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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2006


Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2006, DASCO 6 - Subvention à l?Université Paris IV Sorbonne. - Montant : 8.000 euros.

2006, DDEE 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle 2006-2008 avec l?association Microlithe, prévoyant le versement d?une subvention de fonctionnement au titre de l?exercice 2006 pour l?animation d?un Espace Public Numérique dans le 20e arrondissement. Montant : 42.000 euros.

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

2006, DJS 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en oeuvre l?opération Paris Jeunes Aventures 2006.

2006, DJS 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en oeuvre l?opération ?Paris Jeunes Talents? 2006.

2006, DPA 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec Mme Fabienne BULLE, architecte mandataire et le bureau d?étude SARL SIBAT, co-traitant, relatif à la restructuration du centre d?animation 20, avenue Marc Sangnier (14e) et de déposer une demande d?autorisation de permis de démolir pour l?annexe 2, avenue de la Porte de Vanves (14e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2006, DJS 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d?offres ouvert, à bon de commande, à quatre lots séparés pour la réalisation de prestations en matière de missions de contrôle technique de marchés de travaux et de vérification technique de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers pour les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports.

Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2006, DVD 11 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché à bons de commande pour les travaux de signalisation lumineuse tricolore dans le cadre du programme Mobilien à Paris.

2006, DVD 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour la fourniture de bornes hautes équipées et de potelets carrés éclairés de signalisation et de signer le marché en résultant.

2006, DVD 26 - Approbation du principe et des modalités de lancement d?une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour la fourniture de bordures, dalles, socles et éléments divers en béton et autorisation de signer le marché correspondant.

2006, DVD 31 - Aménagement de la Porte d?Aubervilliers (18e et 19e). - Approbation du principe de l?opération et des modalités de passation d?un marché relatif à une mission de maîtrise d?oeuvre. - Autorisation de lancer l?enquête publique. - Autorisation de signer une convention avec le Département de Paris et de solliciter les subventions.

2006, DVD 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d?Assistance et de Gestion du stationnement le contrat d?affermage pour l?exploitation et l?entretien du parc de stationnement ?Maison de la Radio? (16e) pour une durée de 4 ans, à compter du 6 avril 2006.

2006, DVD 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 au contrat d?affermage du 16 juillet 2004 avec la société Gefiparc pour proroger d?un an l?entretien et l?exploitation du parc de stationnement ?Concorde? (8e).

2006, DVD 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 au contrat d?affermage du 28 novembre 2001 avec la Société Anonyme d?Economie Mixte d?Exploitation du Stationnement pour proroger de 8 mois l?exploitation du parc de stationnement ?Notre-Dame? (4e).

2006, DVD 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Etat la convention relative au déplacement du poste de transformation ?Est? de l?illumination du Palais de Chaillot (16e).

2006, DVD 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.S. ISS Energie un marché négocié passé après publicité préalable et mise en concurrence, conclu par la SEM Paris-Centre, mandataire de la Ville de Paris, ayant pour objet la réalisation de travaux d?adaptation des circuits secondaires d?eau glacée des équipements publics du Forum des Halles (1er).

2006, DVD 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention particulière d?attribution de subventions de l?Etat dans le cadre de l?opération de la couverture du boulevard périphérique secteur ?Lilas? (19e et 20e).

2006, DVD 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenue sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2006, DPVI2-Attribution d?une subvention de 22.000 euros à l?Association pour la promotion des études sur le judaïsme d?Orient et des Balkans (APEJOB), 8, avenue Parmentier (11e), menant une semaine de lutte contre les discriminations, projet intitulé ?Le Pari(s) du vivre ensemble? (semaine du 19 au 26 mars 2006) afin de favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris.

2006, DPVI 4 - Projet Diff Chine conduit par la Ville de Paris dans le cadre européen Equal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention cadre avec l?Etat. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 2 conventions bipartites avec les associations partenaires Batik International et Association de soutien linguistique et culturel afin de procéder aux versements anticipés. - Présentation du budget prévisionnel 2006. Autorisation de conclure l?avenant n° 1 à l?Accord de partenariat et de développement pour élargir à un nouveau membre l?Association franco asiatique pour l?enfance et préciser la répartition du montant FSE pour 2006.

Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

2006, DF 9 - Approbation d?une convention d?occupation temporaire du domaine public autorisant l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique un kiosque à journaux, propriété de la Ville de Paris, destiné à l?information des touristes.

2006, DDEE 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 7.171.225 euros.

2006, DDEE 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l?opération ?ambassadeurs de l?accueil? prévoyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 250.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2006, DU - DF 5 - Cession de gré à gré d?un demi mur pignon situé 3, rue Danielle-Casanova (1er).

2006, DU - DF 10 - Cession d?une parcelle de terrain située 19, impasse Voltaire (Hameau Boileau) (16e).

2006, DU 31 - Déclassement de l?école maternelle Fonck située 26, avenue René-Fonck (19e).

2006, DU 51 - Z.A.C. ?Paris-Rive gauche? (13e). Reconversion des magasins généraux du Port Autonome d?Austerlitz. - Indemnisation du Port Autonome de Paris et des occupants du site.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2006, PP 8 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 3 à la convention de mandat signé pour les travaux de construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 logements pour la BSPP situé 79-79 bis boulevard de Strasbourg, 14 route de Stalingrad, 2-6 rue Gaston Margerie, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne).

2006, PP 9 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 logements pour la BSPP situé 7979 bis boulevard de Strasbourg, 14 route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston Margerie, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). Autorisation au mandataire de la Préfecture de police, la société ICADE G3A, de lancer un appel d?offres ouvert.

2006, PP 10 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matières premières et accessoires utilisés dans les techniques de réparation ou de confection d?articles de sellerie automobile, de sellerie industriels, de garnissage et dans les techniques de réparation et de confection de bâches.

2006, PP 11 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris le 23 janvier 2006.

2006, PP 12 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.

2006, PP 13 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris.

2006, PP 14 - Fixation des règles relatives à l?organisation des carrières, au classement hiérarchique et à l?échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police.

2006, PP 15 - Modification de la délibération 1990 D. 2296-5° des 10 et 11 décembre 1990 portant dispositions statutaires applicables au corps des adjoints administratifs de la Préfecture de police.

2006, PP 16 - Modification de la délibération 2000 PP 70-1° du 10 juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police. - Fixation du classement hiérarchique et de l?échelonnement indiciaire applicables à ce corps.

2006, PP 17 - Modification de la délibération 1999 PP 49-1° des 29 et 30 juin 1999 portant dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de police. - Modification de la délibération 1999 PP 49-2° des 29 et 30 juin 1999 portant classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicable à ce corps.

2006, PP 18 - Modification de la délibération 1990 D. 2296-11° des 10 et 11 décembre 1990 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents administratifs de la Préfecture de police.

2006, PP 19 - Modification de la délibération 1990 D. 2296-12° des 10 et 11 décembre 1990 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de services techniques de la Préfecture de police.

2006, PP 20 - Modification de la délibération 2004 PP 82-1° des 5 et 6 juillet 2004 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris. - Fixation du classement hiérarchique et de l?échelonnement indiciaire applicables à ce corps.

2006, PP 21 - Modification de la délibération 2003 PP 49-1° des 22 et 23 septembre 2003 portant dispositions statutaires applicables au corps des cadres de santé de la Préfecture de police.

2006, PP 22 - Modification de la délibération 2002 PP 21-1° du 8 avril 2002 portant dispositions statutaires applicables au corps des conducteurs d?automobile de la Préfecture de police. - Fixation du classement hiérarchique et de l?échelonnement indiciaire applicables à ce corps.

2006, PP 23 - Modification de la délibération 1992 D. 1385-1° du 28 septembre 1992 portant dispositions statutaires applicables aux corps d?ouvriers professionnels et de maîtres ouvriers de la Préfecture de police.

2006, PP 24 - Modification de la délibération 2000 PP 69-1° du 10 juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des surveillants de la Préfecture de police. Fixation du classement hiérarchique et de l?échelonnement indiciaire applicables à ce corps.

2006, PP 25 - Construction du centre de secours d?Ivrysur-Seine sis 39-45, rue Saint-Just, 94205 Ivry-sur-Seine : Approbation du principe de l?opération. - Approbation du principe de la rémunération des membres de la commission composée comme un jury n?ayant pas de fonction dans l?administration. Approbation du principe de l?indemnisation des quatre candidats non lauréats.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2006, DJS 17 - Subventions annuelles de fonctionnement à 6 associations sportives du 8e arrondissement. - Montant total : 7.450 euros.

2006, DJS 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2006, DJS 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 14.000 euros.

2006, DJS 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 13.000 euros.

2006, DJS 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 21.000 euros.

2006, DJS 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris pour l?attribution d?une subvention. Montant : 14.500 euros.

2006, DJS 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Départemental de l?Union Sportive de l?Enseignement du Premier Degré de Paris pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2006, DJS 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2006, DJS 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l?Ile de France des Echecs pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2006, DJS 86 - Subvention compensatrice de loyer à l?association ?Commission Football Loisir?. - Montant : 8.500 euros.

2006, DJS 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer deux marchés sur appel d?offres ouvert  pour effectuer des travaux de sécurité et de correction acoustique au centre sportif Valeyre (9e).

2006, DJS 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer cinq marchés sur appel d?offres ouvert pour la restructuration du gymnase et des vestiaires douches au gymnase Auguste Renoir (14e).

2006, DJS 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de démolir relatif au réaménagement du terrain d?éducation physique 6, rue de Cotte (12e).

2006, DJS 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché d?offres ouvert pour le réaménagement des espaces accueil caisse de 10 piscines parisiennes.

2006, DJS 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société Amaury Sports Organisation pour le semi-marathon du 5 mars 2006 et le marathon du 9 avril 2006.

2006, DJS 145 - Subvention à l??Académie des Sports? (16e). - Montant : 8.000 euros.

2006, DJS 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l?Enseignement Fédération Départementale de Paris pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 22.000 euros.

2006, DJS 151 - Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2006, DJS 200 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention du 16 décembre 2005 entre la Ville de Paris et la Ligue de Paris Ile-de-france Ouest de Handball.

2006, DJS 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 5 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage entre la Ville de Paris et la SEMAVIP. - Autorisation à la SEMAVIP de signer l?avenant n° 2 au marché de travaux lot 1, l?avenant n° 1 au marché de carrelage lot 2, l?avenant n° 1 au marché de coordination sécurité et protection de la santé et l?avenant n° 1 au marché de contrôle technique, concernant la reconstruction de la patinoire de quartier ainsi que la réalisation d?un bassin d?initiation dans l?enceinte du centre sportif Pailleron (19e).

2006, DJS 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d?offres ouvert à bons de commande en 4 lots, en vue de la fourniture de produits de traitement de l?eau pour les établissements balnéaires en régie directe de la Ville de Paris.

2006, DJS 214 - Attribution de la dénomination ?Espace sportif Rosa Parks? au nouvel équipement sportif de la ZAC ?Didot? situé rue du Château (14e).

2006, DPA 31 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?aménagement d?une salle de sport et d?un local à vélos dans la ZAC ?Bercy? (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 49 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique et de la centrale de traitement d?air à la piscine couverte Jean Taris (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre pour la construction d?un complexe sportif avec piscine et salles de sport 4-12, rue Dénoyez (20e).

2006, DPA 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation des travaux de mise en conformité et l?amélioration des bains-douches 42, rue Oberkampf (11e).

2006, DPA 83 - Approbation du principe d?indemnisation de la Ville de Paris pour les préjudices subis dans le cadre de l?opération de construction d?un gymnase et d?un terrain d?éducation physique 48-50, rue Hautpoul (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2006, DASES 1 - Subvention de fonctionnement de 800 euros à l?Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre - Union locale du 18e arrondissement de Paris - U.F.A.C.

2006, DASES 2 - Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité du 4e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A.

2006, DASES 3 - Subvention de fonctionnement de 1.900 euros à l?Association Régionale des Anciens Résistants de Paris Ile de France - A.R.A.R.

2006, DASES 4 - Subvention de fonctionnement de 550 euros à l?Association Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance - A.N.C.V.R. - Fédération de Paris.

2006, DASES 5 - Subvention de fonctionnement de 900 euros au comité de Paris du 18e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A.

2006, DASES 6 - Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité local du 10e arrondissement de la Fédération des Anciens Combattants, en Algérie, Maroc et Tunisie

F.N.A.C.A.

2006, DASES 7 - Subvention de fonctionnement de 750 euros au Comité du 14e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. du 14e.

2006, DASES 8 - Subvention de fonctionnement de

1.100 euros au Comité du 17e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A.

2006, DASES 12 - Subvention de fonctionnement de 600 euros à l?Union des Associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 11e arrondissement (U.A.A.C.V.G du 11e).

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2006, DDEE 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Chambre Régionale de Métiers d?Ile-de-France prévoyant l?attribution d?une subvention pour la réalisation de la 4e édition du ?Carrousel des métiers d?art et de création?. - Montant : 75.000 euros.

2006, DDEE 8 - Subventions à 2 associations de commerçants et d?artisans du 1er arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant total : 10.000 euros.

2006, DDEE 9 - Subventions à 2 associations de commerçants et d?artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant total : 24.000 euros.

2006, DDEE 11 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 13e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant : 8.500 euros.

2006, DDEE 12 - Subventions à 4 associations de commerçants et d?artisans du 14e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant total : 20.565 euros.

2006, DDEE 14 - Subventions à 3 associations de commerçants et d?artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant total : 38.475 euros.

2006, DDEE 15 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 18e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant : 40.000 euros.

2006, DDEE 16 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 19e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant : 10.000 euros.

2006, DDEE 30 - Subventions à 2 associations de commerçants et d?artisans pour l?illumination de certaines rues de la capitale à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005 dans le cadre du projet ?Paris Illumine Paris?. - Montant total : 55.500 euros.

2006, DDEE 31 - Subventions à 3 associations de commerçants et d?artisans du 2e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant total : 10.801 euros.

2006, DDEE 33 - Subventions à 2 associations de commerçants et d?artisans du 7e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant total : 22.000 euros.

2006, DDEE 34 - Subventions à 4 associations de commerçants et d?artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant total : 34.000 euros.

2006, DDEE 35 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant : 13.000 euros.

2006, DDEE 36 - Subventions à 3 associations de commerçants et d?artisans du 16e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant total : 34.400 euros.

2006, DDEE 37 - Subventions à 2 associations de commerçants et d?artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant total : 8.294 euros.

2006, DDEE 38 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 19e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant : 6.800 euros.

2006, DDEE 17 - Subvention à l?association ?A Charonne, il était une fois un bronzier? (20e). - Montant : 3.100 euros.

2006, DDEE 20 - Subvention à l?association ?Société nationale des meilleurs ouvriers de France? (12e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DDEE 21 - Subvention à l?Association des inventeurs et fabricants français (12e) à titre de soutien pour la réalisation du concours Lépine 2006. - Montant : 3.000 euros.

2006, DDEE 26 - Subvention à l?association ?Designer?s Days? (18e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DDEE 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Agence pour la promotion de la création industrielle? (A.P.C.I.) prévoyant l?attribution d?une subvention à cette association. - Montant : 43.000 euros.

2006, DDEE 29 - Dotation récompensant le lauréat du ?Grand Prix du Chocolat Artisanal de la Ville de Paris? pour l?année 2006.

2006, DDEE 54 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présenté par la société ABCD pour l?exploitation d?un magasin de vêtements 84, avenue des Champs-Elysées (8e).

2006, DDEE 55 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société Afflelou pour l?exploitation d?un magasin d?optique et de lunetterie de détail, 104, avenue des Champs-Elysées (8e).

2006, DDEE 56 - Avis du conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical le 19 mars 2006 présentée par la société ?GMF Assurances? pour les salariés de l?agence, 76, boulevard Saint-Marcel (5e) et de la Direction régionale, 16-20, rue des Meuniers (12e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2006, DPE 2 - Réhabilitation du collecteur d?Asnières aval à Clichy (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat interdépartemental pour l?assainissement de l?agglomération parisienne (SIAAP) et approbation du principe et des modalités de passation sur appel d?offres ouvert d?un marché de travaux.

2006, DPE 3 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande sur appel d?offre ouvert pour le curage, l?extraction et l?élimination des sables et produits divers des ouvrages d?assainissement (4 lots).

2006, DU 8 - Cession par voie d?adjudication publique en 2 lots d?enchère d?un terrain situé à Triel-sur-Seine (Yvelines), lieudit ?Les Perrayes?.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2006, DPE 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à divers marchés suite à la suppression d?indices.

2006, DPE 12 - Approbation du principe et des modalités de restructuration totale du lieu d?appel sis place Bernard Halpern (5e).

2006, DPE 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat ?véhicules propres? avec la région Ile-de-France suite à l?appel à projets lancé en 2005 pour la diminution de la pollution de l?air par les véhicules afin de bénéficier de subventions au titre du programme d?équipement en véhicules à énergie propre de la flotte du Service technique de la Propreté de Paris.

2006, DPJEV 12 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériel mécanique destiné à l?entretien des espaces verts gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts et reprise des matériels mécaniques réformés.

2006, DPJEV 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés relatifs à l?aménagement du square Marcel SEMBAT (18e).

2006, DPJEV 41 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d?aménagement d?un espace dédié aux décès périnataux au cimetière parisien de Thiais.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2006, DDATC 36 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert en 5 lots concernant la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour les personnes affectées dans les bureaux de vote et le personnel présent en mairies d?arrondissement et dans les services centraux à l?occasion des scrutins politiques et prud?homal.

2006, DDATC 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de M. Bernard DESPRES.

2006, DDATC 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de M. Christian DOURDET.

2006, DMG 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction visant à régler le paiement d?une facture à la SA SGTE Power, dans le cadre du marché de fourniture et d?installation de bornes de recharge rapide pour les véhicules électriques de l?administration municipale.

2006, DMG 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Préfecture de Paris une convention de transaction du 1er juillet 2005 au 31 décembre 2005 et une convention du 1er janvier 2006 au 30 juin 2008, relatives aux prestations fournies par la Ville à la Préfecture pour les locaux qu?elle occupe dans l?immeuble 17, boulevard Morland (4e).

2006, DRH 20 - Subvention de fonctionnement octroyée au titre de l?année 2006 à l?Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). - Montant : 6.555.000 euros.

2006, DRH 8 - Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d?agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. - Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris.

2006, DRH 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la ?préparation et mise à niveau par correspondance à des concours administratifs de la Ville de Paris et du CAS-VP pour les agents de la Ville de Paris?.

2006, DRH 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Ministère de l?Equipement, des Transports, de l?Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, pour la mise en oeuvre d?un stage de formation des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris à l?Ecole Nationale des Ponts et Chaussées (ENPC).

2006, DRH 16 - Instauration d?un comité d?hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire du le Commune de Paris.

2006, DSTI 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert ayant pour objet la réalisation de prestations de conception, d?évolution des fonctionnalités et de maintenance curative des applications du Système d?Information des Ressources Humaines (SIRH) et de l?E-planning.

2006, DSTI 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert aux marchés conclus avec la Société ELECTROPHONIE SARL en groupement conjoint avec la Société ETP TETRACOM SA, ayant pour objet le transfert de l?exécution des prestations de la Société ELECTROPHONIE SARL à la Société SANELEC SAS en groupement conjoint avec la société ETP TETRACOM SA.

2006, DSTI 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d?un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d?un appel d?offres ouvert d?acquisition et d?intégration de licences et de réalisation de prestations de service de ?Help Desk?.

2006, DSTI 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché conclu initialement avec la Société WEB VALLEY SA.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2006, DASCO 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Bibliothèque Nationale de France une convention d?occupation pour un terrain à usage de cour de récréation pour l?école maternelle 11, rue Vivienne (2e).

2006, DASCO 21 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert relatif au transfert aller et retour par autocars des élèves et accompagnateurs de l?école maternelle 10, rue de Ménilmontant (20e) au 172, rue de Pelleport (20e), du 4 septembre 2006 au 6 juillet 2007 inclus. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant.

2006, DASCO 23 - Fixation des éléments servant au calcul de la subvention de répartition aux caisses des écoles au titre de l?année 2006 : prix de revient moyen des repas scolaires, pourcentage de prise en charge du prix de revient par la collectivité parisienne, parts de la subvention de contribution et de la compensation sociale.

2006, DASCO 24 - Fixation pour 2006 du prix d?achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris.

2006, DASCO 25 - Fixation pour 2006 du prix d?achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d?interclasse dans les écoles de la Ville de Paris.

2006, DASCO 26 - Fixation pour 2006 du prix d?achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs d?été.

2006, DPA 3 - Approbation du contrat de transaction conclu avec l?entreprise Colas Ile de France Normandie Agence Sylvain Joyeux Bâtiment visant à l?indemniser dans le cadre du désamiantage et de la rénovation des façades de l?école élémentaire 26, rue Archereau (19e).

2006, DPA 44 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade cour à l?école élémentaire 20, rue Musset (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 47 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la construction d?une école relais, 120 rue de Saussure (17e).

2006, DPA 54 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la réalisation des travaux de restructuration et agrandissement de la cour de récréation haute à l?école maternelle du groupe scolaire 188-190 rue d?Alésia (14e).

2006, DPA 55 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de façade sur cour du groupe scolaire 56, rue Boissière (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 56 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture zinc des bâtiments principaux de l?école élémentaire 41 bis, rue La Fontaine (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 79 - Approbation du principe de réalisation des travaux de création de 2 ateliers et de reconstruction du sol de cour à l?école élémentaire 10, rue des Bauches (16e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

2006, DPA 84 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l?école élémentaire 4, rue Bignon (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 87 - Approbation du principe de réalisation des travaux de relogement de l?école élémentaire 41, rue de Chabrol à l?ex LEI Clément Ader 21, rue Sambre et Meuse (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2006, DGIC 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la conception, la fabrication et l?exploitation d?un stand modulable.

2006, DPA 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société FABER relatif aux travaux de ravalement des façades intérieures de la mairie du 11e arrondissement.

2006, DPA 62 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux dans le cadre du réaménagement d?un bâtiment administratif pour le relogement de deux services de la Direction du Patrimoine et de l?Architecture et de la Direction de la Voirie et des Déplacements, 39, quai de la Seine (19e).

2006, DPA 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert du marché de fourniture de robinetterie et accessoires de chauffage substituant la société : MB SANIBAT à la société PERSON.

2006, SGCP 2 - Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d?être perçus par huit conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme d?économie mixte locale d?exploitation de la Tour Eiffel (SETE).

2006, SGCP 4 - Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d?être perçus par un conseiller de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP).

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2006, DAC 51 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Point de Fuite?, Palais Thermal, 79 avenue de la Marne, 64200 Biarritz. - Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 53 - Approbation des modalités d?attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de vidéogrammes accessibles au prêt individuel et/ou à la consultation et destinés au réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris.

2006, DAC 55 - Approbation des modalités d?attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes et de fournitures liées aux phonogrammes destinés au réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris.

2006, DAC 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs, d?une part, pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 3.695.490 euros et, d?autre part, pour l?attribution d?une subvention d?équipement de 70.000 euros et une convention d?occupation du domaine public avec l?association ?Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la photographie?, dont le siège social est situé 82, rue François-Miron (4e).

2006, DAC 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?occupation du Pavillon des Ambassadeurs, 1-3, avenue Gabriel (8e), avec l?EURL ?Espace Pierre Cardin?.

2006, DAC 117 - Accompagnement artistique de la ligne de tramway des Maréchaux sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions auprès de l?Etat.

2006, DAC 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour mettre en oeuvre le contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France, et de solliciter les cofinancements régionaux pour l?accompagnement artistique du Tramway des Maréchaux sud.

2006, DGIC 7 - Fixation du tarif de redevance d?occupation du domaine public pour les stands de vente autorisés dans le cadre des expositions à la salle Saint-Jean de l?Hôtel-de-Ville.

2006, DGIC 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat pour l?exposition ?Paris au cinéma?.

2006, DPA7-Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d?Aubervilliers (19e), en bâtiment à vocation culturelle. - Approbation du principe et des modalités de passation de 11 marchés de travaux (lots 4 et 14) en lots séparés.

2006, DPA 59 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de la gradation de l?éclairage scénique au Théâtre de la Ville (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DU - DF 29 - Acquisition en l?état futur de rénovation d?un lot de volume à usage de bibliothèque situé 8 à 12, rue Portefoin (3e).

2006, SG 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris designer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour l?organisation d?un événement cinématographique (APOEC) située 155 rue de Charonne (11e), afin de mettre en place la quatrième édition de Paris Cinéma qui se déroulera du 27 juin au 11 juillet 2006. - Montant : 662.245 euros.

2006, SG 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Alliance située 7, avenue de Suffren (7e), afin de soutenir la 4e édition du Festival International du Film des Droits de l?Homme de Paris qui se déroulera du 22 au 28 mars 2006 au cinéma Action Christine (6e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2006, DAC 21 - Subvention de fonctionnement à l?Union des associations de chantiers de sauvegarde et d?animation pour la Réhabilitation et l?Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistiques dit ?Union R.E.M.P.A.R.T.? 1, rue des Guillemites (4e). - Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 36 - Subvention de fonctionnement à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris située à la mairie du 15e arrondissement. - Montant : 1.300 euros.

2006, DAC 97 - Subvention de fonctionnement à l?association d?Histoire et d?Archéologie du 20e arrondissement de Paris - Maison des Associations du 20e arrondissement, 1-3, rue Frédérick Lemaître (20e) au titre de ses activités. - Montant : 2.200 euros.

2006, DAC 44 - Approbation du principe de réalisation de l?opération de restauration des couvertures de l?église Saint-Joseph-des-Nations (11e), des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

2006, DAC 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association cultuelle de l?église réformée de Pentemont, une convention définissant les modalités d?exécution des travaux de réaménagement de l?annexe est du Temple de Pentemont (7e).

2006, DAC 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention type de partenariat entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Paris.

2006, DAC 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de réimputer la dépense correspondant au versement de fonds de concours en vue de la réalisation des travaux de restauration des couvertures de l?église Saint-Louis en l?Ile (4e) - tranches conditionnelles n° 1 et n° 2 - sur le budget d?investissement de la Ville de Paris, exercices 2006 et suivants.

2006, DAC 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente d?un tirage en bronze d?une sculpture d?Antoine Bourdelle ?Beethoven dans le vent avec draperie? au profit de Fujikawa Galleries, Ginza, Chuo-Ku Tokyo 104-0061.

2006, DAC 92 - Approbation des modalités d?attribution de marchés à bons de commande après appel d?offres ouvert européen, portant sur la reliure traditionnelle, cousue à la main, sur livres ou périodiques en bon état et usagés ; documents anciens, rares ou précieux, pour les bibliothèques spécialisées et les autres services de la Ville de Paris.

2006, DAC 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de demander à l?Etat une subvention d?investissement au titre des monuments historiques en vue de la réfection des chéneaux de l?Hôtel de Sens (4e) (tranches ferme et conditionnelle).

2006, DAC 122 - Tarifs pour la mise à disposition d?audio guides pour les expositions et les collections dans les musées de la Ville de Paris.

2006, DAC 126 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d?accord pour la gestion des différentes parties du jardin Saint-Aignan avec l?association du ?Musée d?Art et d?Histoire du Judaïsme? ayant son siège social à l?Hôtel de Saint-Aignan (3e).

2006, DPA 85 - Approbation du principe et des modalités de passation en appel d?offres ouvert d?un marché de prestations intellectuelles relatif aux contrôles périodiques réglementaires pour les installations techniques du Petit Palais - Musée des beaux Arts de la Ville de Paris.

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2006, DPA 88 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?extension et de restructuration de la Bibliothèque Picpus, 70, rue de Picpus (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

Mme Pénélope KOMITES, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2006, CAB_MA 1 - Subvention à l?association ?Comité d?Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d?Outre-Mer en Métropole? (CASODOM), pour la mise en oeuvre de son programme d?actions en faveur des originaires d?Outre-Mer. - Montant : 16.000 euros.

2006, DDATC 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l?association ?Projet 19? (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 15.000 euros.

2006, DDATC 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l?association ?ADDEL? (3e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.

2006, DDATC 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?FIAP Jean Monnet?. - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 35.000 euros.

2006, DDATC 39 - Subvention de fonctionnement à l?association ?République de Montmartre? (18e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 43 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Union des institutions sociales du 6e? (6e). - Montant : 8.000 euros.

2006, DDATC 44 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Nouvelles Solidarités Rive Gauche? (6e). - Montant : 2.500 euros.

2006, DDATC 45 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Croix Rouge Française? oeuvrant dans le 19e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 46 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Centre d?action sociales Notre Dame des Anges? (6e). - Montant : 3.500 euros.

2006, DDATC 47 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à ?l?association d?éducation populaire Notre Dame des Champs Montparnasse Rencontres? située dans le 14e arrondissement et oeuvrant dans le 6e arrondissement. Montant : 8.000 euros.

2006, DDATC 49 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?SOS Urgences Mamans? (16e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DDATC 51 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Café des Parents du 9e et du voisinage? (9e). - Montant : 500 euros.

2006, DDATC 52 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - à l?association ?Côté Familles? (16e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DDATC 53 - Subvention de fonctionnement-fonds du maire - à l?association ?Femmes solidaires? (12e). Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 54 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - à l?association ?Relais 59? (12e). - Montant : 4.500 euros.

2006, DDATC 55 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - à l??association d?entraide Erasme Garancière? (6e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DDATC 65 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - à l?association ?La Maison de l?Enfance? (16e). Montant : 500 euros.

2006, DDATC 69 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - au ?Comité des fêtes et d?action sociale - les Amis du 6e? (6e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DPA 77 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à l?aménagement du Centre parisien de développement de la vie associative, de la Maison des Services publics et de la Maison des associations du 12e arrondissement, dans l?ancienne gare de Reuilly 181, avenue de Reuilly (12e).

2006, DU 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une cession de droit au bail d?un local commercial situé 60, rue Saint-André-des-Arts (6e), pour la création d?une Maison des Associations du 6e arrondissement.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2006, DLH 4 - Approbation du principe de réalisation de prestations de nettoyage de locaux faisant partie du patrimoine municipal situé à Paris et en région Ile-de-France. - Approbation des modalités de passation du marché correspondant.

2006, DLH 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal sis 15, rue Duperré (9e).

2006, DLH 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention domaniale d?occupation précaire concernant une partie du terrain communal situé 42-44, boulevard de Reims et 218-222, boulevard de Courcelles (17e) avec la société Kali production moyennant une redevance d?occupation préférentielle.

2006, DU - DF3-Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Vente à la S.C.I. Delavierre & Grégoire, de la parcelle BH 106 située au droit de l?immeuble 19, rue de Sèvres (6e).

2006, DU - DF 34 - Cession de trois parcelles de terrain situées à Verdon (Marne).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2006, DDATC 22 - Adhésion de la Ville de Paris à l?Association des Maires d?Ile-de-France (A.M.I.F.) et versement de la cotisation 2006.

2006, DDATC 23 - Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales et versement de la cotisation 2006.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2006, DASCO 14 - Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant total : 20.300 euros.

2006, DASCO 15 - Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. - Montant total : 13.500 euros.

2006, DASCO 28 - Festival artistique étudiant ?Ici et Demain?. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat avec les présidents des associations gestionnaires des Centres d?Animation et les porteurs de projets du festival.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2006, DASCO 29 - Passation d?un avenant à la convention relative aux travaux de mise en conformité des bâtiments de l?Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris (5e).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2006, DF 8 - Octroi par la Ville d?une garantie à 80 % pour un emprunt de refinancement SEMAPA (baisse des marges bancaires).

2006, DF 14 - Régularisation comptable de la dotation d?investissement 2006 des états spéciaux d?arrondissement.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2006, SGRI 8 - Projet de coopération décentralisée ?Approche méthodologique et formation à l?élaboration d?un plan de déplacement local : le cas du centre-ville de Phnom Penh?, signature de la convention de financement avec le Ministère des Affaires étrangères, signature d?une convention avec l?Atelier parisien d?urbanisme, signature d?une convention avec l?Association des Ingénieurs et Architectes de la Ville de Paris.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2006, DFPE 1 - Association ?La Maison Kangourou? ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association pour l?établissement d?accueil collectif non permanent de type multi accueil de 21 places sis 156-162, rue de Saussure (17e).

2006, DFPE 7 - Approbation de la passation de l?avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 23 juillet 2003 entre la Ville de Paris et la S.E.M Paris Centre, pour les études et la réalisation d?une crèche collective de 60 berceaux et de 2 logements de fonction, 6 rue Rambuteau (3e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

2006, DFPE 11 - Approbation de la passation d?un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 16 juin 2003 entre la Ville de Paris et la S.I.E.M.P. pour la construction d?une halte-crèche de 30 places, 37-39, rue Vergniaud (13e) et autorisant à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

2006, DFPE 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association pour l?éducation et l?animation des jeunes, gestionnaire d?un jardin d?enfants situé dans le 20e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 41.870 euros.

2006, DFPE 20 - Autorisation à la R.I.V.P, mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d?une crèche collective de 60 berceaux, d?un centre de consultation de PMI et d?un logement de fonction sur le terrain de l?ancien Hôpital Hérold situé à l?angle de la rue du Général Brunet et de la rue F. Ponge (19e), de signer l?avenant n° 1 au marché.

2006, DFPE 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l?article 30 du Code des Marchés Publics pour la gestion de la crèche collective située 9 rue Affre (18e).

2006, DFPE 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l?article 30-I du Code des Marchés Publics pour la gestion de la halte-garderie située 3 rue Jean Giono (13e).

2006, DPA 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre relatif à la restructuration partielle de la crèche collective A, 88 ter, boulevard de Port-Royal (5e).

2006, DPA 82 - Approbation du contrat de transaction relatif à l?indemnisation de la société BTNR Constructions pour les préjudices subis dans le cadre de l?opération de restructuration de la crèche, 131, rue Falguière (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2006, DPA 91 - Approbation du contrat de transaction relatif à la cession à titre gratuit par la société ?Résidence des fonctionnaires de la propriété du mur séparatif entre les 1 et 3, rue du Hainaut (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2006, DPA 2 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement dans divers équipements du 13e arrondissement et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

Mme Olga TROSTIANSKY, M. Eric FERRAND, rapporteurs.