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Decembre 2002
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90 - Suspension et reprise de la séance

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2002


(La séance, suspendue à douze heures trente minutes, est reprise à douze heures trente et une minutes, sous la présidence de M. Alain LHOSTIS, adjoint).
M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Si vous voulez rejoindre vos places, nous allons reprendre la séance.
Monsieur BLET, maintenez-vous, oui ou non, votre amendement ? C'est la seule réponse.
M. Jean-François BLET. - Compte tenu des explications que nous venons d'avoir avec M. CAFFET, dont je n'ai pas compris la position sur le plan juridique, celle de M. CARESCHE étant plus affinée, je veux bien me rendre à ses arguments et je retire l'amendement.
M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Merci.
Je mets aux voix, à main levée, les projets d'amendement oraux déposés par M. CAFFET sur l'exposé des motifs.
Qui est ?
Contre ?
Abstentions ?
Les projets d'amendement oraux sont adoptés.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAUC 187 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2002, DAUC 187).