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Decembre 2009
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2009, DF-DRH 87 - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux pour 2010. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la réévaluation du nombre de créations de postes dans le secteur de la Petite enfance. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au dialogue social au sein de la collectivité parisienne.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2009


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DF-DRH 87 relatif aux créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 2010.

D'abord, je mets aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 50.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La lettre rectificative est adoptée.

Maintenant, il y a l'amendement n° 48 et le v?u référencé n° 49 déposés par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche. Sont-il maintenus ? Ils sont retirés.

Le v?u référencé n° 50, déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche, est-il maintenu ? Il est maintenu avec un avis favorable.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche, assortie d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adoptée. (2009, V. 384).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DF-DRH 87, tenant compte de la lettre rectificative n° 50.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2009, DF-DRH 87).