Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2002
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

12 - 2002, DPE 108 - Budget annexe de l'Assainissement

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2002


M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons maintenant à l'examen du projet de délibération DPE 108 relatif au budget annexe de l'assainissement de la Ville. Budget primitif pour lequel un amendement numéroté un a été déposé par l'Exécutif.
Je suppose que l'Exécutif est pour ?
M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Avis favorable.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets donc au voix, à main levée, le projet d'amendement n° 1 déposé par l'Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n° 1 est adopté.
Je mets maintenant aux voix, à main levée, le projet de délibération DPE 108 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2002, DPE 108).