Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Mai 2004 [2004 DASCO 4]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;
Vu le projet de délibération en date du 13 avril 2004, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose l'attribution d'une subvention à divers établissements scolaires ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 457 euros est attribuée au collège Jean-Baptiste Clément 26, rue Henri Chevreau (20ème), (D06569) (M. L'Intendant Lycée d'Etat Henri Bergson 27 rue Edouard Pailleron 19ème), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Cologne (Allemagne), qui s'est déroulé les 10 et 11 juin 2003, au profit de 60 élèves germanistes de classes de 6ème, 5ème, 4ème et 3ème.
Art. 2.- Une subvention de 556 euros est attribuée au collège Georges Clémenceau 43, rue des Poissonniers (18ème), (D03830) (MR L'Agent comptable Lycée d'Enseignement Professionnel 15 rue de l'Evangile 18ème), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique concrétisé par 2 séances d'équitation au centre équestre UCPA à la Courneuve (Seine Saint Denis), qui se sont déroulées les 3 et 17 juin 2003, au profit de 42 élèves de deux classes de 6ème et 4ème.
Art. 3.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Robert Doisneau 51, rue des Panoyaux (20ème), (D03438) (M. L'Agent comptable Du collège Alain Fournier 87 rue Léon Frot 11ème), destinée à participer au financement d'un atelier théâtre concrétisé par 14 séances de 2 heures de janvier à juin 2003, afin de lutter contre l'illettrisme, au profit de 20 élèves d'une classe de 5ème.
Art. 4.- La dépense correspondante, d'un montant de 1.318 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2004 du département de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 001.