à la Fondation Claude-Pompidou (1er) au titre de 2002. - Montant : 20.000 euros.
Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
2002, DDATC 211 - Subvention à l'Association solidarité insertion (20e) pour la mise en oeuvre de son programme d'actions, en faveur des originaires d'Outre-Mer en situation de précarité. - Montant : 10.000 euros.
2002, DVLR 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit du Comité des fêtes et d'action sociale - Les amis du 6e, 78, rue Bonaparte (6e). - Montant : 23.000 euros.
2002, DVLR 151 - Subvention au Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement, 26, rue Mouton-Duvernet (14e). - Montant : 20.000 euros.
2002, DVLR 154 - Subvention au Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement, 3, rue de Lisbonne (8e). - Montant total : 13.700 euros.
2002, DVLR 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit du Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement, place Léon-Blum (11e). - Montant : 44.000 euros.
2002, DVLR 171 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "Les amis du 18e du mois", 57, rue de Clignancourt (18e). - Montant : 10.000 euros.
2002, DVLR 172 - Subvention à l'association "Centre du volontariat de Paris", 130, rue des Poissonniers (18e). - Montant : 20.000 euros.
2002, DVLR 173 - Subvention à l'association "Les Gens d'Ere" (18e). - Montant : 4.574 euros.
2002, DVLR 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution de subventions de fonctionnement au profit du Comité des fêtes et de solidarité du 13e arrondissement, 1, place d'Italie (13e). - Montant total : 70.927 euros.
2002, DVLR 183 - Subvention de fonctionnement au profit du Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement, 31, rue Péclet (15e). - Montant : 18.294 euros.
2002, DVLR 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e, 15, rue Greuze (16e). - Montant : 40.000 euros.
2002, DVLR 190 - Subvention de fonctionnement au profit du Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement, 5-7, place Armand-Carrel (19e). - Montant : 20.000 euros.
2002, DVLR 194 - Subvention de fonctionnement au profit du Comité municipal d'animation et d'action sociale du 1er arrondissement (1er). - Montant : 10.000 euros.
2002, DVLR 196 - Subvention de fonctionnement à l'association "Place publique" (15e). - Montant : 32.800 euros.
2002, DVLR 197 - Subvention de fonctionnement à l'association "Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples. - Montant : 33.000 euros.
2002, DVLR 198 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "Collectif la Fourche", 18, rue Saint-Jean (17e). - Montant : 15.000 euros.
2002, DVLR 199 - Subvention à la Fédération des associations et organisations d'intérêt en faveur des originaires des Antilles - Guyane (F.A.A.G.) pour la mise en oeuvre de son programme d'actions. - Montant : 20.000 euros.
2002, DVLR 200 - Subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre et musique pour une ouverture culturelle TEMPOC". - Montant : 9.800 euros.
2002, DVLR 203 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Ligue des droits de l'Homme. - Montant : 120.000 euros.
2002, DVLR 204 - Subvention à l'association "Cité 16" (16e) - Montant : 3.000 euros.
2002, DVLR 205 - Subvention à l'association "Centre international de culture populaire". - Montant : 30.000 euros.
2002, DVLR 208 - Subvention à l'association "Accomplir" (1er). - Montant : 1.500 euros.
2002, DVLR 210 - Subvention à l'Association des amis du courrier de l'Outre-Mer. - Montant : 8.500 euros.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
2002, SG 62 - Subvention à l'association "Cinéma et hôpital" sise avenue du Professeur-Léon-Bernard à Rennes (Ille-et-Vilaine).
2002, SG 71 - Subvention à l'association "Restaurants du Coeur - les Relais du Coeur de Paris" située 4, cité d'Hauteville (10e), afin de promouvoir l'accès au cinéma des bénéficiaires des "Restos du Coeur".
M. Alain LHOSTIS, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2002, DLH 248 - Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris par la délibération 2002 DLH 100, en date du 8 avril 2002, pour un programme d'acquisition-amélioration de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 20 logements locatifs à usage social, 7 logements locatifs aidés d'intégration et un local commercial situé 54 bis, avenue Mozart (16e).
2002, DLH 252 - Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris par la délibération 2002 DLH 106, en date des 24 et 25 juin 2002, pour un programme d'acquisition-amélioration de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 12 logements locatifs à usage social, 5 logements locatifs aidés d'intégration et un local commercial situé 9, avenue Pierre Ier-de-Serbie (16e).
2002, DLH 256 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la Société anonyme d'H.L.M. "Antin Résidences" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 35 logements locatifs à usage social et 21 places de stationnement, situé 69, avenue du Docteur-Netter (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société anonyme d'H.L.M. "Antin Résidences" relative au versement de cette participation.
2002, DLH 283 - Programme de réhabilitation en PALULOS par la S.E.M. Centre de l'immeuble communal comportant 5 logements situé 4, rue Jean-Jacques-Rousseau (1er).
2002, DLH 301 - Location par bail emphytéotique à la S.I.E.M.P. de la propriété communale située 18, rue du Delta (9e).
2002, DLH 302 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.I.D.E.P. de la propriété communale située 3, rue du Helder (9e).
2002, DLH 303 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.E.A. XV de la propriété communale située 19, rue Morère (14e).
2002, DLH 304 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.E.A.-XV de la propriété communale située 6, impasse Florimont (14e).
2002, DLH 306 - Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l'immeuble communal situé 88, rue Myrha (18e).
2002, DLH 307 - Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de l'immeuble communal situé 72-74, rue Doudeauville (18e).
2002, DLH 308 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.-Centre de l'immeuble communal situé 5, rue de la Boule-Rouge (9e).
2002, DLH 309 - Location par bail emphytéotique à "l'Habitation confortable" de l'immeuble communal situé 119, rue du Mont-Cenis (18e).
2002, DLH 311 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.-Centre de l'immeuble communal situé 4-6, rue Mornay (4e).
2002, DLH 312 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.-Centre de l'immeuble communal situé 58, rue de l'Hôtel-de-Ville (4e).
2002, DLH 313 - Location par bail emphytéotique à la S.A.G.I. de l'immeuble communal situé 91-93, rue Oberkampf (11e).
2002, DLH 314 - Location par bail emphytéotique à la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situé 18-18 bis, rue de la Mare - 23, rue Henri-Chevreau (20e).
2002, DLH 319 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.E.A.-XV de l'immeuble communal situé 44, rue de la Fédération (15e).
2002, DLH 320 - Location par bail emphytéotique à la S.E.M.I.D.E.P. de l'immeuble communal situé 7, rue Bouret (19e).
2002, DLH 322 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 31 logements locatifs à usage social et 17 logements locatifs aidés d'intégration, un local commercial et un local d'activités situé 46, rue de Paradis (10e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2002, DLH 325 - Ministère des Affaires étrangères. - Cession de droits immobiliers de la Ville de Paris à l'Etat portant sur le programme mis en location par la S.E.M.E.A.-XV situé 165 à 169, boulevard Lefebvre, 117 à 135 et 124 à 132, rue Brancion, 2, rue Chauvelot (15e).
2002, DLH 326 - Ministère des Affaires étrangères. - Cession de droits immobiliers de la Ville de Paris à l'Etat portant sur le programme mis en location par l'O.P.A.C. de Paris sis 36-38, quai de la Loire (19e).
2002, DLH 327 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement de 3 locaux associatifs dans le groupe "Ilôt Flammarion" (18e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2002, DLH 328 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'Equipe de développement local dans le groupe "Ilôt Ney" (18e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2002, DLH 329 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif dans le groupe "Ourcq - Léon-Giraud" (19e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2002, DLH 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés sur appel d'offres ouvert à lots et à bons de commandes, en vue de la réalisation de travaux de démolition des immeubles communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles.
2002, DLH 333 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Préfecture de police de Paris, d'une demande de permis de démolir auprès de la Commune de Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine) en vue de la démolition d'un bâtiment communal sis 133, boulevard Jean-Jaurès, 38, rue Médéric à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2002, DAC 24 - Subvention à l'Association du Vieux Montmartre. - Montant : 124.040 euros.
2002, DAC 27 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "Icomos". - Montant : 35.978 euros.
2002, DAC 246 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert en vue des travaux de restauration des façades ouest et sud-est et réfection du réseau d'assainissement de l'église Saint-Eloi (12e).
2002, DAC 304 - Subvention de fonctionnement à l'association "Société d'histoire et d'archéologie du 13e arrondissement".
2002, DAC 341 - Subvention de fonctionnement à la Société d'histoire et d'archéologie du 15e. - Montant : 1.300 euros.
2002, DAC 387 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association "Le Musée d'art et d'histoire du judaïsme" (3e) en vue d'une subvention complémentaire de fonctionnement. - Montant : 56.231 euros.
2002, DAC 411 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à l'Association Diocésaine de Paris. - Montant : 230.000 euros.
2002, DAC 439 - Subvention de fonctionnement à l'Association de sauvegarde du patrimoine "Monts 14".
2002, DAC 480 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 68 marchés de restaurations d'oeuvres d'art appartenant aux collections des musées municipaux, en application de l'article 30 du Code des marchés publics.
2002, DAC 532 - Don en espèces d'un montant de 6.148 euros pour l'acquisition d'oeuvres d'art pour la Maison de Victor Hugo. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Rhodia organique" une convention financière correspondante.
2002, DAC 551 - Subvention de fonctionnement à l'association "Histoire et archéologie du 20e arrondissement". - Montant : 2.287 euros.
2002, DVLR 166 - Acceptation de la donation consentie par M. Emilio Luque Borrallo à la Ville de Paris.
2002, DVLR 193 - Acceptation du legs universel consenti à la Ville de Paris - Musée Bourdelle - par Mme RODI DUFET - BOURDELLE et vente des biens mobiliers en dépendant.
2002, DAUC 176 - Subvention à la Commission internationale pour la documentation et la conservation d'édifices, sites et ensembles urbains du Mouvement moderne-section française, Institut d'art et d'archéologie, 3, rue Michelet (6e). - Montant : 9.700 euros.
2002, DAUC 201 - Cession de gré à gré à l'Association diocésaine de Paris d'un volume et octroi de tolérances sur le domaine public au 17-19, rue de Pontoise (5e).
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
2002, DASCO 366 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 22 à la convention du 14 mars 1983 signée avec l'Ecole spéciale des travaux publics.
2002, DPA 490 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures (phase 3) de l'Ecole supérieure de chimie de Paris (5e).
Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
2002, DFAE 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Union départementale des syndicats indépendants de Paris (2e). - Subvention compensatrice de loyer et subvention de fonctionnement. - Montant total : 46.856 euros.
2002, DFAE 120 - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de ménage de la Direction des Finances et des Affaires économiques, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement-réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris.
2002, DFAE 143 - Actualisation des tarifs d'occupation du domaine public municipal par les réseaux fixes et mobiles de télécommunications régis par les articles L. 33-2 et L. 33-3 du Code des postes et télécommunications.
2002, DFAE 147 - Révision du tarif des droits de voirie pour 2003.
2002, DFAE 152 - Convention d'occupation entre la Ville de Paris et la société "Aéroparis" pour l'exploitation du ballon captif installé dans le Parc André-Citroën (15e).
2002, DFAE 153 - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2002.
2002, DFAE 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre d'occupation du domaine public municipal avec l'Etat (Ministère de l'Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, SGAP de Paris).
2002, DFAE 164 - Ajustement du montant des subventions pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux des Unions départementales CFDT, CFTC et CGT-FO.
2002, DFAE 179 - Contrats de couverture de taux d'intérêts.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2002, SGRI 7 - Subvention à l'Association française d'action artistique dans le cadre de la convention triennale signée avec la Ville de Paris.
2002, SGRI 50 - Subvention à l'association "AWAL" (6e) pour l'organisation d'un colloque en hommage à Jean Amrouche.
2002, SGRI 63 - Subvention à l'association "Union départementale des clubs et équipes de prévention spécialisée de Paris", 35, rue Jussieu (5e), pour un voyage d'étude réalisé du 22 au 29 mai 2002 à Rabat - Salé (Maroc) dans le cadre d'un projet de coopération avec l'Association marocaine d'enfants des rues.
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2002, ASES 51 - Subvention à l'association "Oeuvre des layettes" domiciliée 42, avenue de Wagram (8e), pour son action d'aide sociale menée au profit des mères démunies à Paris en 2002. - Montant : 4.879 euros.
2002, ASES 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Les équipes d'amitié" sise 8, rue Budé (4e), pour le fonctionnement du lieu de parole "La caragole", 17, rue de l'Echiquier (10e), et attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 18.960 euros.
2002, ASES 197 - Subvention de fonctionnement de 6.097 euros à l'association "Union des institutions sociales du 6e arrondissement", 78, rue Bonaparte (6e), au titre de 2002.
Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
2002, ASES 100 - Subvention exceptionnelle à l'association "l'Atelier des enfants", 32, rue de la Solidarité (19e). - Montant : 28.439 euros.
2002, ASES 121 - Convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-gardeie 28-30, rue Baron-Leroy (12e). - Signature de la convention de mise à disposition des locaux. - Subvention de premier équipement de 55.397 euros.
2002, ASES 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention signée avec l'association "CarAMel", 48, rue de Wattignies (12e), relative au fonctionnement de la crèche collective en appartements "La Maison des Oursons" qu'elle gère sur les 12e et 19e arrondissements.
2002, ASES 162 - Subvention d'équipement à l'association "Ganone Yad" en faveur de la crèche collective qu'elle gère, 145, rue Saint-Maur (11e). - Montant : 206.550 euros. - Approbation d'une convention à signer, relative aux conditions d'attribution desdites subventions dont le texte a été approuvé par l'association co-signataire.
2002, ASES 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association générale des familles du 16e, 56, rue de Passy (16e), relative au fonctionnement de la halte-garderie située dans le jardin du Ranelagh dont elle assure la gestion.
2002, ASES 169 - Participation au loyer attribuée au titre de 2002 à l'association "Crèche parentale du Marais", 8-10, rue François-Miron (4e), pour un montant de 9.894 euros.
2002, ASES 175 - Subvention compensatrice de loyer, au titre de 2002, à l'association "L'araignée gentille", 6, square d'Ornano (18e).
2002, ASES 213 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour les études et la réalisation d'une halte-garderie de 20 places au 25-27, rue de la Gaîté (14e).
2002, ASES 219 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement de 19.452 euros à l'association "Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes", 22 bis, rue Claude-Lorrain (16e), en faveur de la crèche collective "crèche du Mail" qu'elle gère 2, passage des Petits-Pères (2e). - Approbation d'une convention à signer relative aux conditions d'attribution de la subvention.
2002, ASES 242 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'une halte-garderie, 21, rue de Provence (9e).
2002, ASES 248 - Approbation de la signature de 2 conventions-cadres relatives à l'accueil des jeunes enfants entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris.
2002, DPA 464 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux avec mise en concurrence simplifiée en vue du remplacement des menuiseries extérieures à la crèche collective, 23-27, rue de l'Evangile (18e).
2002, DPA 481 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux sur appel d'offres en vue de la modernisation des menuiseries aux crèches collectives, 2, rue Cabanis et 28, rue Hippolyte-Maindron (14e).
2002, DPA 482 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir en vue des travaux de restructuration à la crèche et halte-garderie, 22 ter, rue des Jardins-Saint-Paul (4e).
2002, DPA 488 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché avec mise en concurrence simplifiée en vue de la restructuration de la section des moyens à la crèche collective, 15, rue Bardinet (14e).
2002, DPA 534 - Restructuration de l'immeuble communal 2, passage des Petits-Pères (2e). - Marché de maîtrise d'oeuvre, de diagnostic "fluides structures plomb amiante", de contrôle technique, de coordination santé sécurité et incendie, et demande de déposer les permis de démolir et de construire.
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :
2002, DFAE 138 - Communication n° 4 sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 30 septembre et le 15 novembre 2002.
2002, CAS 7 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif 2003 du Centre d'action sociale de la Ville de Paris.
M. Christian SAUTTER, M. François DAGNAUD, Mme Myriam CONSTANTIN, M. Yves CONTASSOT, Mme Gisèle STIEVENARD, M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.
2002, DFAE 177 - Communication de M. le Maire de Paris sur la décision modificative n° 2 du budget 2002 du Crédit municipal de Paris.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.