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Mai 2004
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Conseil Général
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G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Mai 2004 [2004 DASCO 22]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;
Vu le projet de délibération, en date du 19 avril 2004, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose l'attribution d'une subvention à divers établissements scolaires ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Lamartine 121, rue du Faubourg Poissonnière (9ème), (D08107) (Lycée Lamartine Agence comptable 121 rue du faubourg Poissonière 9ème), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique en liaison avec le programme d'histoire et géographie concrétisé par un voyage à Strasbourg et la visite du camp du Struthöf, qui se sont déroulés les 16, 17 et 18 mars 2004, au profit de 21 élèves d'une classe de 3ème.
Art. 2.- Une subvention de 400 euros est attribuée au collège Anne Frank 38, rue Trousseau (11ème), (X04126) (L'agent comptable du Lycée Victor Hugo 27 rue de Sévigné 3ème), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique sur "les mémoires" concrétisé par une sortie à Verdun (Meuse), qui s'est déroulée le 20 octobre 2003, au profit de 100 élèves de 4 classes de 3ème.
Art. 3.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Anne Frank 38, rue Trousseau (11ème), (X04126) (L'agent comptable du Lycée Victor Hugo 27 rue de Sévigné 3ème), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique afin de favoriser la prise de responsabilité et l'autonomie des élèves à travers un cycle de course d'orientation au parc interdépartemental de Choisy, à raison de 14 séances qui se sont déroulées les jeudis après-midi du 7 septembre au 18 décembre 2003, au profit de 18 élèves d'une classe de 4ème aide et soutien.
Art. 4.- Une subvention de 839 euros est attribuée au collège Jules Verne 20, rue de la Brèche aux Loups (12ème), (D06366) (Lycée Lemonnier Agence comptable 20 rue Armand Rousseau 12ème), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Londres (Angleterre), qui s'est déroulé du 8 au 12 mars 2004, au profit de 60 élèves de classes de 5ème, 4ème et 3ème.
Art. 5.- Une subvention de 685 euros est attribuée au collège Jules Verne 20, rue de la Brèche aux Loups (12ème), (D06366) (Lycée Lemonnier Agence comptable 20 rue Armand Rousseau 12ème), destinée à participer au financement d'un séjour de ski et de découverte du patrimoine naturel : la montagne à la station "Les Gets" (Haute-Savoie), qui s'est déroulé du 7 au 12 mars 2004, au profit de 50 élèves de classes de 4ème.
Art. 6.- Une subvention de 340 euros est attribuée au collège Rodin 19, rue Corvisart (13ème), (D01418) (M. L'Intendant Lycée Rodin 19 rue Corvisart 13ème), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique intitulé "A la découverte de Rodin" concrétisé par 5 visites ateliers et conférences au musée Rodin, de novembre 2003 à avril 2004, au profit de 148 élèves de 5 classes de 4ème.
Art. 7.- Une subvention de 300 euros est attribuée au collège Honoré de Balzac 118, boulevard Bessières (17ème), (D03131) (Lycée Honoré de Balzac Agence comptable 118 boulevard Bessières 17ème), destinée à participer au financement d'un séjour de découverte à Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), du 26 au 29 avril 2004, au profit de 25 élèves d'une classe de 5ème.
Art. 8.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Honoré de Balzac 118, boulevard Bessières (17ème), (D03131) (Lycée Honoré de Balzac Agence comptable 118 boulevard Bessières 17ème), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique concrétisé par une sortie scolaire au futuroscope de Poitiers (Vienne), les 17 et 18 juin 2004, au profit de 29 élèves d'une classe de 4ème.
Art. 9.- Une subvention de 610 euros est attribuée au collège Marx Dormoy 55, rue Marx Dormoy (18ème), (D03580) (Mme L'Intendante du collège Marx Dormoy 55 rue Marx Dormoy 18ème), destinée à participer au financement d'un atelier d'expression artistique (conte, musique et danse) avec l'intervention de deux intervenants de la compagnie Bouki, à raison de 30 séances de 2 heures se déroulant durant l'année scolaire 2003/2004, et séances de films et spectacles de contes, au profit de 32 élèves de deux classes de 6ème SEGPA et finalisé par un spectable en fin d'année.
Art. 10.- Une subvention de 978 euros est attribuée au collège Edmond Michelet 70, rue de l'Ourcq (19ème), (D06319) (Agence comptable Collège Edmond Michelet 70 rue de l'Ourcq 19ème), destinée à participer au financement d'un séjour multi-activités au centre de plein-air "La Voulzie" à Lathus-Saint-Rémy (Vienne) du 3 au 7 mai 2004, au profit de 45 élèves de deux classes de 5ème.
Art. 11.- Une subvention de 573 euros est attribuée au collège Sonia Delaunay 14-16, rue Euryale Dehaynin (19ème), (X02763) (Mme l'Intendante du collège Marx Dormoy 55 rue Marx Dormoy 18ème), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel dans la vallée du Rhin (Allemagne), du 27 au 30 avril 2004, au profit de 47 élèves germanistes de classes de 6ème, 5ème, 4ème et 3ème.
Art. 12.- Une subvention de 618 euros est atttribuée au collège Léon Gambetta 151 avenue Gambetta (20ème), (D05882) (Lycée Hélène Boucher Agence comptable 75 cours de Vincennes 20ème), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Bad Sächingen (Allemagne) du 2 au 8 avril 2004, au profit de 42 élèves germanistes de classes de 5ème et 3ème.
Art. 13.- Une subvention de 967 euros est attribuée au collège Pierre Mendès France 24, rue Le Vau (20ème), (D06531) (Collège Mendès France Agence comptable 24-34 rue Le Vau 20ème), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Barcelone (Espagne), du 4 au 9 avril 2004, au profit de 48 élèves de 2 classes de 4ème et 3ème.
Art. 14.- Une subvention de 688 euros est attribuée au collège Pierre Mendès France 24, rue Le Vau (20ème), (D06531) (Collège Mendès France Agence comptable 24-34 rue Le Vau 20ème), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Rome (Italie), du 4 au 9 avril 2004, au profit de 41 élèves latinistes et hellénistes de classes de 5ème et 4ème.
Art. 15.- Une subvention de 915 euros est attribuée au collège Pierre Mendès France 24, rue Le Vau (20ème), (D06531) (Collège Mendès France Agence comptable 24-34 rue Le Vau 20ème), destinée à participer au financement d'un séjour sportif en montagne à La Chapelle d'Abondance (Haute-Savoie), qui s'est déroulé du 21 au 27 mars 2004, au profit de 48 élèves de deux classes de 6ème.
Art. 16.- Une subvention de 696 euros est attribuée au collège Pierre Mendès France 24, rue Le Vau (20ème), (D06531) (Collège Mendès France Agence comptable 24-34 rue Le Vau 20ème), destinée à participer au financement d'un séjour de pleine nature à Morteau (Doubs) du 24 au 28 mai 2004, au profit de 48 élèves de deux classes de 5ème.
Art. 17.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Robert Doisneau 51, rue des Panoyaux (20ème), (D03438) (M. L'Agent comptable du collège Alain Fournier 87 rue Léon Frot 11ème), destinée à participer au financement d'un atelier théâtre dans le cadre de la lutte contre l'illettrisme, en partenariat avec l'association T.A.T., à raison de 7 séances de 2 heures, de janvier à mai 2004, et sorties au théâtre et au musée du Louvre, au profit de 20 élèves d'une classe de 6ème.
Art. 18.- Une subvention de 150 euros est attribuée au collège Robert Doisneau 51, rue des Panoyaux (20ème), (D03438) (M. L'Agent comptable du collège Alain Fournier 87 rue Léon Frot 11ème), destinée à participer au financement d'un séjour de découverte de la civilisation médiévale à Provins et activités sportives à la base de loisirs de Bois-Le-Roi (Seine et Marne) du 16 au 20 juin 2004, au profit de 40 élèves de classes de 5ème.
Art. 19.- La dépense correspondante, d'un montant de 9.979 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2004 du département de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 001.