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Fevrier 2006
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2006, DJS 197 - Fixation des tarifs d’utilisation des équipements du Stade Charléty (13e) pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2006


 

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DJS 197 relatif à la fixation des tarifs d?utilisation des équipements du Stade Charléty (13e) pour les établissements scolaires, associations et autres groupements, sur lequel un amendement technique n° 6 a été déposé par l?Exécutif.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 6 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 6 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 197 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2006, DJS 197).