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Mars 2003
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Conseil Municipal
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1 - Ouverture de la séance

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2003


M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers collègues, comme vous le savez, il y a eu une demande de vérification de quorum mardi dernier. A ce moment-là, la séance a été interrompue, puisqu'il n'y avait pas le quorum, avant que tous les projets de délibération inscrits à l'ordre du jour ne soient examinés.
Donc, en application de l'article L. 2121-17 du Code général des collectivités territoriales, j'ai à nouveau convoqué le Conseil aujourd'hui.
Nous allons donc reprendre nos débats par les projets de délibération, v?ux et amendements qui restaient à examiner au moment de la suspension et nous achèverons notre séance par le vote global sur les projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.